Prosélytisme et liberté de religion dans le droit privé marocain

Bibliographie

- Le prosélytisme religieux à l'épreuve du droit privé, PLANA Sandrine, l'Harmattan collection, la Librairie des Humanitaires.

- la liberté religieuse et le régime du culte, ROBERT jacques, I^ère éd., 4^ème trimestre 1977.

- L'islam et la liberté de culte, bâtonnier A. Benzakoura et maître T. BOUAB, éd., El Ofok, juin 1992.

- Dictionnaire de religions, sous la direction de Paul POUPARD, presses universitaires 3 éd., PUF volume 2 - septembre 1993

- Etudes sur la tolérance, Abdelatif AMOR, Néji BACCOUCHE et Mohammed TALBI, académie Tunisienne des sciences des lettres et arts « Beït Al-Hikma » et institut arabe des droits de l'Homme, 1995 Tunis, les éditions du Nord.

- les islamistes marocains, le défi de la Monarchie, Malika ZEGHAL, éd., Le Fennec, Casablanca 2005.

- Les nouveaux convertis, enquête sur des chrétiens, des juifs et des musulmans pas comme les autres, Pierre ASSOULINE, collection «  Illustrations », éd. Albin Michel 1982.

- Monothéisme et tolérance (colloque du centre international de recherche sur les juifs du Maroc) - présence du judaïsme, éd. Albin Michel 1998.

- Droit pénal général, G. STAFANI et G. LEVASSEUR, 10^ème édition, collection Précis Dalloz.

- Droit pénal général marocain, François Paul BLANC, collection Sochepress

- Le petit Larousse illustré 1995, Larousse, Paris, 1994

- Lexique des termes juridiques, Raymond GUILLIEN et Jean VINCENT, 15^ème édition 2005, collection Dalloz.

- Code pénal, présenté pat M'Hammed LAFROUJI 1^ère édition 2006, collection « recueil des textes juridiques »

- Dahir des Obligations et des Contrats, sous la direction de Abdelali MRANI ALAOUI, éd.2001 collection LEGISPLUS

Webographie :

- www.amdh.ma

- www.wikipadia.org

- www.islamophile.org

- http://www.ohchr.org/french/index.htm

- http://www.aidh.org/

Table des Matières

Sommaire 2

Remerciements 3

Dédicaces 4

Table des sigles 5

Introduction 6

Plan 12

Chapitre 1 : Les aspects pratiques du prosélytisme et de la liberté religieuse : 13

Section 1 : La liberté d'expression comme moyen de prosélytisme : 13

A. Prosélytisme des actes : 14

1. La pratique et l'accomplissement des rites : 14

2. L'exercice du culte : 16

B. Prosélytisme de la parole : 18

1. Le dialogue : 18

2. L'enseignement : 20

Section 2 : Le prosélytisme abusif : 22

A. prosélytisme ségrégationniste : 23

1. Ségrégation par le verbe et les infractions de presse : 23

2. Ségrégation par les actes : 25

B. prosélytisme destructeur : 27

1. Un prosélytisme constitutif de terrorisme religieux : 27

2. Un prosélytisme constitutif de génocide : 30

Chapitre 2 : Les aspects juridiques du prosélytisme et de la liberté de culte : 33

Section 1 : Le principe de la liberté religieuse : 34

A. consécration de la liberté de religion : 34

1. Les instruments internationaux de protection : 35

2. Les instruments nationaux de consécration : 37

B. Atténuations au principe de la liberté de religion : 38

1. Persécution des chrétiens et des renégats de l'Islam au Maroc : 39

2. Répression des sectes au Maroc : 40

Section 2 : L'incrimination du prosélytisme : 42

A. Prosélytisme réalisé au moyen d'un artifice : 43

1. La sanction pénale : 44

2. La sanction civile : 45

B. Prosélytisme réalisé au moyen d'une contrainte : 47

1. La contrainte physique : 47

2. La contrainte morale : 48

Conclusion 50

Annexes 51

Sommaire des annexes 52

Bibliographie et Webographie 66