Les implications du changement des versions d'un système douanier automatisé sur les formalités et les recettes douanières de Sydonia 2.7 à Sydonia++ dans la province du bas-Congo.

III.3. Analyse des recettes générées par la DGDA Bas-Congo

Les recettes générées par la DGDA/Bas-Congo sont enregistrées selon leur nature et par mois. Dans les lignes qui suivent, nos analyses porteront d'abord sur les recettes présentées en nature, puis sur les recettes regroupées mensuellement.

III.3.1. Les recettes par nature

Les recettes perçues par la DGDA pour compte du trésor public sont de plusieurs natures que nous pouvons classer en deux catégories :

1. Les recettes douanières,

Cette catégorie de recettes regroupe en son sein :

· Les droits et taxes à l'exportation ;

· Les droits et taxes à l'importation ;

· Les recettes d'entrepôts et diverses ;

2. Les recettes accisiennes,

Celles-ci comprennent :

· Les recettes d'accise sur les produits pétroliers ;

· Les droits de consommation sur les produits locaux.

Le tableau ci-dessous présente les recettes par nature pour la période en étude.

Tableau n° 1 : Recettes douanières et accisiennes par nature de 2008 à Août 2011 en FC
Nature des recettes	2008	2009	2010	2011(de janvier à Août)
1) Recettes douanières
Droits et taxes à l'exportation	1 226 219 889,81	1 894 948 543,88	2 914 924 948,13	3 715 888 947,00
Droits et taxes à l'importation	128 048 072 159,37	183 135 328 751,19	232 926 614 222,95	198 926 201 164,23
Recettes d'Entrepôt et diverses	2 584 929 101,22	1 705 565 358,67	782 296 164,77	1 570 465 383,80
Sous-total	131 859 221 150,40	186 735 842 653,74	236 623 835 335,85	204 212 555 495,03
2) Recettes accisiennes
Produits pétroliers	8 590 596 661,23	5 661 233 782,21	12 519 810 523,60	6 764 298 637,82
Droits de consommation sur les produits importés	2 133 439 789,92	8 946 338 120,72	9 093 930 125,87	7 695 667 754,46
Droits de consommation sur les produits locaux	3 934 976 725,90	4 985 107 082,75	6 221 006 537,00	4 182 099 336,00
Sous-total	14 659 013 177,05	19 592 678 985,68	27 834 747 186,47	18 642 065 728,28
Total Général	146 518 234 327,45	206 328 521 639,42	264 458 582 522,32	222 854 621 223,31
Source: DGDA/DP-BC/SDAF/Icptés/ISDEE/2008, 2009, 2010 et de Janvier à Août 2011

Après observation attentive de ce tableau, nous constatons que les recettes douanières restent de loin supérieures aux recettes accisiennes et qu'aussi, au fil des années les deux catégories de recettes présentent une tendance haussière.

Pour visualiser de manière aisée les proportions des recettes douanières et des recettes accisiennes dans l'ensemble des recettes générées par la DGDA/Bas-Congo, nous avons recouru à la représentation graphique ci- après :

Tableau n° 2 : Synthèse des recettes par nature et par année 2008en %2009en %2010en %2011 en %Douanières 131 859 221 150,4090,00186 735 842 653,7490,50236 623 835 335,8589,47204 212 555 495,0391,635 Accisiennes 14 659 013 177,0510,0019 592 678 985,689,5027 834 747 186,4710,5318 642 065 728,288,3651 Total 146 518 234 327,45100,00206 328 521 639,42100,00264 458 582 522,32100,00222 854 621 223,31100 Source: Nous-même

Graphique n° 1 : proportion des recettes par nature et par année

En 2008, les recettes douanières ont représenté 90% de l'ensemble des recettes annuelles contre 10% seulement des recettes accisiennes.

En 2009, les recettes ont augmenté dans l'ensemble par rapport à l'année 2008. Celles douanières s'étaient élevées à 90,5% du total annuel alors que celles accisiennes n'ont représenté que le 9,5% du total annuel.

En 2010, les recettes ont connu encore une hausse par rapport aux deux années précédentes. Mais en termes de proportion, les recettes douanières ont représenté 89,47% du total annuel des recettes contre 10,53 % des recettes accisiennes.

Enfin, en 2011, les recettes ont aussi connu une augmentation. Seulement, ici elles ont été considérées pour une période de huit mois.

Au cours de cette année, les recettes douanières se sont taillé la part du lion en représentant à elles seules 91,63% de l'ensemble des recettes mobilisées pendant huit mois contre 8,37 % des recettes accisiennes.

Partant de ces commentaires, il y a lieu de se rendre compte de l'importance des recettes douanières sur les recettes accisiennes au fil des années en étude. Cela se justifie par le fait que le champ de perception des recettes douanières est plus étendu que celui des droits d'accises. D'ailleurs, la liste de produits soumis au droit d'accises est limitative alors que les produits susceptibles de générer les recettes douanières sont en grand nombre.

Plusieurs autres analyses peuvent être opérées à partir des données du tableau n°1, mais cette présentation par nature des recettes annuelles ne peut faciliter ces analyses.

Ainsi, une présentation mensuelle des recettes pourrait nous permettre de contourner quelques difficultés d'analyses.