WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS

( Télécharger le fichier original )
par Safia HAID
Ecole supérieure de commerce Algérie - Licence en sciences commerciales et financières 2004
  

précédent sommaire suivant

2-Les Modalités Du Passage aux nouvelles règles:

L'introduction de l'approche par composants constitue un changement de méthode. Normalement, ce type de modification entraîne la mise en oeuvre du principe de l'application rétrospective. Selon ce principe, les nouvelles règles doivent être introduites comme si elles avaient été appliquées dans le passé. L'impact du changement de méthode est à mettre en évidence dans les capitaux propres de l'exercice comparatif. Le principe de l'application rétrospective vise à assurer une bonne lisibilité de l'information financière.

Cependant, des options existent pour les modalités de première application des composants. Elles sont prévues par la réglementation internationale, dans la norme spécifique (IFRS 1) consacrée au passage aux nouvelles règles,

Nous allons essayer de présenté les modalités de ce passage en 3 méthodes :

2-1- Reconstitution du coût historique amorti

Cette méthode consiste à reconstituer :

· d'une part le coût réel historique des composants, leurs valeurs résiduelles;

· d'autre part les amortissements qui auraient dû être appliqués.

Il est précisé également que cette méthode s'applique quelle que soit la valeur nette comptable de l'actif concerné, y compris quand elle est nulle. La reconstitution du coût historique amorti peut s'effectuer selon deux modalités.

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 61

Les montants des différents composants vont être portés à l'actif du bilan. En outre, il y a un «recalcule» des amortissements en se basant sur ces valeurs, et en tenant compte des nouvelles durées d'utilisation.

Le supplément d'amortissement va être porté en déduction des capitaux propres.

2eme modalité : cas d'impossibilité d'identification des factures d'origine:

Dans ce cas, les entreprises peuvent décomposer les valeurs brutes des immobilisations selon la répartition du coût actuel à neuf en fonction des données techniques.

2-2-Réallocation des valeurs comptables

Cette méthode consiste à procéder à la décomposition des actifs en prenant pour point de départ les valeurs nettes comptables actuelles. La ventilation est appliquée aux valeurs brutes et aux amortissements antérieurement constatés. Les valeurs nettes comptables décomposées, déduction des valeurs résiduelles, vont constituer les nouvelles bases amortissables.Cette méthode présente d'abord l'avantage de la simplicité. Ensuite, elle peut être justifiée sur le plan théorique en raison de l'existence de deux points de vue pour le traitement d'un changement de méthode comptable :

· l'optique rétrospective conduit à appliquer la nouvelle méthode à compter de la date d'origine des éléments, et à procéder à l'ensemble des ajustements nécessaires,

· l'optique prospective limite l'application de la nouvelle méthode aux évènements et transactions survenant postérieurement à la date du changement. La méthode de réallocation des valeurs comptables présente un caractère mixte. Elle est rétrospective au niveau de la reconstitution des composants, mais elle n'a pas d'impact sur les capitaux propres. Cette méthode est prospective en ce qui concerne le calcul des amortissements. On peut souligner également que la méthode de réallocation des valeurs comptables aura un impact différent, du point de vue fiscal, de celui résultant de l'application de la méthode de reconstitution du coût amorti. Cependant, une neutralité fiscale, quant au choix des entreprises pour l'une ou l'autre méthode, découlera de l'étalement dans le temps des conséquences fiscales de la première application de l'amortissement par composants.

3e méthode : Evaluation des actifs à la juste valeur

Cette méthode consiste à déterminer le coût d'origine des composants en utilisant la juste valeur de l'actif à la date de première application de l'approche par composants. La juste valeur fait ensuite l'objet d'une ventilation entre les

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 62

différents composants. D'autre part, il n'y a pas de «recalcule» des amortissements. Les justes valeurs déduction de la valeur résiduelle estimée constituent les nouvelles valeurs servant de base au calcul des amortissements. Elles sont amorties sur les durées résiduelles restant à courir. Cette méthode s'applique quelle que soit la valeur nette comptable de l'immobilisation, y compris lorsqu'elle est nulle. L'introduction pratique des nouvelles règles en matière d'amortissement pose certes la question de la mise en évidence des composants, mais il faut y ajouter d'autres problèmes1.

1 Pierre SCHEVIN ; conférence sur l'approche par composants, l'Université de Strasbourg, Mars 2005

précédent sommaire suivant







Appel aux couturier(e)s volontaires

Hack the pandemiuc !

Moins de 5 interactions sociales par jour



9impact, le film en entier sur vimeo

BOSKELYWOOD from Ona Luambo on Vimeo.