2.2.1.
Les fondements du principe des couts historiques :
Jusqu'à la fin du moyen âge, la
comptabilité des entreprises servait essentiellement à constater
les recettes et les dépenses exprimées en monnaie courante,
celle-ci garde encore pour le comptable de la fin du XXe
siècle de puissants attraits ; elle est simple et à
défaut d'être utile pour tous, elle est fondée sur la
réalité d'une transaction et acquiert ce qui est important du
point de vue juridique, un caractère certain ; elle est pratiquée
universellement par la profession comptable et tire sa force d'un consensus
plus ou moins apparent.
C'est sans doute pour ces différentes raisons que la
réglementation évoque d'autres critères, confirme le
critère du coût historique, à leur date d'entrée
dans le patrimoine de l'entreprise, les biens acquis à titre
onéreux sont enregistrés à leur coût d'acquisition,
les biens acquis à titre gratuit à leur valeur vénale et
les biens produits à leur coût de production.
2.2.2.
Les correctifs du principe des couts historiques :
Toutefois, si les coûts historiques constituent la
principale référence du comptable en matière
d'évaluation, ils en subissent au moins quelques correctifs.
C'est ainsi que la valeur comptable des immobilisations
égale leur coût historique diminué de l'estimation des
dépréciations qu'elles ont subie depuis leur entrée dans
le patrimoine de l'entreprise. C'est ainsi encore que le comptable en
constatant des provisions corrige les valeurs historiques des biens
détenus par l'entreprise, des pertes de valeur susceptibles de les
affecter.
2.3.
Le principe de prudence :
La prudence doit caractériser l'attitude de celui qui
élabore les états financiers, cette prudence n'a pas pour objet
de protéger les comptables mais plutôt les utilisateurs. La
prudence est la prise en compte d'un certain degré de précaution
dans l'exercice des jugements nécessaires pour préparer les
estimations dans des conditions d'incertitude, pour faire en sorte que les
actifs ou les produits ne soient pas surestimés et que les passifs ou
les charges ne soient pas sous-estimés.
Selon ce principe, les diminutions de valeur (moins-values)
par rapport au coût historique sont prises en compte en
comptabilité par la constitution de provisions dès qu'elles sont
probables. Par contre, les augmentations de valeur (plus-values) par rapport au
coût historique ne sont pas comptabilisées avant leur
réalisation (minimum du coût historique et de la valeur actuelle).
L'application de ce principe répond aux obligations juridiques telles
que la protection des actionnaires et du non distribution des
bénéfices fictifs.
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