1-2-La Durée D'amortissement:
La durée d'utilité est, soit la période
pendant laquelle l'entreprise est censée
utiliser l'actif, soit le nombre d'unités similaires que
l'entreprise s'attend à
obtenir de l'actif3. Elle est déterminée
à partir de diffèrent facteurs:
- l'usage attendu de l'actif;
- l'usure physique attendue de cet actif;
- l'obsolescence technique;
- les limites juridiques ou similaires sur l'usage de cet
actif.
Ces critères ne sont pas exhaustifs, si plusieurs
critères s'appliquent il convient
de retenir la durée d'utilisation la plus courte.
La durée d'utilité d'une immobilisation peut
être plus courte que sa vie
économique. Son estimation est affaire basée sur
l'expérience de l'entreprise
1Bernard IRION ; La convergence du
droit comptable français vers les normes IAS/IFRS ; Rapport ; 23
décembre 2004 ; Chambre de commerce et d'industrie de Paris.
2 C.Maillet-Boudrier, A.Le Manh ; Les normes comptables
internationales IAS/IFRS ;; édition Berti, 2007 ; page
53,54.
3C.decock Good, F.Dosne ;
Comptabilité internationale : les IAS/IFRS en pratique ; édition
economica2005 ; page81.
Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En
IFRS 31
2Association nationale des directeurs financiers et de
contrôle de gestion; Normes IAS/IFRS : Que faut il faire ?comment s'y
prendre? ; édition d'Organisation2004 ; page 173
avec des actifs similaires2 .Il n'est plus question
d'appliquer systématiquement des durées issues d'usages
professionnels; l'entreprise doit calculer elle-même la durée
d'utilisation de ses actifs amortissables.
1-3-Le Mode D'amortissement:
Le mode d'amortissement est la traduction du rythme de
consommation des avantages économiques attendus de l'actif par
l'entité. IAS16 n'impose pas de méthode d'amortissement.
Il est seulement précisé que le mode d'amortissement choisi doit
refléter le rythme de consommation des avantages économiques
futurs attendus de l'actif. Ainsi, différentes méthodes
d'amortissement peuvent être utilisées. La norme cite
l'amortissement linéaire, l'amortissement dégressif, le mode des
unités de production, cette liste n'étant pas
exhaustive.1
1-3-1- L'Amortissement Linéaire:
Dans cette méthode on étale uniformément
le coût, déduction faite de la valeur résiduelle de
l'immobilisation, sur sa durée d'utilisation.2
L'amortissement linéaire s'applique à tous les
biens soumis à dépréciation.
Exemple: soit un bien d'une valeur
de 30000DA, la durée d'utilisation prévue est de 5ans ; sa valeur
résiduelle à la fin des 5ans est estimée à
7500DA.
La Base Amortissable= la valeur brute - valeur
résiduelle=30000-7500=22500 Dotation annuelle= la base amortissable
/la durée d'utilisation= 22500/5
|
Exercices
|
Base d'amortissement
|
Dotation
Annuelle
|
Amortissements cumulés
|
V C
|
|
N
|
22500
|
4500
|
4500
|
25500
|
|
N+1
|
22500
|
4500
|
9000
|
21000
|
|
N+2
|
22500
|
4500
|
13500
|
16500
|
|
N+3
|
22500
|
4500
|
18000
|
12000
|
|
N+4
|
22500
|
4500
|
22500
|
7500
|
1-3-2-- L'Amortissement Dégressif: méthode
SOFTY
Dans cette méthode le taux d'amortissement de chaque
année est déterminé par le ratio suivant:
Nombre d'années restant à courir jusqu'à
la fin de la durée de vie du bien Somme des numéros d'ordre
des différentes années
1 C.Maillet-Boudrier, A.Le Manh ; Op cit
; page 54.
Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En
IFRS 32
D'où le nom « Sum OF The Years digits »
method.2 L'amortissement dégressif s'applique à titre
optionnel aux:
- équipements concourant directement à la
production, autres que les immeubles, les chantiers, les bâtiments et
locaux servant à l'exercice de l'activité,
- entreprises touristiques, en ce qui concerne les
bâtiments et locaux servant à l'exercice de
l'activité2.
Exemple: Soit un bien d'une valeur de
500 000, amortissable sur 5 ans. La somme des numéros d'ordre des
différentes années sur la durée de vie du bien est de : 1
+ 2 + 3 + 4 + 5 = 15.(supposant que la valeur résiduelle est nulle.)
|
Année
|
Taux D'amortissement
|
Base
|
Amortissement S.Y.D
|
|
1
|
5/15
|
500000
|
166667
|
|
2
|
4/15
|
500000
|
133333
|
|
3
|
3/15
|
500000
|
100000
|
|
4
|
2/15
|
500000
|
66667
|
|
5
|
1/15
|
500000
|
33333
|
|
Total
|
15/15
|
-
|
500000
|
1-3-3-Amortissement selon la méthode des
unités d'oeuvre:
Cet amortissement se base sur les deux éléments
suivants : la capacité de production prévue par l'immobilisation
et la durée du service en production de l'immobilisation. Le taux
d'amortissement annuel correspond à la quantité
prévisionnelle d'unités d'oeuvre produites dans l'année
sur le nombre prévisionnel total d'unités d'oeuvre produites sur
la durée de service du bien. Exemple : Soit
une machine de 500 000 ayant une durée de service de 5 ans. Elle
prévoit de fabriquer 100 000 unités en année 1, 200 000
unités en année 2, 300 000 unités en année 3, 250
000 unités en année 4 et 150 000 en année 5, soit un total
de 1 000 000 unités. Le ratio du coût d'acquisition de la machine
rapporté à la production prévue est de 0,5.1
|
Années
|
Unités
|
Taux
|
Amortissement
|
|
1
|
100000
|
0,5
|
50000
|
|
2
|
200000
|
0,5
|
100000
|
|
3
|
300000
|
0,5
|
150000
|
|
4
|
250000
|
0,5
|
125000
|
|
5
|
150000
|
0,5
|
75000
|
1 Association nationale des
directeurs financiers et de contrôle de gestion; Op.cit ; page
174
Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En
IFRS 33
| 
