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La thématique de l'environnement dans la jurisprudence de la cour internationale de justice.

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par Serge ITOUROU SONGUE
Institut des relations internationales du Cameroun (IRIC) - Master II 2011
  

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BIBLIOGRAPHIE:

OUVRAGE :

Ouvrages généraux et spécialisés :

-C.I.C.R., Droit international humanitaire : Réponses à vos questions, Brochure n°0703, Décembre 2004, 20P.

-COMBACAU (J), VALLEE (C), SUR (S) et THIERRY (H), Droit international public, Paris, Montchrestien, 1975, 770P.

-DAILLIER (P) et PELLET (A), Droit international public, Paris, L.G.D.J., 2002, 7ème édition, 1510P.

-DELBEZ (L), Les principes généraux du contentieux international, Paris, L.G.D.J., 1962, 339P.

-DUPUY (P-M), La responsabilité internationale des Etats pour les dommages d'origine technologique et industrielle, Paris, Pedone, 1977, 309P.

-KAMTO (M), Droit de l'environnement en Afrique, Paris, Edicef, 1996, 415P.

-KISS (A), Droit international de l'environnement, Paris, Pedone, 1989, 349P.

-LANG (C), L'affaire Nicaragua /Etats-Unis devant la cour internationale de justice, Paris, LGDJ, 1990, 291P.

--MALJEAN-DUBOIS (S) et MEHDI (R), Les Nations Unies et la protection de l'environnement : La promotion du développement durable, Paris, Pedone, 1999, 205P.

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-SUR (S), L'interprétation en droit international public, Paris, L.G.D.J., 1974, 449P.

-TCHIKAYA (B), Mémento de la jurisprudence du droit international public, Paris, Hachette, 2001-2002, 159P.

Ouvrages méthodologiques

-CONSTANT (A-S) et LEVY (A), Réussir mémoires et thèses en LMD, Paris, LGDJ, 1996, 181P.

-DREYFUS (S) et NICOLAS-VULLIERNE (L), La Thèse de doctorat et le Mémoire, étude méthodologique, Paris, Cujas, 2000, 486P.

Dictionnaires

- PETIT LAROUSSE ILLUSTRE, 2007, 1918P.

- Salmon (J) dir., Dictionnaire de droit international public, Bruxelles, Bruylant/AUF, 2001, 1198P.

ARTICLES :

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-AULIFFE (M), « La chambre environnementale au sein de la C.I.J. », Il foro italiano, 1994, PP. 3-17.

-BEDJAOUI (M), « Le développement durable, quel profit pour le Tiers Monde ? », in Les Nations Unies et la protection de l'environnement : La promotion du développement durable, S. Maljean-Dubois et R. Mehdi (dir.), Paris, Pedone, 1999, PP. 37-44.

-BERLIA (G), « Contribution à l'interprétation des traités », R.C.A.D.I., 1965, Vol.1, Tome 114, PP. 287-331.

-BILDER (R.B.), «The settlement of disputes in the field of international law of environment», R.C.A.D.I., vol. 144, 1975-I, PP. 139-239.

-BOISSON de CHAZOURNES (L), « La mise en oeuvre du droit international dans le domaine de la protection de l'environnement : Enjeux et défis », INIST, CNRS, 2006, PP. 37-76.

- BOISSON de CHAZOURNES (L), « La mise en oeuvre du développement durable», in Les Nations Unies et la protection de l'environnement : La promotion d'un développement durable, S. Maljean-Dubois et R. Mehdi (dir.), Paris, Pedone, 1999, PP. 61-68.

-BOUVIER (A), « Travaux récents relatifs à la protection de l'environnement en période de conflits armés », R.I.C.R., novembre-décembre 1992.

-BRETTON (P), « Le problème « des méthodes et moyens de guerre ou de combat » dans les protocoles additionnels aux conventions de Genève du 12 Août 1949 », R.G.D.I.P., 1978, Tome LXXXII, PP. 32-61.

-BUFFERNE (J-P), « La fonction de la Cour Internationale de Justice dans l'ordre international : quelques réflexions », 2002, R.Q.D.I., PP. 142-175.

-DOSWALD-BECK (L) et VITE (S), « Le droit humanitaire et le droit des droits de l'homme », R.I.C.R., Mars-Avril 1993, n° 800, PP. 98-128.

-DOUMBE-BILLE (S), « Evolution des institutions et des moyens de mise en oeuvre du droit international de l'environnement et du développement », RJE 1-1993, PP. 31-44.

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-EPINEY (A) et SCHEYLI (M), « Le concept de développement durable en droit international public », R.S.D.I.D.E., 247 (1997).

-FIEVET (G), « Réflexions sur le concept de développement durable : Prétention économique, principes stratégiques et protection des droits fondamentaux », R.B.D.I., Bruxelles, Bruylant, 2001, PP. 128-184.

-HAGGENMACHER (P), « La C.I.J. et la règle coutumière », (1986)90, R.G.D.I.P.-I, PP. 113-114.

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-KAMTO (M), « Les nouveaux principes du droit international de l'environnement », R.J.E., 1-1993, PP. 11-21.

-KISS (A), « L'état du droit de l'environnement en 1981 : Problèmes et solutions », J.D.I., n° 3, Juillet-Août-Septembre 1981, PP. 449-505.

-MALJEAN-DUBOIS (S), « L'arrêt rendu par la Cour Internationale de Justice le 25 septembre 1997 en l'affaire relative au projet Gabcikovo-Nagymaros », A.F.D.I., 1997, PP. 286-332.

-MARTIN-BIDOU (P), « Le principe de précaution en droit international de l'environnement », R.G.D.I.P., 1999-3, PP. 631-665.

-RANJEVA (R), « L'environnement, la Cour Internationale de Justice et sa chambre spéciale pour les questions d'environnement », A.F.D.I., XL-1994, PP. 433-441.

-RANJEVA (R), « Les potentialités des modes juridictionnels internationaux de règlement des différends », in L'effectivité du droit international de l'environnement, contrôle de la mise en oeuvre des conventions internationales, Paris, Economica, 1998, PP. 271-275.

-SANDS (P), «Litigating environmental disputes: courts, tribunals and progressive development of international environmental law», Oecd globalforum for investment, 27-28 March 2008, PP. 1-10.

- SOHNLE (J), « Irruption du droit de l'environnement dans la jurisprudence de la C.I.J. : affaire Gabcikovo-Nagymaros », RGDIP 1998-I, PP. 85-119.

- TCHEUWA (J C), « L'environnement en droit positif camerounais », in Juridis périodique éd. Spéciale Juillet-Août-Septembre 2005, PP. 87-63.

-VINUALES (J), «The contribution of international court of justice to the development of international environmental law: a contemporary assessment», Fordham international law journal, vol.32:23, PP. 232-258.

-VIRALLY (M), «  Le rôle des«principes»dans le développement du droit international », in Le droit international en devenir. Essais écrits au fil des ans, P.U.F., 1997, PP. 195-212.

-WEILL (P), « Vers une normativité relative en droit international », RGDIP, 1982, PP. 5-47.

THESES ET MEMOIRES :

-BIZIMANA (E), Conflits armés et protection de l'environnement : Le cas de la faune et de la flore dans les grands lacs (Burundi, Rwanda et République Démocratique du Congo), Thèse de doctorat de 3ème cycle en relations internationales, option diplomatie, IRIC-Yaoundé, Septembre 2003, 228P.

-FOMETE TAMAFO (J-P), Le droit international de l'environnement marin en Afrique occidentale et centrale, Thèse de doctorat troisième cycle en Relations Internationales, IRIC-Yaoundé, Avril 1990, 284P.

DOCUMENTS OFFICIELS :

-Résolution WHA 46.40 de l'Assemblée Mondiale de la Santé.

-Résolution 49/75K de l'Assemblée Générale des Nations Unies.

-Rapport Brundtland de 1987 sur le développement durable.

-Déclaration de RIO du 14 Juin 1992 sur l'environnement et le développement.

-Déclaration de la conférence de Stockholm des Nations Unies de 1972 sur l'environnement humain.

TEXTES JURIDIQUES :

-Annuaire de la C.D.I., 1980, Vol. 2, deuxième partie, P. 38.

-Convention sur l'interdiction d'utilisation des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles du 10 Décembre 1976.

-Convention de Vienne du 23 Mai 1969 sur le droit des traités.

-Convention de Espoo (Finlande) du 25 Février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière.

-Statut de la Cour Internationale de Justice.

JURISPRUDENCE

-C.P.J.I., Arrêt, 28 Juin 1937, Prises d'eau de la Meuse (Pays-Bas c. Belgique), Rec. A/B 70, P. 9.

-Sentence arbitrale, 16 Avril 1938 et 11 Mars 1941, Fonderie du Trail (Etats-Unis c. Canada), R.I.A.A., 1941, P. 1965.

-Tribunal arbitral de Genève, Sentence arbitrale, 16 Novembre 1957, Lac Lanoux (France c. Espagne), O.N.U., Recueil des sentences arbitrales, Tome XII, P.285 et 303.

-C.I.J., Arrêt, 9 Avril 1949, Détroit de Corfou (Royaume-Uni c. Albanie), Rec. 1949, P.4.

-C.I.J., Avis consultatif, 28 Mai 1951, Réserves à la convention pour la prévention et la répression du crime de génocide du 9 Décembre 1948, Rec.1951, P.496.

-C.I.J., Arrêt, 21 Décembre 1962, Sud-ouest africain (Ethiopie c. Afrique du Sud ; Libéria c. Afrique du Sud), Série A, n°2, P. 13.

-C.I.J., Arrêt, 20 Février 1969, Plateau continental de la mer du nord (Danemark  et Pays-Bas c. RFA), Rec. 1969, Par.85 a.

-C.I.J., Avis consultatif, 21 Juin 1971, Conséquences juridiques pour les Etats de la présence continue de l'Afrique du Sud en Namibie, Rec. 1971, P.16.

-C.I.J., Arrêt, 25 Juillet 1974, Compétence en matière de pêcheries (Islande c. Royaume-Uni et RFA), A.F.D.I., 1973 et 1974, PP.272-273.

-C.I.J., Arrêt, 20 Décembre 1974, Essais nucléaires français (France c. Australie et Nouvelle-Zélande), Rec. 1974, P. 268.

-C.I.J., Arrêt, 24 Mai 1980, Personnel diplomatique et consulaire des Etats-Unis à Téhéran (Iran c. Etats-Unis), www.icj-cij.org, (consultation du 12 Mai 2009).

-C.I.J., Arrêt, 12 Novembre 1991, Sentence arbitrale du 31 Juillet 1989 (Guinée-Bissau c. Sénégal), Rec. 1991, P. 52.

-C.I.J., Avis consultatif, 8 Juillet 1996, Licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires (ONU et OMS), www.icj-cij.org, (consultation du 12 Mai 2009).

-C.I.J., 27 Septembre 1997, Projet Gabcikovo-Nagymaros (Slovaquie c. Hongrie), www.icj-cij.org, (consultation du 12 Mai 2009).

- C.I.J., 13 Juillet 2006, Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. Uruguay), Ordonnance en indication de mesures conservatoires, www.icj-cij.org, (consultation du 20Avril 2009).

- C.I.J., 23 Janvier 2007, Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. Uruguay), Ordonnance en indication de mesures conservatoires, www.icj-cij.org, (consultation du 20Avril 2009).

-C.I.J., 20 Avril 2010, Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. Uruguay), www.icj-cij.org, (consultation du 22 Avril 2010).

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery