BIBLIOGRAPHIE
Ouvrages spéciaux :
? Touffait (A) : délits et sanctions dans les
sociétés, 2e Edition, SIREY, Paris 1973.
? Barbieri (J-f) : le commissariat aux comptes, Ed. G.L.N. Joly
1996.
? Ben Nasr (T) : le contrôle du fonctionnement des
sociétés. anonymes, Ed. 2000. 1994
? Chaput (Y) : le commissaire aux comptes : partenaire de
l'entreprise, Ed. Presses de la fondation nationale des sciences politique
1999.
? Guyon (y) et Coquereau (G) : le commissaire aux comptes, Ed.
Litec 1971.
? Guyon (Y) : la société anonyme, Ed. Dalloz
1994.
? Monéger (J) et Granier (T) : le commissaire aux
comptes, Ed.
Dalloz 1995.
? Tunc (A) : doit anglais des sociétés anonymes,
Ed. Dalloz 1987.
?Viandier (A) : droit comptable, Ed. Dalloz 1984.
THESES ET MEMOIRES :
? Ben Abdejelil (R) :
la responsabilité du commissaire aux comptes, mémoire de
D.E.A., 2001-2001.
? Ben mériem (T) : le commissaire aux
comptes dans la S.A., mémoire de D.E.S.S Tunis.
? Granger (R) : la nature juridique des rapports entre
actionnaires et commissaires chargés du contrôle dans les
sociétés par actions, thèse, Ed. Matot - Braine. Reims
1951.
? Ayadi (T) : le commissaire aux comptes : professionnel
indépendant, mémoire de D.E.A. Tunis III1994.
NOTES DE JURISPRUDENCE :
? Bonneau (Th) : note sous cass. Com.,
6-10-1992, D.S. 1992, n°
242.
? Bouloc (B) : note sous cass. Crim., 27-2-1978, R.S. 1978.
496.
- cass. Crim. 15-1-1979, R.J.Com, p. 293.
- cass. Crim. 12-1-1981, R.S. 1981, p. 612
? Chartier (Y) : note sous cass. 1er civile 30-1-80,
R.S. 1982, 110.
? Dumortier (B-H) : note sous cass. Crim. 2-4-1990, R.J.Com
1992, p. 24.
? Du Pontavice (E) : note sous C.Ap. Bordeaux 3-6-1982, BCNCC
83. p. 71.
- C. Ap. Bordeaux, 17-10-1990, BCNCC 1990, P. 466.
- C.aP. Dijon. 27-11-1985, BCNCC 1986? P. 179.
? Guyon (Y) : note sous cass. Com. 2-7-1973, D. 1973, p. 674.
- C. Ap. Paris, 16-10-1979, J.C.P. 1980-II- 19321.
- C. Ap. Paris, 6-10-1987, R.S. 1988. 293.
? Monéger (J) : note sous cass. com. 9-2-1988, R.S. 1988.
555.
? Vidal (D) : note sous cass. com 27-10-1992, R.S. 1993. 86.
- cass. com. 12-11-1992, R.S. 1993. 408.
ARTICLES :
? Amamou (S) : quelques études sur les
dispositions du C.S.C dans les feuilles rapides de mise à jour du manuel
permanant du droit des affaires tunisien.
? Barbieri (J-F) : de quelques aspects du secret professionnel
des commissaires aux comptes, Bulletin Joly, nov. 1997, p. 935.
? Bel Haj Hammouda (A) : le secret professionnel du banquier en
droit tunisien ou pour un secret professionnel plus renforcé, revue
tunisienne de droit 1979, I. p. 11.
? Bergères (M-Chr) : le secret professionnel face aux
prérogatives du fisc., D. 1981, chronique 81.
? Boulay (J-Ch) : l'obligation du commissaire aux comptes de
révéler les faits délictueux, R.S. 1980. 443.
? Delmas- Marty 5m) : à propos du secret professionnel,
D. 1982, chronique 267.
? Dumortier (B-H) : infractions relatives au contrôle des
S.A Juris-Classeur sociétés, fascicule 134-30.
? Du Pontavice (E) : le commissaire aux comptes et la
rémunération des dirigeants de la S.A., R.S. 1968. 30.
- le commissaire aux comptes et la certification, R.S.
1976. 257.
? Fonade (J) : l'obligation de moyens et la notion de diligence
normale, R.F.C. oct. 1970, p. 43.
? Freyria (Ch) : le commissariat aux comptes : mission
d'intérêt public, J.C.P-E 1996, chronique 516.
? Gouyet (R) : les commissaires aux comptes doivent-ils
dénoncer au procureur de la république les
illicéités fiscales des contribuables ? P.A. 4-6-1999, p. 3.
? Guyon (Y) : la responsabilité civile des commissaires
aux comptes, J.C.P-G. 1977. 1. 12831.
? Langé (D) : mission du commissaire aux comptes,
Juris-Classeur sociétés 2001. fascicule 134-20.
- responsabilité civile du commissaire aux comptes,
Juris-classeur sociétés. Fascicule 134-25.
? Stolowy (N) : la responsabilité pénale du
commissaire aux comptes : réflexions à propos des délits
de confirmation d'informations mensongères et de
non-révélation des faits délictueux, R.S. 1998. 521.
? Sayag (A) : au-delà de la certification : quels
nouveaux progrès pour le commissariat aux comptes ? colloque du
C.R.E.D.A. organisé le 25-11-1991 ; J.C.P.E. 1992. I. 173.
? Terré (F) : la révélation des faits
délictueux par le commissaire aux comptes, revue économie et
comptabilité. Juin 1973, p. 27.
? Zarrouk (R) : le commissariat aux comptes, intervention lors
d'une journée d'étude sur le nouveau C.S.C. organisée le
1-3-2002 à Sousse.
ÇáãÑÇÌÚ
ÈÇááÛÉ
ÇáÚÑÈíÉ
? ÑÍÇÊ
ÇáÊæ ãí
ãÑÇÞÈ
ÇáÍÓÇÈÇÊ æ
ÌÑíãÉ ÇáÕá 85
ãä ÇáãÌáÉ
ÇáÊÌÇÑíÉ
ÏÑÇÓÇÊ
ÞÇäæäíÉ Õ 87.
| 
