Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME

Institut Supérieur du Génie Appliqué

3^ème Année Système d'Information et Génie Financier

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Année Universitaire : 2007 - 2008

Rapport de stage élaboré par :

AMARI Othman

Encadré par :

IGA M^r AÂSRI

EOLE-FINANCE M^me MAÂROUFI

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME :

Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS

RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE :

EOLE-FINANCE SARL

Sous le thème de :

Dédicaces

Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers :

À mes très chers parents,

Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité et longévité.

À mes soeurs : Bouchra, Ashraf, Nadia et mon frère jumeau : Jaâfar,

Merci pour votre aide, votre soutien et votre patience. Je vous dédie ce modeste travail en signe de reconnaissance et d'admiration.

À mes camarades de classe de la 3ème Année Système d'Information et Génie Financier - Groupe 1, de l'Institut Supérieur de Génie Appliqué de Rabat ; Promotion 2007 / 2008 ;

Nous avons passé d'agréables moments de confrérie, de camaraderie, d'efforts et de persévérance, j'espère pour vous tous une longue carrière en Finance et une meilleure vie tant sur le plan professionnel que personnel.

À tous ceux qui me témoignent leur sympathie et que je considère comme étant des amis à part entière.

Remerciements

C'est avec grand plaisir que je me permets d 'exprimer ma vive et respectueuse reconnaissance à toutes les personnes qui m'ont aidés de près ou de loin à la réalisation de ce travail, et plus particulièrement à :

Monsieur Marc BITTON, le Directeur Général : Vous m'avez fait un grand honneur en m'acceptant d 'effectuer ce stage au sein de votre honorable cabinet « EOLE FINANCE ».

Ma gratitude va aussi à Monsieur Mohammed Rachid AÂSRI, le professeur encadrant de l 'IGA pour le suivi accordé au déroulement du stage : Je vous en suis très reconnaissant de m'avoir encadré, de diriger ce travail et de veiller à son élaboration en ne ménageant ni votre temps, ni vos conseils.

Durant ces deux semestres que vous nous avez encadré, vous avez su nous inculquer la profondeur de la rigueur, de l 'ordre et de la méthode. Votre exemple nous guidera toujours dans notre vie.

Soyez assuré, cher professeur, de ma très haute considération et de mon profond respect.

Le succès et la réussite de mon stage n'auraient pas été possibles sans la participation effective du personnel du Cabinet qui, grâce à leur disponibilité et amabilité, ont assuré mon encadrement durant toute la période de formation alternance prévue dans mon cursus universitaire.

À cet effet, je remercie tout le personnel du Cabinet, qui m'a bien accueilli chaleureusement au sein de son équipe et ont collaboré pendant ma période stage à me former, m'initier et me guider tout au long de mes travaux pour appliquer toutes mes connaissances théoriques d 'une façon réelle et pratique :

Mes encadrantes : Madame Fouzia MAÂROUFI & Madame Fatima EL-KHALFI

Mlle Meryem

Mlle Fatima-Zohra MAYSSOUR

Mlle Sakina EL-BOUTY

Mlle Fatima BOURCHIGUE

Mr OMAR

Vos qualités humaines et professionnelles incomparables susciteront toujours mon admiration.

Puisse Dieu vous combles et vous permette de réaliser tous vos projets et toutes vos aspirations.

SOMMAIRE

Dédicaces ............................................................................................. 2

Remerciements ....................................................................................... 3

Avant-propos .......................................................................................... 5

Introduction .................................................................................. 6

Première partie : Présentation de la société ........................ 7

I- Fiche technique de la société ..................................................... 8

II- Missions et Activités ............................................................... 8

III- Organigramme ...................................................................... 11

IV- Structure ................................................................................ 12

Deuxième partie : Déroulement du stage .............................. 18

Troisième partie : Les travaux effectués .............................. 21

I- Le classement .......................................................................... 22

II- La comptabilisation ............................................................... 24

1- Présentation et caractéristiques du Logiciel « JBS » ..................... 24

2- Les journaux auxiliaires : Achats, Ventes, Banques, Caisses, OD ........... 26

III- Déclarations sociales .............................................................. 38

1- CNSS .................................................................................... 38

2- L'IR Salarial ............................................................................ 50

IV- Déclarations fiscales ............................................................... 53

1- TVA ......................................................................................... 53

Conclusion ..................................................................................... 72

Annexes ................................................................................................ 73

Convention de stage .................................................................................. 89

AVANT-PROPOS

L'Institut Supérieur du Génie Appliqué (IGA) est une école supérieure privée qui a vu le jour en 1980 et comporte deux écoles : Ingénierie et Management, et qui, outre les formations académiques dispensées à ses étudiants, contribue davantage à leur épanouissement en leur donnant la possibilité d'effectuer des stages professionnels dans différentes entreprises et administrations, afin de rapprocher la théorie à la pratique et d'acquérir une expérience concrète sur le terrain.

De ce fait, j'ai choisi le fiduciaire pour effectuer mon stage pratique de fin de premier cycle, et ce, en vue d'avoir accès à une variété de dossiers à traiter qui relèvent de plusieurs domaines d'activité, ce qui me permettra de tirer le plus d'expérience possible durant le mois d'exercice.

Cette période pratique m'a permis en outre :

D'Adapter mes connaissances théoriques à la réalité pratique ;

De s'adapter avec le milieu professionnel, et me familiariser avec le FFFpersonnel de la société ;

D'acquérir de nouvelles compétences professionnelles.

Il est à noter que j'ai eu l'occasion au sein de la Société EOLE FINANCE, d'effectuer certains travaux qui sont mentionnés dans la troisième partie de mon rapport.