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Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS

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par Safia HAID
Ecole supérieure de commerce Algérie - Licence en sciences commerciales et financières 2004
  

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Liste des schémas

°

Intitulé

Pages

1

L'organigramme de l'IASB

5

2

Teste de dépréciation

45

3

Organigramme de la direction générale

62

4

Organigramme de la direction des finances et de la
comptabilité

64

Liste des abréviations utilisées

IASB

International Accounting Standard Bord

IASC

International Accounting Standard Commitee

IAS

International Accounting Standard

IFRS

International Financial Reporting Standard

IFAC

International Federation of Accountants

IASCF

International Financial Reporting Interpretation Commitee

IFRIC

International Financial Reporting Interpretation Commitee

SAC

Standard Advisory Council

FASB

Financial Accounting Standard Board

SIC

Standing Interpretation Commitee

SOFTY

Sun Of The Years digits

PCG

Plan comptable général

CSC

Conseil Supérieur de la Comptabilité

PC

Plan Comptable ational

S C

Société ational de la Comptabilité

SCF

Système Comptable et Financier

LFC

Loi Finance Complémentaire

UGT

Unité Génératrice de Trésorerie

P.D.G

Président directeur général

D.G.A

Directeur Général Adjoint

DRH

Directeur des Ressources Humaines

DMGQ

Division Marketing Gestion Qualité

DAGL

Direction Administration Générale Logistique

DFC

Direction Finance et Comptabilité

DCSIE

Direction Centrale Sureté Interne de l'Entreprise

DEE

Direction Energie Environnement

DRA

Direction Réseau d'Accès

DRB

Direction Réseau de Base

DEI

Direction d'Etude et Ingénierie

DRT

Direction Réseau Transport

D FTTX

Direction ational projet FTTX

DRMS

Direction Réseau Multi Service

DP V

Direction projet ouvelle Ville

DP

ATHIR

Direction projet ATHIR

DGF

Direction des Fréquences

DFR

Direction Facturation et Recours

DRCP

Direction du Réseau Commercial et de la Promotion

DAI

Direction Affaire International

DGC

Direction des Grands Comptes

DEP

Direction Etudes et Programmes

DP IDT

Direction projet IDT

DREOI

Direction des Réseaux d'Entreprises et des Offres Intégrés

DDRT

Division Développement des Réseaux de Télécommunication

DCSI

Direction Centrale Système Informatique

DSVT

Direction Stratégie et Veille Technologique

Sommaire

Sommaire

Liste des schémas

Liste des abréviations utilisées

Introduction générale

Chapitre I: l'harmonisation comptable internationale 1

Introduction 1

Section 1: Présentation générale du contexte de la réforme comptable 2

1. Le normalisateur IASC/IASB 2

1.1. L'origine de l'IASC 2

1.2. Structure de l'IASB 3

a) L'IASB 3

b) L'IASCF 3

c) L'IFRIC 4

d) LE SAC 4

1.3. L'organigramme de l'IASB 4

1.4. Les objectifs de l'IASB 6

2. Les normes IAS/IFRS 6

2.1. Définition 6

2.2.Terminologie 6

2.3. Procédure d'élaboration des normes 7

2.4. Le projet "Amélioration des normes" 8

2.5 Enjeux et impacts de passage aux normes comptables internationales 9

2.5.1. Les enjeux 9

2.5.1.1. Les enjeux pour les marchés des capitaux 9

2.5.1.2.Les enjeux pour les professionnels de la comptabilité

et la finance 9

2.5.1.3.Les enjeux sur les systèmes d'informations et la

communication financière 9

2.5.2.Les impacts 10

Section 2: Le cadre conceptuel des normes IFRS 11

1. Destination des états financiers 11

2.Règle de comptabilisation 12

3. Règle d'évaluation 12

A. Coût historique 12

B. Coût actuel 13

C. Valeur de réalisation( de règlement) 13

D. Valeur actualisée 13

4. Concept de capital et de maintien du capital 13

5. Principe comptable 14

A . deux hypothèses de base 14

1. Comptabilité d'engagement 14

2. Comptabilité d'exploitation 14

B. Caractéristique qualitatives des états financiers 14

1. Intelligibilité 14

2. Pertinence 14

3. Compensation 15

4. Importance relative 15

5. Fiabilité 15

6. Image fidèle 15

7. Prééminence de la substance sur la forme 15

8. Neutralité 15

9. prudence 15

10 .Exhaustivité 16

11 .Comptabilité 16

C.Contraintes à respecter pour que l'information soit pertinente

et fiable 16

1. Célérité 16

2 . Rapport coût/avantage 16

3.Equilibre entre les caractéristiques qualitatives 16

4. Image fidèle/présentation fidèle 16

6.Les états financiers exigés par le référentiel international 17

6.1. Le bilan 17

6.1.1.définition s 17

A.Actif 17

B.Passif 17

C . Capitaux propres 18

6.2. Le compte de résultat 18

6.2.1. Définition 18

A. Produits 18

B.Charges 18

6.3. Le tableau de flux de trésorerie 19

6.4. L'état de variation des capitaux propres 19

6.5. L'annexe 19

Section 3: La réforme comptable en Algérie 20

1. Evolution du système comptable Algérien 20

2.Projet du nouveau système comptable financier Algérien 23

2.1. Les objectifs du SCF 23

2.2. Travaux liés à la réforme comptable 24

2.2.1. Cadre juridique du nouveau système comptable financier 24

2.2.2. Programmation de l'application et préparation de

l'environnement 24

1. Une mise à jour des compétences des professionnels du secteur 24

2. Révision de l'organisation de ses systèmes d'information financière 25

3. Adaptation des lois et règlement ayant trait aux activités commerciales

des entreprises 25

Conclusion 26

Chapitre II: Le traitement des amortissements en IFRS 27

Introduction 27

Section 1: Amortissement en IFRS 28

1. Définition de l'amortissement 28

1.1. Le montant amortissable 28

1.2. La durée d'amortissement 28

1.3. Le mode d'amortissement 29

1. 3.1. L'amortissement linéaire 29

1. 3.2. L'amortissement dégressif: méthode Softy 29

1. 3.3. Amortissement selon la méthode des unités d'oeuvres 30

1.4. Révision de la durée d'utilité et du mode d'amortissement 30

2. L'approche par composants 31

3. Conditions d'application des amortissements 32

4. Classement des actifs amortissables en IFRS 32

4.1.Les immobilisations corporelles 32

4.1.1.définition 32

4.1.2. comptabilisation des immobilisations corporelles 33

4.1.3. Evaluation des immobilisations corporelles

4.1.3.1. Evaluation initiale 33

4.1.3.2. Evaluation postérieure à la comptabilisation initiale 34

4.1.4. Décomptabilisation

4.2. Les immobilisations incorporelles 35

4.2.1. Définition 35

4.2.2.Comptabilisation des immobilisations incorporelles 35

4.2.3.Evaluation des immobilisations incorporelles 36

2.3.1) Evaluation initiale 36

2.3.2) Evaluation postérieure à la comptabilisation initiale 36

Conclusion 58

Section 2: Traitement comptable des amortissements et dépréciation en

1.Amortissement des immobilisations corporelles 37

2.Amortissement des immobilisations incorporelles 39

3. Dépréciation d'actif norme IAS36 43

3.1.Objectif

IFRS 37

..

43

3.2. Principes de la dépréciation des actifs immobilisés 43

3.3.Champ d'application 43

3.4.Les indices de dépréciation des actifs 43

3.4.1. Les indices internes 44

3.4.2. Les indices externes 43

3.5. Quelle règle pour déterminer une éventuelle dépréciation

d'actif? 44

3.6. dépréciation d'un actif corporel 46

3.7. dépréciation d'un actif incorporel 47

3.8. Les unités génératrices de trésorerie 48

3.8.1. Définition d'une unité génératrice de trésorerie 48

3.8.2. L'affectation des actifs de support et du good will 48

3.8.3. La comptabilisation de la perte de valeur d'une UGT 48

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