INTRODUCTION
GENERALE
Introduction Générale A
Introduction Générale
L'accélération de l'internationalisation de
l'économie et des communications au cours des vingt dernières
années est d'une telle évidence qu'il est inutile d'y revenir
ici. Que ce phénomène fasse naître le besoin d'un outil de
mesure commun est tout aussi évident. A la fin de la décennie
soixante dix, le processus semblait bien engagé et prometteur. En
Europe, la quatrième directive paraissait harmoniser des
comptabilités initialement très disparates tant sur la forme que
sur le fond. Aux Etats-Unis, l'élaboration d'un cadre conceptuel
touchait à sa fin ; l'importance de son recul permettait
d'espérer non seulement une adoption universelle mais aussi qu'il
constituerait une référence robuste assurant la cohérence
de toutes les futures normes.
Dans ce sens, la doctrine et la conception de la
comptabilité s'en trouveront profondément modifiée. La
comptabilité et la finance qui ont été jusque là
séparée, se trouveront subtilement mixée, avec
légère hégémonie des aspects financiers compte tenu
de la globalisation des marchés des capitaux. En effet, la
comptabilité ne sera plus aperçue comme une technique au service,
en particulier, collecteur d'impôt mais comme une véritable
science au service des investisseurs et de tous les autres utilisateurs. Elle
devra évoluer d'une simple technique à une science au service de
l'économie et de la communauté entière. Le
démantèlement du monde bipolaire, l'accélération de
l'internalisation des économies. Le décloisonnement, la
mondialisation et ses conséquences sur la globalisation
financière qui en résulté, ont placé la
comptabilité, principale source de l'information financière, au
coeur du fonctionnement des marchés financiers. Cette globalisation
financière a rendu indispensable l'harmonisation à
l'échelle mondiale de l'information financière fournie aux
investisseurs. Plusieurs pays ont adopté les normes comptables
internationales, d'autres en cours d'adoption. Cette tendance actuelle à
l'international confirme que la comptabilité est avant tout une science
et en tant que telle, elle doit être générale et, en
partant, il ne devrait pas y avoir des normes différentes ni dans le
temps ni dans l'espace. Après la multiplication des scandales financiers
Outre-Atlantique, sur le Vieux Continent, mais aussi dans les pays
émergeants, la nécessité et l'urgence de mettre en place
des mécanismes de contrôle pour contrer la comptabilité
créative est devenue incontournable. Les nouvelles technologies ont
certainement apportées le confort et le bien être à
l'homme, mais elles ont en même temps véhiculées des
risques communément appelés risque du troisième
millénaire. Au niveau mondial, l'opportunité de cette
harmonisation a bien été ressentie par les pays qui ont
adopté les normes comptables, rendant ainsi, obligatoire
l'établissement et la publication des états financiers conformes
à ces normes.
Introduction Générale B
Des projets de convergence sont en cours, entre les deux
grands normalisateurs internationaux, mais aussi avec les autres, et devraient
aboutir à l'horizon 2011, à une seule et même
normalisation internationale.
Les pays voisins (Tunisie et Maroc) ont entamé ce
travail depuis quelques années, avec l'adoption du
référentiel IAS/IFRS.
L'Algérie ne peut rester à l'écart de ce
mouvement international, et a décidé d'adopter un nouveau plan
comptable. Appelé le système comptable financier(SCF).
Le passage est prévu pour 1er Janvier 2010.
Ce passage n'est pas sans cout et il devrait s'accompagne certainement d'une
surcharge de travail, afin d'adapter et de former le personnel en charge de la
comptabilité financière. Un programme important dans le domaine
du développement des progiciels et des logiciels, est nécessaire
pour supplanter les outils désormais désuets dont nous disposons,
également pour être au rendez vous, un programme de formation et
de sensibilisation colossal est à mettre en oeuvre immédiatement.
Il s'agit non seulement de mettre les moyens qu'il faut pour définir des
cycles pédagogiques et les diffuser, mais également d'associer
ces formations avec des pratiques sur terrain sous forme de simulation. Enfin
une adaptation des lois et procédures fiscales, est attendue afin de
supprimer le double travail auquel seront astreints les préparateurs des
états financiers. Il serait prétentieux et maladroit d'engager
une lecture du système comptable financier algérien sans
comprendre l'environnement et la doctrine des normes internationales dans une
première phase. Une telle démarche permettrait de mieux saisir le
sens profond des changements engagés.
C'est dans ce cadre que s'inscrit notre travail de recherche,
et cela parce que notre formation au sein de l'école supérieure
de commerce s'est faite selon le PCN, toute fois dépassé, notre
avenir professionnel se verra confronter à l'application des normes
IAS/IFRS. Ce qui nous a motivé a entreprendre ce thème afin de
mettre a jour nos connaissances et d'être mieux préparer à
l'utilisation de celui-ci, et afin de voir de prés les
difficultés d'application de ce nouveau référentiel au
niveau de nos entreprises, on a opté pour une démarche
qualifié d'étude par composants ( analyse modulaire), laquelle
illustre le fonctionnement globale de ce système qui est le
référentiel IAS/IFRS.
Le module à traiter à un trait avec
l'amortissement des immobilisations. Sur ce point exact nous allons traiter la
problématique:
Quelles sont les principaux changements
apportés par les normes IAS/IFRS en matière d'amortissement et de
dépréciation des immobilisations?
Introduction Générale C
Ce choix a été conditionné par
établissement qui nous a accueillis pendant notre stage pratique en
raison de la disponibilité des différentes immobilisations en ce
lieu. De plus les normes: IAS16, IAS36, IAS38 sont des normes
importantes dans le référentiel IAS/IFRS ; et
l'amortissement des
immobilisations selon ce référentiel
posent des problèmes pratiques.
Avant de traiter cette question il a fallu répondre aux
questions suivantes:
> Quels sont les normes IAS/IFRS et qui les a
élaborés?
> Quels est l'impact et les enjeux de ces normes?
> Quels sont les nouveaux principes comptables apportés
par les normes?
> Pourquoi doit-on appliquer les normes IAS/IFRS en
Algérie dés1er
Janvier 2010 ?
Nous avons conçus le premier chapitre pour
répondre a ces question en présentant des
généralités sur le contexte de la reforme comptable
internationales, notamment les différentes notions relatives aux normes
IAS/IFRS et leur application en Algérie.
Ces notions nous ont éclairé le contexte et nous
ont permis de focaliser les questions les plus intéressantes et les plus
précises pour aborder notre problématique, ces questions sont:
> Comment les normes IAS/IFRS définissent
l'amortissement?
> Quelles sont les normes qui traitent ce sujet?
> Qu'est qu'on sous entend par la notion:
dépréciation des
immobilisations?
> Comment l'amortissement et la dépréciation
sont ils comptabilisés?
Pour répondre a notre problématique nous avons
propose les hypothèses suivantes :
V' L'application des nouvelles règles d'amortissement
va être sans difficultés au niveau des entreprises
algériennes;
V' Les immobilisations corporelles ou incorporelles sont
réévaluées en juste valeur;
V' Désormais, l'administration fiscale n'a plus de
rôle dans les décisions des entreprises quand au choix des modes
d'amortissement.
En se basant sur les trois normes: IAS16, IAS36, IAS38 ; nous
avons traité théoriquement de façon descriptive
l'amortissement et la dépréciation des actifs, ainsi que leurs
traitement comptables, aussi les incidences causées par les changements
dans ce domaine et enfin les modalités du passage.
Introduction Générale D
Le troisième chapitre a été traité
de façon analytique, est consacré pour l'étude de cas ; il
sera subdivisé en trois sections:
- La première section est consacrée pour la
présentation de l'entreprise qui nous a accueillis pour notre stage
pratique, à savoir « Algérie Telecom»;
- La seconde section pour: citer et commenter sur les
préparatifs qui ont été faite au sein d'Algérie
Telecom concernant ce passage;
- La dernière section consacrée: au traitement
des amortissements et dépréciations sur les immobilisations
d'Algérie Telecom, selon les normes IAS16, IAS38, IAS36.
Nous tenons à préciser que tout ce qui a
été présenter en pratique et le fruit de ce que nous avons
appris en théorie dans la mesure ou Algérie Telecom n'a toujours
pas appliqué les normes IAS/IFRS, et que beaucoup de valeurs ont
été supposées par nos soin pour les besoin des exemples,
car les fiches d'investissements sources sont basées sur le PCN, par
conséquent ce dernier ne prend pas en considération les valeurs
citées.
? Section 0 3: La réforme
comptable en Algérie.
? Section 01: Présentation
générale du contexte de la réforme comptable;
? Section 02: Le cadre conceptuel des
normes
IFRS ;
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