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Le rôle des investisseurs institutionnels dans la gouvernance des sociétés cotées

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par Koussay AMMAR
Université Bordeaux IX - DEA en Science de Gestion 2003
  

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UNIVERSITE MONTESQUIEUX- BORDEAUX IV

INSTITUT REGIONAL DE GESTION ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES

Mémoire en vue de l'obtention du

Diplôme des Etudes Approfondies en

Sciences de Gestion

Le rôle des investisseurs institutionnels dans la gouvernance des sociétés cotées

Sous la direction de:

M. le professeur Gérard HIRIGOYEN

Présenté et soutenu par :

Koussay AMMAR

Année universitaire 2003 - 2004

DEDICACE

A mes yeux : mon père et ma mère

Aux coeurs chaleureux : mes frères et mes soeurs

A mes amis

REMERCIEMENTS

Je tiens à dire mes reconnaissances et mes remerciements au Professeur :

M. Gérard HIRIGOYEN

qui m'a bien aidé à la réalisation de ce mémoire et qui a le rôle majeur dans ma progression dans les pratiques de la recherche, que ce soit par son soutien scientifique ou par son esprit parental.

J'aimerais également remercier tous mes professeurs du DEA de Sciences de Gestion pour leurs remarques et leurs orientations pendant les cours universitaires.

Abréviation :

.

Ø FIE : Fonds d'investissement étrangers

Ø OPCVM : Organisation de Placement Collectif en Valeurs Molières

Ø zinzins : Les investisseurs institutionnels

LE PLAN 

INTRODUCTION GENERALE

Première Partie: La mise en évidence d'un modèle européen de la gouvernance d'entreprise

Chapitre1 : Une vision globale de la gouvernance d'entreprise

Section 1 : La gouvernance d'entreprise : origines, diversité

(1-1) les propositions de la théorie de l'agence en ce qui concerne le conflit entre dirigeants et actionnaires

(1-1-1) : Les sources du conflit dirigeants /actionnaires

(1-1-2) : Les mécanismes d'alignement du comportement des dirigeants sur le critère de maximisation de la valeur actionnariale

(1-2) La mise en cause des modalités classiques de résolution du problème d'agence

Section 2 : L'évolution de deux modèles de la gouvernance d'entreprise

(2-1): L'approche théorique de l'interaction entre les systèmes financiers et légaux d'un pays et le modèle adopté de la gouvernance d'entreprise

2-1-1: Les systèmes orientés-banques contre les systèmes orientés-marchés : l'analyse fondée sur les contrats incomplets

2-1-2: L'influence des facteurs juridiques nationaux sur le mode adopté de la gouvernance d'entreprise

(2-2) Les modèles de gouvernance : modèle anglo-saxon versus modèle européen

Chapitre 2  Une analyse approfondie des spécificités de la gouvernance d'entreprise dans les pays européens continentales

Section 1  Structures de la propriété et du contrôle des sociétés cotées européennes

(1-1): Un actionnariat concentré marquant la géographie du capital des entreprises cotées européennes

1-1-1 : Une typologie des études concernant l'actionnariat au sein des sociétés cotées européennes 

1) - J. Franks et C. Mayer (1995): `Ownership and control `

2) - R. La Porta, F. Lopez-de-Silanes et A. Shleifer (1999): `Corporate ownership around the world'

3) - M. Faccio et L.H.P. Lang (2002): `The separation of ownership and control, An analysis of ultimate ownership in western European corporations'

4)- M. Becht et C. Mayer, (2002), `Corporate control in Europe'

1-1-2 : L'identification du détenteur de bloc dans les entreprises européennes cotées

(1-2) La concentration de contrôle : les mécanismes légaux contrariant le principe` one- share, one- vote `

1-2-1 : Une typologie des mécanismes contrariant le principe « une- action, une vote » 

Section 2 : Une comparaison entre les modèles européens différents de la gouvernance d'entreprises

(2-1) : Une dualité de structure du conseil d'administration

(2-2) : La prise en considération des intérêts de plusieurs parties prenantes : dans l'intérêt de qui les entreprises européennes sont-elles gérées ?

Deuxième partie : Une analyse approfondie du rôle des investisseurs institutionnels anglo-saxons dans les modèles européens de la gouvernance des sociétés cotées

Chapitre 1 : Les investisseurs institutionnels anglo-saxons : un nouvel acteur puissant sur le marché financier international

Section 1 : Une clarification des caractéristiques générales des investisseurs institutionnels anglo-saxons

(1-1) : L'arrivée des investisseurs institutionnels

(1-2) : une typologie des investisseurs institutionnels 

Section 2 : La mise en évidence de la puissance des investisseurs institutionnels au sein des entreprises : Les effets de l'activisme

(2-1) L'activisme des investisseurs institutionnels

(2-1-1) Les facteurs explicatifs de l'activisme des investisseurs institutionnels

(2-1-2) L'approche théorique de l'activisme des investisseurs institutionnels

A- Définition de l'activisme 

B- Types de l'activisme 

(2-2) : Les effets de l'activisme des investisseurs institutionnels

(2-2-1) :L'influence directe de la présence d'investisseurs institutionnels dans le capital des sociétés 

(2-2-2) :L'influence de l'activisme sur la performance de l'entreprise 

(2-2-3) :L'influence sur la structure et les politiques de l'entreprise 

Chapitre 2 : La mise en évidence de l'impact des investisseurs institutionnels anglo-saxons  sur les modèles européens de la gouvernance d'entreprise

Section 1 : La contribution des investisseurs institutionnels anglo-saxons au processus d'hybridation des modèles européens de la gouvernance d'entreprise

(1-1)- L'approche théorique concernant la convergence des modèles différents de corporate governance

1. La théorie de la dépendance au chemin de la gouvernance d'entreprise (Bebchuk et Roe, 1999)

2. Ronalds Gilson (2000), «Globalization Corporate Governance: Convergence of Form or Function»

3. Wirtz (2000), « Gouvernement des entreprises et politique de financement des entreprises en France et Allemagne »

4. L'approche d'hybridation : M. Boutillier, A. Labye, C. Lagoutte, N. Lévy et V. Oheix (2002)

5. L'approche légale : R. La Porta, F. Lopez-de-Silanes, A. Shleifer (1999)

(1-2)- L'adoption de nouveaux critères de la gouvernance proposés par les investisseurs institutionnels anglo-saxons au sein des entreprises européennes : la convergence fonctionnelle

Section 2 : Les bénéfices privés : une justification de la persistance du modèle européen de la gouvernance d'entreprise

(2-1) - L'approche théorique des bénéfices privés (Private benefits of control) :

(2-1-1) Quelques définitions 

(2-1-2) : Les facteurs explicatifs des bénéfices privés 

(2-1-3) : Les bénéfices privés comme une justification de la persistance de la concentration de la propriété dans plusieurs pays européens

Ø Bebchuk (1999), «A Rent-Protection theory of corporate Governance and Control «

(2-2) : Les méthodes poursuivies par les investisseurs institutionnels anglo-saxons pour freiner les bénéfices privés

1- C. Girard (2001), «Une typologie de l'activisme des actionnaires minoritaires en France »  

2- Gehrke (2002), « Valeur actionnariale : le rattrapage de l'Allemagne»

3- Ronalds Gilson (2000), «Globalization Corporate Governance: Convergence of Form or Function»

CONCLUSION GENERALE ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE:

BIBLIOGRAPHIE

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