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Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS

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par Safia HAID
Ecole supérieure de commerce Algérie - Licence en sciences commerciales et financières 2004
  

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INTRODUCTION

GENERALE

Introduction Générale A

Introduction Générale

L'accélération de l'internationalisation de l'économie et des communications au cours des vingt dernières années est d'une telle évidence qu'il est inutile d'y revenir ici. Que ce phénomène fasse naître le besoin d'un outil de mesure commun est tout aussi évident. A la fin de la décennie soixante dix, le processus semblait bien engagé et prometteur. En Europe, la quatrième directive paraissait harmoniser des comptabilités initialement très disparates tant sur la forme que sur le fond. Aux Etats-Unis, l'élaboration d'un cadre conceptuel touchait à sa fin ; l'importance de son recul permettait d'espérer non seulement une adoption universelle mais aussi qu'il constituerait une référence robuste assurant la cohérence de toutes les futures normes.

Dans ce sens, la doctrine et la conception de la comptabilité s'en trouveront profondément modifiée. La comptabilité et la finance qui ont été jusque là séparée, se trouveront subtilement mixée, avec légère hégémonie des aspects financiers compte tenu de la globalisation des marchés des capitaux. En effet, la comptabilité ne sera plus aperçue comme une technique au service, en particulier, collecteur d'impôt mais comme une véritable science au service des investisseurs et de tous les autres utilisateurs. Elle devra évoluer d'une simple technique à une science au service de l'économie et de la communauté entière. Le démantèlement du monde bipolaire, l'accélération de l'internalisation des économies. Le décloisonnement, la mondialisation et ses conséquences sur la globalisation financière qui en résulté, ont placé la comptabilité, principale source de l'information financière, au coeur du fonctionnement des marchés financiers. Cette globalisation financière a rendu indispensable l'harmonisation à l'échelle mondiale de l'information financière fournie aux investisseurs. Plusieurs pays ont adopté les normes comptables internationales, d'autres en cours d'adoption. Cette tendance actuelle à l'international confirme que la comptabilité est avant tout une science et en tant que telle, elle doit être générale et, en partant, il ne devrait pas y avoir des normes différentes ni dans le temps ni dans l'espace. Après la multiplication des scandales financiers Outre-Atlantique, sur le Vieux Continent, mais aussi dans les pays émergeants, la nécessité et l'urgence de mettre en place des mécanismes de contrôle pour contrer la comptabilité créative est devenue incontournable. Les nouvelles technologies ont certainement apportées le confort et le bien être à l'homme, mais elles ont en même temps véhiculées des risques communément appelés risque du troisième millénaire. Au niveau mondial, l'opportunité de cette harmonisation a bien été ressentie par les pays qui ont adopté les normes comptables, rendant ainsi, obligatoire l'établissement et la publication des états financiers conformes à ces normes.

Introduction Générale B

Des projets de convergence sont en cours, entre les deux grands normalisateurs internationaux, mais aussi avec les autres, et devraient aboutir à l'horizon 2011, à une seule et même normalisation internationale.

Les pays voisins (Tunisie et Maroc) ont entamé ce travail depuis quelques années, avec l'adoption du référentiel IAS/IFRS.

L'Algérie ne peut rester à l'écart de ce mouvement international, et a décidé d'adopter un nouveau plan comptable. Appelé le système comptable financier(SCF).

Le passage est prévu pour 1er Janvier 2010. Ce passage n'est pas sans cout et il devrait s'accompagne certainement d'une surcharge de travail, afin d'adapter et de former le personnel en charge de la comptabilité financière. Un programme important dans le domaine du développement des progiciels et des logiciels, est nécessaire pour supplanter les outils désormais désuets dont nous disposons, également pour être au rendez vous, un programme de formation et de sensibilisation colossal est à mettre en oeuvre immédiatement. Il s'agit non seulement de mettre les moyens qu'il faut pour définir des cycles pédagogiques et les diffuser, mais également d'associer ces formations avec des pratiques sur terrain sous forme de simulation. Enfin une adaptation des lois et procédures fiscales, est attendue afin de supprimer le double travail auquel seront astreints les préparateurs des états financiers. Il serait prétentieux et maladroit d'engager une lecture du système comptable financier algérien sans comprendre l'environnement et la doctrine des normes internationales dans une première phase. Une telle démarche permettrait de mieux saisir le sens profond des changements engagés.

C'est dans ce cadre que s'inscrit notre travail de recherche, et cela parce que notre formation au sein de l'école supérieure de commerce s'est faite selon le PCN, toute fois dépassé, notre avenir professionnel se verra confronter à l'application des normes IAS/IFRS. Ce qui nous a motivé a entreprendre ce thème afin de mettre a jour nos connaissances et d'être mieux préparer à l'utilisation de celui-ci, et afin de voir de prés les difficultés d'application de ce nouveau référentiel au niveau de nos entreprises, on a opté pour une démarche qualifié d'étude par composants ( analyse modulaire), laquelle illustre le fonctionnement globale de ce système qui est le référentiel IAS/IFRS.

Le module à traiter à un trait avec l'amortissement des immobilisations. Sur ce point exact nous allons traiter la problématique:

Quelles sont les principaux changements apportés par les normes IAS/IFRS en matière d'amortissement et de dépréciation des immobilisations?

Introduction Générale C

Ce choix a été conditionné par établissement qui nous a accueillis pendant notre stage pratique en raison de la disponibilité des différentes immobilisations en ce lieu. De plus les normes: IAS16, IAS36, IAS38 sont des normes

importantes dans le référentiel IAS/IFRS ; et l'amortissement des
immobilisations selon ce référentiel posent des problèmes pratiques.

Avant de traiter cette question il a fallu répondre aux questions suivantes:

> Quels sont les normes IAS/IFRS et qui les a élaborés?

> Quels est l'impact et les enjeux de ces normes?

> Quels sont les nouveaux principes comptables apportés par les normes?

> Pourquoi doit-on appliquer les normes IAS/IFRS en Algérie dés1er

Janvier 2010 ?

Nous avons conçus le premier chapitre pour répondre a ces question en présentant des généralités sur le contexte de la reforme comptable internationales, notamment les différentes notions relatives aux normes IAS/IFRS et leur application en Algérie.

Ces notions nous ont éclairé le contexte et nous ont permis de focaliser les questions les plus intéressantes et les plus précises pour aborder notre problématique, ces questions sont:

> Comment les normes IAS/IFRS définissent l'amortissement?

> Quelles sont les normes qui traitent ce sujet?

> Qu'est qu'on sous entend par la notion: dépréciation des

immobilisations?

> Comment l'amortissement et la dépréciation sont ils comptabilisés?

Pour répondre a notre problématique nous avons propose les hypothèses suivantes :

V' L'application des nouvelles règles d'amortissement va être sans difficultés au niveau des entreprises algériennes;

V' Les immobilisations corporelles ou incorporelles sont réévaluées en juste valeur;

V' Désormais, l'administration fiscale n'a plus de rôle dans les décisions des entreprises quand au choix des modes d'amortissement.

En se basant sur les trois normes: IAS16, IAS36, IAS38 ; nous avons traité théoriquement de façon descriptive l'amortissement et la dépréciation des actifs, ainsi que leurs traitement comptables, aussi les incidences causées par les changements dans ce domaine et enfin les modalités du passage.

Introduction Générale D

Le troisième chapitre a été traité de façon analytique, est consacré pour l'étude de cas ; il sera subdivisé en trois sections:

- La première section est consacrée pour la présentation de l'entreprise qui nous a accueillis pour notre stage pratique, à savoir « Algérie Telecom»;

- La seconde section pour: citer et commenter sur les préparatifs qui ont été faite au sein d'Algérie Telecom concernant ce passage;

- La dernière section consacrée: au traitement des amortissements et dépréciations sur les immobilisations d'Algérie Telecom, selon les normes IAS16, IAS38, IAS36.

Nous tenons à préciser que tout ce qui a été présenter en pratique et le fruit de ce que nous avons appris en théorie dans la mesure ou Algérie Telecom n'a toujours pas appliqué les normes IAS/IFRS, et que beaucoup de valeurs ont été supposées par nos soin pour les besoin des exemples, car les fiches d'investissements sources sont basées sur le PCN, par conséquent ce dernier ne prend pas en considération les valeurs citées.

? Section 0 3: La réforme comptable en Algérie.

? Section 01: Présentation générale du contexte de la réforme comptable;

? Section 02: Le cadre conceptuel des normes

IFRS ;

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