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Economie et Finance
Le réviseur comptable face à la fraude (contexte congolais- RDC )
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par
Grégoire KALONJI TSHINTU
Institut des réviseurs comptables RDC - Attestation des réviseurs comptables 2011
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« I.R.C »
Table des matières
Liste des Acronymes
Dédicace
In memoriam
Avant-propos
Epigraphe
PREMIERE PARTIE :
Généralités
CHAPITRE 1 :
Introduction Générale
Section 1 : Etat de la question
Section 2 : Problématique
Section 3 : Hypothèse
Section 4 : Intérêt du sujet
Section 5 : Limitation de l'objet de l'étude.
Section 6 : Méthodes et techniques.
Section 7 : Canevas de l'étude
CHAPITRE 2 :
Généralités sur la fraude
Section 1 : Définition
Section 2. Quelques considérations sur la fraude.
2.1. Causes, raisons, indices et triangle de la fraude.
2.2. Caractéristiques et types de fraudes
2.3. Conséquences et Coûts de la fraude
2.4. Lutte antifraude
2.6. Gestion de la fraude : Prévention, Détection, Révélation, Sanction.
DEUXIEME PARTIE :
Le Reviseur Comptable face à la Fraude
Chapitre 3 : De la révision comptable
Section 1 Quelques rappels sur l'audit externe
Section 2 : Evolution des objectifs de l'audit : de la répression de la fraude à l'image fidèle des comptes annuels.
Chapitre 4 :
Approche d'une mission d'audit et la fraude
Section 1 : Normes d'audit relatives à la fraude.
Section 2 : Risque de fraude
2.1 Rappel sur le concept de risque
2.2 Types de risque de fraude
2.3 Evaluation des risques de fraude
Section 3 : Introduction de facteurs de risques spécifiques à la fraude dans la démarche d'audit
3.1. Des facteurs de risque de fraudes relatifs à des anomalies pouvant conduire à la présentation d'états financiers mensongers.
3.2. Des facteurs de risque de fraudes provenant des caractéristiques opérationnelles de l'entité et de sa stabilité financière
3.3. Des facteurs de risques de fraudes pouvant conduire à des anomalies provenant de détournement d'actifs
Section 4 : Démarche de l'auditeur dans une mission avec prise en compte de risques de fraudes et irrégularités
4.1. Etapes de la démarche de l'audit avec risque de fraudes
1. Planification de l'audit
2. Définition des procédures d'audit
3. Mise en évidence de la possibilité d'une fraude ou d'une erreur
6. Communication
7. Expression de l'opinion dans le rapport
4.2 Quelques considérations sur l'approche d'audit
Section 5 : Décalage entre l'attente du public et les limites de l'audit dans la détection de la fraude « audit- expectation GAP »
CHAPITRE 5 :
Rôles et responsabilités du réviseur comptable en cas de fraude.
Section 1 : Responsabilités juridiques
1.1. Responsabilité civile
1.2. Responsabilité pénale
1.3. Extension du nombre des actions en responsabilité
1.4. De la responsabilité des mandataires en République Démocratique du Congo.
Section 2 : Responsabilités du réviseur selon les normes professionnelles.
2.1. Rappel des responsabilités respectives dans la gestion de la fraude de l'entreprise
2.2. Responsabilités des dirigeants en matière de fraudes et d'irrégularités
2.3. Responsabilités du réviseur comptable.
2.4. Objectifs de la mission de commissariat aux comptes en République Démocratique du Congo.
2.5. Limites inhérentes à l'audit
2.6 Conclusion
CHAPITRE 6 :
Présentation de quelques cas de fraudes dans les entreprises auditées par les firmes d'audit.
Section 1 : Premier cas : Scandale Enron et Arthur Andersen
Section 2 : Deuxième cas : Sabena et KPMG
Section 3 :Troisième cas : Parmalat et Deloitte & Touche plus Grant-Thornton
Section 4 : Quatrième cas : Assurance Chômage du Canton de Fribourg
Section 5 : Cinquième cas : Coopérative Union Laitière Normande (Lacour 1999) France
Section 6 : Sixième cas : liste de quelques exemples de fraude en République Démocratique du Congo et rôle du Réviseur Comptable
CHAPITRE 7 :
Conclusion Générale
1. Planification de l'audit
2. Définition des procédures d'audit
3. Mise en évidence de la possibilité d'une fraude ou d'une erreur
6. Communication
7. Expression de l'opinion dans le rapport
ANNEXE B :
1. Extraits sur le cas : Scandale Enron et Arthur Andersen
1.1 Affaire Enron
1.2 Arthur Andersen
1.3. Mise en cause d'Arthur Andersen dans les scandales financiers
1.4. Commentaires et observations
2. Extraits sur le cas SABENA et KPMG
2.1. Rémunérations occultes à la Sabena
2.2. KPMG dément puis se tait
2.3. Commentaires et observations
2.4. Autre affaire KPMG/Sabena
3. Extraits sur le cas : Scandale Parmalat et Deloitte & Touche et Grant Thornton
3.1. Scandale Parmalat
3.2. Commentaires et observations
4. Extraits sur le cas : Assurance chômage du canton de
4.1. Commentaires et observations
5. En cas de la Coopérative « Union Laitière Normande (Lacour 1999) » France
5.1. Commentaires et observations
6. Extraits sur les cas de l'audit avec risque de fraudes en RDC
6.1. Première illustration d'un cas d'audit de fraudes en RDC
6.2. Deuxième illustration de cas d'audit de fraude en RDC
6.3. Conclusion de cas de fraudes en RDC
ANNEXE C :
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
Annexes
BIBLIOGRAPHIE
2.1CSP : Revue du portefeuille (18).
3. Journaux
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