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La gestion des déchets ménagers en milieu urbain: les atouts de la redevance incitative et du compostage collectif à  Besançon

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par Victor Bailly
Université de Bourgogne - Master 1 sociologie 2012
  

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Chapitre 4.Société de consommation : de l'abandon du déchet à sa réinsertion progressive dans

l'économie 38

1.Un abandon quasi-total ? (1945-1975) 38

1.A.Un gisement qui explose et change de forme : l'ère du « prêt à jeter » 38

1.B.La généralisation du service public d'élimination des déchets 39

1.C.De la nécessité de l'instauration d'un cadre juridique 41

2.Institutionnalisation de la question des déchets ménagers : définition d'un jeu d'acteurs et

des procédés de traitement (1975-1992) 42

2.A.Une définition juridique du déchet qui dessine un nouveau jeu d'acteurs 42

2.B.Une absence de hiérarchisation des procédés de traitement qui conduit à une hiérarchisation implicite 43
3.La naissance des politiques de recyclage : un déficit de légitimité à combler pour les

pouvoirs publics et les industriels de l'emballage 44

3.A.Une nouvelle problématisation : les prémices de la loi de 1992 44

3.A.a.Nouvelle « crise des déchets » : perte de légitimé de la convention de 1975 44

3.A.b.Un désaveu qui implique la recherche de nouveaux moyens d'action 45

3.A.c.Opposer une alternative au modèle allemand pour préserver l'industrie 45

3.A.d.Un consensus de tous les acteurs autour du recyclage 46

3.B.La loi de 1992 47

3.B.a.Le dispositif Eco-Emballages 47

3.B.b.Des contributions différenciées selon les solutions de traitement : une

hiérarchisation explicite 47

3.B.c.La fin de la mise en décharge : incinération ou recyclage ? 48

3.C.Le principe de proximité 48

3.C.a.Décentralisation des choix techniques et organisationnels : mutualisation des

expériences et regain de légitimité 48

3.C.b.Un transfert de contraintes de l'industrie vers les communes 49

3.D.Responsabilisation du citoyen. Les ménages : alliés ou obstacle ? 50

3.D.a.Une politique de gestion des déchets ménagers qui repose de façon croissante sur

le facteur humain avec le développement de la collecte sélective 50

3.D.b.Définir un cadre de production discursive pour informer les ménages 50

3.D.c.Une caractérisation de l'acteur « ménage » 51

3.D.d.Une politique d'information soutenue qui vire à la persuasion 51

3.D.e.Des relais de terrain pour lutter contre l'information en vase clos ? 52

4.La consécration du principe de réduction à la source : une économie de la décroissance ? 53

4.A.L'incinération : un procédé obsolète ? 53

4.B.La loi Grenelle I 53

4.B.a.Un déficit de solutions de traitement et une plus grande rentabilité économique du

recyclage 53

4.B.b.De nouveaux objectifs, une nouvelle hiérarchisation des modes de traitement 54

4.B.c.Recherche de nouveaux leviers pour la participation des ménages 56

Partie 2.Contextualisation du sujet et du terrain d'étude 57

Chapitre 1.Méthodologie d'enquête 57

1.Genèse d'une problématique 57

1.A.Naissance d'un intérêt pour la problématique des déchets ménagers 57

1.B.Apports bibliographiques 58

1.C.Choix du terrain d'étude 59

2.Enquête de terrain 59

2.A.Première prise de contact avec le terrain : la ressourcerie de Quingey 59

2.B.Échanges avec des élus et des techniciens : affinage de la problématique 61

2.C.Observation participante, familiarisation avec le milieu enquêté 62

3.Les entretiens : entre usage exploratoire et usage principal 64

3.A.Définition de la population enquêtée et taille du corpus 65

3.B.Passation : structure des entretiens et position des enquêtés 66

Chapitre 2.La redevance incitative 68

1.Les différents modes de financement du SPED 68

1.A.La Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) et le financement par le

budget général 68

1.B.La Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) 68

2.La redevance incitative : qu'est-ce que c'est ? 69

2.A.Définition 69

2.B.Objectifs 69

3.Les limites de la redevance incitative 71

3.A.La nécessité du volontarisme des élus et de la réorganisation du SPED 71

3.A.a.Une vision sur le long terme nécessitant un portage politique conséquent 71

3.A.b.Réorganisation du SPED et lourdeur de gestion 72

3.B.Des doutes face aux réactions de la population 73

3.B.a.Une recrudescence des comportements inciviques ? 73

3.B.b.Une application limitée en habitat collectif 74

3.B.c.Un principe d'équité qui pénalise les ménages les plus fragiles 74

Chapitre 3.Besançon 76

1.« La propreté à Besançon au fil des âges » 77

1.A.De l'époque romaine à la résurgence des enjeux de salubrité publique au XVIIIe siècle 77 1.B.La structuration de l'ébouage municipal : passage d'une logique d'adjudication à une

logique de régie 78

1.C.La modernisation du SPED de l'après-guerre à aujourd'hui 79

2.La redevance incitative à Besançon 81

2.A.L'instauration de la REOM au volume du bac (1999) 81

2.A.a.Motivations du passage à la REOM 81

2.A.b.Réticences et compromis 82

2.A.c.Des débuts difficiles qui nécessitent des mesures correctives 83

2.B.2012 : Instauration de la redevance incitative avec pesée embarquée 84

2.B.a.La redevance incitative avec pesée embarquée pour réduire la part de

l'incinération 84

2.B.b.Une redéfinition de la redevance incitative ? 84

2.B.c.L'éternel casse-tête de l'habitat collectif 84

3.Logiques du développement durable urbain au niveau de la gestion des déchets 85

3.A.Dimensions « multi-échelles » et « multi-acteurs » 86

3.B.Des pratiques expérimentales 87

3.C.Dépasser l'expérimentation grâce à l'expertise 89

Partie 3.Pistes d'analyse sociologique sur le compostage collectif à Besançon 91

Chapitre 1.Trivial Compost ou « faire de nécessité vertu » 91

1.Genèse de l'association 91

1.A.Des idées à l'action 91

1.B.Des désillusions qui forgent l'expérience 92

2.Le modèle de développement du compostage collectif à Besançon 94

2.A.L'acceptation des projets de compostage collectif en Assemblée Générale de

copropriété 94

2.A.a.Les motifs de réticence 94

Une peur irrationnelle des nuisances ? 94

Des voisins indisciplinés ? 95

Le SPED : un service total ? 95

2.A.b.Trivial Compost : la médiation d'un expert du compostage 96

Une position d'expert qui permet de rationaliser les peurs liées aux nuisances 96

Un argumentaire moins étoffé face aux autres motifs de réticence 97

L'importance de Trivial Compost en AG 97

2.A.c.D'autres leviers qui favorisent l'acceptabilité sociale du compostage 98

Les représentants du syndic 98

Un effet redevance incitative ? 99

2.B.L'accompagnement et le suivi des projets 100

2.B.a.Un suivi opérationnel 100

2.B.b.Donner du sens à la pratique du compostage 100

2.C.Les limites du modèle bisontin de compostage collectif 101

2.C.a.Le recrutement des guides composteurs 101

2.C.b.Quelle relève pour les guides composteurs ? 102

2.C.c.Des contraintes foncières 102

Chapitre 2.Les guides composteurs 104

1.Quelques caractéristiques sociales influençant la pratique du compostage 104

1.A.L'âge 104

1.B.Un lien avec le monde rural 105

1.C.Le mode d'habitat 105

2.Motivations des guides composteurs 106

2.A.Un sentiment de distinction ? 106

2.B.Une participation à la vie collective ? 106

3.Représentations et rapports aux déchets des guides composteurs 108

3.A.Une vision globale et politisée de la question du compostage ? 108

3.A.a.Convictions écologiques 108

3.A.b.Convictions sociales 109

3.B.Le maintien de l'ordre social ? 110

3.C.Des représentations qui prédisposent à l'action 111

4.L'appropriation du rôle de guide composteur 112

4.A.Personne moteur 112

4.B.Personne référente 113

4.B.a.Différents niveaux d'application des consignes de compostage 113

4.B.b.Une attitude qui varie face aux erreurs des voisins 113

4.B.c.La difficulté à transmettre les consignes de compostage 114

Conclusion. Le compostage de proximité : dépasser le phénomène NIMBY et renouer avec le cycle

des matières 117

Bibliographie 120

Filmographie 124

Lexique 125

Annexe 126

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"Il ne faut pas de tout pour faire un monde. Il faut du bonheur et rien d'autre"   Paul Eluard