ANNEXE V :
Le dispositif du Cucs dans la Commune
(2008)
Le dispositif du CUCS dans la commune (extrait bilan
à mi-parcours des CUCS 2007-2009 ; journée du 8 juillet
2008)
Groupes de pilotage CUCS
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> Comité de pilotage CUCS (EMOUS)
Echelle : La Norenchal, les Marronniers
Préfet, Maire, VP Grand Lyon, Région,
Département, OPAC 69, CDC, Délégué Etat, EMOUS,
membres du comité de suivi (volet urbain surtout
abordé)
Comité de suivi ZAC (Grand Lyon - SUO)
Echelle : La Norenchal
Ancien Groupe de suivi créé en 2001
(EMOUS)
Composition 2008 : Maire, VP Grand Lyon, GL SUO, EMOUS,
DDE, OPAC 69, Région, Département
Diffusion : CDC, Foncière
Groupe de suivi GSUP (EMOUS)
Echelle : quartiers CUCS
Fréquence actuelle : 1 fois/an
Composition : Ville, DDE, Région, OPAC
69,Déléguée Etat, EMOUS.
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Equipes MOUS : compétences et territoires
d'intervention
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Composition :
> 1 chef de projet (temps plein)
Compétences : Conduite de projet globale, Habitat
cadre de vie, concertation, emploi et développement économique,
lien social, sport et culture, Santé.
- Territoires d'intervention : quartiers prioritaires,
centre bourg
(stationnement)
> 1 agent de développement (50 %
ETP)
- Compétences : 25% GSUP, accompagnement projets
jeunes - lien social ; 25% coordination CLS, réussite
éducative,
citoyenneté prévention de la
délinquance
- Territoires d'intervention : quartiers prioritaires,
commune
> Secrétariat : (pas de poste
dédié EMOUS)
- Ville : Fonction de secrétariat sur les
différents dispositifs CUCS,
CEL, VVV, CLS, CLSPD.
- Grand Lyon : Fonction de secrétariat ponctuelle
sur des sujets relevant principalement de la thématique habitat-cadre de
vie.
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3.3.3.3.1 3.3.3 3.3.3.3.3
3.3.3.3.4 Instances techniques de
concertation
3.3.3.3.5 (CUCS)
3.3. 3.3.3.3.7 Autres dispositifs
partenariaux
Comité technique ZAC(Grand Lyon -
SUO)
Echelle : La Norenchal
Création : 2006. Avant Comité
technique(EMOUS), création 2001 Composition 2008 : GL SUO, OPAC
69,EMOUS, DDE, Département (à compter
décroisement),
Diffusion : Région, CDC,
Foncière
Comité technique relogement (OPAC 69)
> Echelle : La Norenchal
Création : 2003
> Composition : OPAC69, DDE, ville, EMOUS, CG,
Mission Habitat GL
3.3.3.3.8
> Groupe de travail reconstitution de l'offre
(EMOUS)
Echelle : commune, bassin d'habitat
Création : 2008 (avant 2006 sujet traité
dans le cadre du Comité Technique et Groupe de suivi du PRU La
Norenchal)
Composition : Ville, OPAC 69, DDE , GL SUO,GL UT, GL MH,
EMOUS
Groupe de travail communication-concertation (OPAC69
depuis 2007 avant EMOUS)
Création : 2002
Echelle : la Norenchal, centre ville
Composition : Ville, OPAC 69, Grand Lyon, EMOUS, AMO
communication
Groupe technique clauses d'insertion (EMOUS)
Comité de suivi CLS (Ville)
Échelle : communale depuis aout 2008 (sortie de
Sathonay camp)
Année de création : 2001
Composition : Le Maire, Conseiller
délégué à la sécurité,
Représentant du préfet délégué à la
Sécurité et à la Défense, représentant du
Conseil Général, représentant de l'inspection
académique, représentant des bailleurs sociaux,
représentants des TCL, Procureur de la République, Commandant
Gendarmerie de Lyon, Commandant Communauté de brigade de Fontaines, chef
de projet CUCS, délégué Etat.
2 fois/an
CLSPD (Ville)
Échelle : communale depuis aout 2008 (sortie de
Sathonay camp)
Année de création : 2001
1 fois/an
Composition : Le Maire, Conseiller
délégué à la sécurité,
Représentant du préfet délégué à la
Sécurité et à la Défense, représentant du
Conseil Général, représentant de l'inspection
académique, représentant des bailleurs sociaux,
représentants des TCL, Procureur de la République, Commandant
Gendarmerie de Lyon, Commandant Communauté de brigade de Fontaines, chef
de projet CUCS, délégué Etat, responsables associatifs
locaux, coordinatrice enfance jeunesse,
3.3.
CCPD, CLS, REP, etc.
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Création : 2006
2 fois/ an
Echelle : la Norenchal
Composition : DDTEFP, Déléguée Etat,
ANPE, Mission locale, OPAC 69, ADN service
> Commission CUCS (EMOUS)
> Échelle : quartiers CUCS
> Création : 2001 (ex commission contrat de
ville)
1 à 2 fois/an
Composition : élus concernés par les
thématiques du CUCS + EMOUS
Comité de programmation local (EMOUS)
Création : 2008. 1 fois/an
A remplacé le Comité des financeurs
(EMOUS). Comité de préprogrammation créé en 2001
qui se réunissait depuis 2003 en présence de l'élue en
charge de la politique de la ville.
1 fois/an
Echelle : quartiers CUCS
Composition : Maire + élu en charge du CUCS ,
services de l'Etat, DRACSE, Région, CG 69, Grand Lyon, Cafal,
EMOUS
Réunions coordination jeunesse (EMOUS)
Création :
1 fois/ mois
Echelle : quartiers CUCS
Composition : EMOUS, Ville, CG, ACJF
Groupe propreté (EMOUS)
Echelle : quartiers CUCS + résidence HMF sur la
Norenchal Création : 2003
4 fois/an
Echelle : quartiers CUCS
Composition : Grand Lyon (propreté, collecte,
voirie, voirie arbres),
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Ville, OPAC 69, HMF Rhône-Alpes, association de
locataires « les Marronniers », EMOUS
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Adjointe à la vie sociale, conseillère
municipale.
Comité local des financeurs CEL
(Ville)
Echelle : ville
Création : 2001
1 fois/An
Composition : Ville, DRDJS, CAFAL, préfecture,
Déléguée Etat, ACSE, Éducation Nationale,
EMOUS
Comité de pilotage CEL (Ville) Échelle :
Ville
Création : 2001
1 fois/an
Composition : ville, opérateurs
Comité local VVV (VILLE)
Échelle : Ville
Création : 2000
Fréquence : Avant et après chaque
période de vacances scolaires en fonction des projets
présentés
Composition : Ville, DRDJS, CAFAL, préfecture,
Déléguée Etat, Département, EMOUS, ACJF, mission
locale
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