Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS

2- L'approche Par Composants:

Selon l'IAS16 lorsqu'une immobilisation corporelle est composée de parties ayant des durées d'utilité différentes, les différents composants des immobilisations doivent être inscrits séparément à l'actif. Ils seront ensuite amortis selon leur propre durée d'utilité². Donc l'approche par composant consiste à décomposer un actif en un nombre non restreint d'éléments immobilisables individuellement, dés lors que leur valeur est significative, leur durée de vie ou rythme d'amortissement sont distincts. La méthode doit être appliquée dans les cas suivant:

Acquisition de tout ou partie d'un actif immobilisé: Les éléments dont la durée de vie et le plan d'amortissement sont différents doivent être inscrits séparément à l'actif, si leur valeur unitaire est significative et peut être estimée de manière fiable. Cas des immeubles et leurs terrains.

Renouvellement d'une partie d'un actif: Lors du remplacement d'un élément d'un ensemble, l'élément remplacé est sorti par l'entrée du nouvel élément.

Contrats de révision d'un actif: S'il existe au moment de l'acquisition du bien un programme échelonné d'entretien et de révision du bien, une immobilisation « coûts d'entretien » doit être crée et amortie sur la période entre deux entretiens ou révisions.³

Exemple: soit un camion de collecte des ordures ménagères acquis le 1er janvier 2003 pour un montant de 150000DA. Nous nous situons au 31 décembre 2003.nous avons décomposé le camion de collecte en deux composants:

1 C.decock Good, F.Dosne; Op.cit; page71.

² C.Maillet-Boudrier, A.Le Manh ; Op cit ; page 52.

3 C.Le Boulc'h, C.Le Bris Société françaises et normes IAS/IFRS ;; faculté des sciences économiques de Rennes ; Master de finance d'entreprise; Septembre 2006 ; page47

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 34

- le châssis : 65000DA ; durée de vie 10 ans;

- l'équipement (la benne) :85000DA, durée de vie 6ans. Soit un taux d'amortissement 13,77%

Constatation des composants	Valeur brute(DA)	amortissement(DA)	V C(DA)
châssis	65000 (43,33%)	6500	58500
équipement	85000 (56,66%)	14166,66	70833,34
	150000	20666,66	129333,34

Exemple: Une entreprise acquiert un avion pour 160000DA en début d'exercice: cet appareil est composé des éléments suivants :

-l'avion pour 140000DA, dont la durée de vie est de 16 ans;

-les sièges pour 20000DA ; devant être changés tous les 8 ans. Leur durée d'utilisation est donc de 8ans. Ces siége auront une valeur de 30000DA dans 8 ans.

1-Pendant les 8 premiers exercices:

	Avion	Siège °1	Total	Impact total sur résultat période1
Base Amortissable	140000	20000	160000	Correspondant aux amortissements
Durée d'amortissement	16ans	8ans	-	cumulés.
Dotation annuelle	8750	2500	11250	(90000)=11250×8

2-Pendant les 8exercices suivant:

	Avion	Siège °2	Total	Impact total sur résultat période2
Base Amortissable	140000	30000	170000
Durée d'amortissement	16ans	8ans	-
Dotation annuelle	8750	3750	12500	(100000)^1

3- Conditions D'application Des Amortissements:

La déduction des amortissements est subordonnée au respect de certaines conditions de base

1ére Condition: seuls les éléments de l'actif immobilisé soumis à dépréciation peuvent faire l'objet d'un amortissement.

Un actif immobilisé n'est pas toujours amortissable: les terrains font, en général, exception. Certains actifs incorporels peuvent ne pas avoir de durée de consommation des avantages économiques attendus déterminable (marque commerciale, par exemple) ; ces actifs ne sont pas amortissables.

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 35

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 36

2éme Condition: seuls les amortissements qui sont effectivement passés en comptabilité sont déductibles pour la détermination du bénéfice imposable de l'entreprise.

3éme Condition: L'amortissement doit être pratiqué sur la base et le mode d'amortissement choisi doit refléter le rythme de consommation des avantages économiques futurs attendus de l'actif¹.