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L'initiative locale pour l'atténuation du changement climatique en province orientale en RDC

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par Rams RAMAZANI SANDUKU
Université de Kisangani RDC - Gradué 2010
  

Disponible en mode multipage

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INTRODUCTION

0.1. ETAT DE LA QUESTION

Le changement climatique constitue aujourd'hui une réalité indéniable et place l'humanité devant le plus grand défi, il est provoqué par l'accumulation dans l'atmosphère de gaz à effet de serre et constitue la grande menace à laquelle le monde fait actuellement face1(*).

La grande majorité des scientifiques s'accordent pour l'imputer à l'augmentation des concentrations de gaz à effet de serre émis par les activités humaines dans l'atmosphère, où ils piègent la chaleur. Le changement climatique a déjà de nombreuses répercussions tangibles allant de l'augmentation des températures à l'élévation du niveau des mers dues à la fonte des calottes polaires, en passant par des tempêtes et inondations plus fréquentes. Si nous ne faisons rien, le changement climatique entraînera de plus en plus de dégâts coûteux et dérèglera notre environnement, où nous puisons notre nourriture, nos matières premières et d'autres ressources vitales donc la vie. Cela aura des répercussions négatives sur nos économies et pourrait déstabiliser des sociétés humaines partout dans le monde.

Pour le troisième rapport d'Evaluation du Groupe d'Experts Inter gouvernement sur l'Evolution du Climat GIEC en sigle, la température moyenne à la surface de la terre devrait en l'absence des nouvelles mesures augmenter de 1,4 à 5,8°C entre 1990 et 2100 et le niveau de mer devrait s'élever de 9 à 88 centimètres pendant la même période.

Les conséquences liées au changement climatique sont alarmantes. C'est pourquoi le problème du climat est devenu une préoccupation internationale où les Etats définissent les stratégies pour pallier à ces risques que la planète est entre de courir2(*).

Pour André LEGENDRE3(*), il se préoccupé de la responsabilité du changement climatique qui serait attribuable à l'homme. Beaucoup pensent que le changement climatique est essentiellement dû à l'activité humaine. D'après cet auteur, c'est certain que nous sommes tous responsables, d'ailleurs l'unanimité chez les politiques, les écologistes ou les médias, l'homme et ses rejets de dioxyde de carbone en passe de provoquer un changement climatique majeur dont les conséquences seront dramatiques. Cet auteur a été convaincu du CO2 dans l'atmosphère due aux activités industrielles sur la planète.

Pour Jean OTEMIKONGO4(*), la réalité suprême de notre époque est le spectre du changement climatique dangereux. Le changement climatique représente un problème à résoudre au cours du XXIe siècle. En effet, le changement climatique touche les individus de tous les pays, les personnes les plus défavorisées du monde sont les premières exposées. Elles sont les plus directement concernées par le danger et les plus dépourvues de ressources pour l'affronter. Cette catastrophe n'est pas une possibilité future distincte, elle se déroule actuellement, ralentit la progression vers les Objectifs du Millénaire pour le Développement (OMD) et renforce les inégalités dans et entre les pays. Sans aucune intervention, elle conduira à un retour en arrière en matière de développement humain au cours du XXIe siècle. Tout comme la menace de l'affrontement nucléaire de la guerre froide, le changement climatique présente des risques non seulement pour les populations défavorisées du monde, mais aussi pour toute la planète, et pour les générations futures. En effet, le changement climatique est essentiellement dû à l'activité humaine, et qu'il pourrait avoir des conséquences sur le climat et l'environnement. Ainsi, l'émission de gaz à effet de serre, la fonte massive des calottes glaciaires, la dilatation des océans sous l'effet du réchauffement climatique de l'eau et autres conséquences sont réels.

Pour les pays de l'Afrique centrale, la prise de conscience de ces menaces, celle forgée depuis la Conférence de STOCKHOLM (1968-1972), jusqu'au protocole de KYOTO (Décembre 1997), est en panne aujourd'hui, les pays du bassin du Congo ont déjà produit des déclarations d'intentions (déclaration de Brazzaville en mai 1996 sur les écosystèmes des forêts denses et humides d'Afrique centrale ; déclaration de Yaoundé le 17 mars 1999, sur la gestion durable des forêts denses et humides du bassin du Congo, ayant abordé les questions relatives à la création des aires protégées, la promotion de l'industrialisation, aux mécanismes et initiatives de financement et du développement forestier, à la conservation et gestion des écosystèmes forestiers.

Un cadre même a été créer et symbolisé par la Conférence des Ministres en Charge des Forêts d'Afrique Centrale COMIFAC en sigle chargé de matérialiser la déclaration de Yaoundé ; la COMIFAC est devenue une commission spéciale de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale CEEAC5(*).

A l'instar d'autres grands pays forestiers comme le Brésil, l'Indonésie ou la Papouasie Nouvelle Guinée, la République Démocratique du Congo se trouve en position d'apporter à la communauté internationale une contribution remarquable en matière d'atténuation des émissions de gaz à effet de serre (GES). En assurant la gestion durable de ses forêts la RD Congo contribue à la garantie du maintien d'importantes réserves d'eau douce 50% des réserves du continent africain à la protection d'un riche patrimoine de biodiversité, la RD Congo constitue un des tout premiers pays de méga-biodiversité au monde avec le Brésil et l'Indonésie, avec 10.500 espèces végétales recensées et de nombreuses espèces fauniques endémiques. Pour montrer le rôle majeur qui est celui de la RD Congo, il suffit simplement de noter que sa forêt stocke 40 gigatonnes de carbone, équivalent à près de 150 gigatonnes de CO2, ce qui représente le total des émissions mondiales actuelles sur une période de six ans et demi6(*).

Dans sa recherche intitulé « la part contributive des forêts de la RD Congo dans la lutte contre le réchauffement climatique », CHALACHALA BONGALA7(*), a eu pour préoccupation majeure de savoir comment les forêts Congolaises qui représentent 57% de forêt de bassin du Congo peuvent participer à la lutte contre le réchauffement climatique, alors que l'exploitation industrielle et artisanale contribue à la déforestation, la diminution de la biodiversité, la pollution, la désertification,...

Après analyse, elle aboutit aux résultats selon lesquelles les forêts remplissent les fonctions diverses telles que l'atténuation des effets du changement climatique, l'absorption des principaux gaz à effet de serre (le dioxyde de carbone, à l'occurrence) intervenant dans le réchauffement climatique, à condition que celles-ci soient gérées d'une manière rationnelle et durable, la survie, l'habitat, la conservation de la biodiversité,...

Par rapport aux recherches susmentionnées ci-haut, notre recherche se focalise plus sur « l'initiative locale pour l'atténuation des effets du changement climatique en Province orientale : expérience de l'Organisation Non Gouvernementale ONG en sigle, Organisation de Conservation des Ecosystèmes des Amis de la Nature » O.C.E.A.N en sigle, car si nous ne faisons rien pour limité le changement climatique et comme le changement climatique est là nous devons nous habitués avec donc nous devons prendre des mesures d'atténuation, d'adaptation et ces mesures doivent être bien étudier pour apporter une contribution à la lutte contre le changement climatique.

0.2. PROBLEMATIQUE

Le changement climatique dû aux émissions de gaz à effet de serre (GES) occupe une place importante et constitue une préoccupation majeure de chaque Etat eu égard à l'ampleur des dommages ou catastrophes qu'il est susceptible de subir, d'où le changement climatique est une affaire de chaque individu.

Partant de ce qui précède, nous nous sommes posé trois questions ci-après :

ü Pourquoi les forêts congolaises sont-elles importantes pour l'atténuation des effets du changement climatique?

ü Pourquoi la RD Congo peut intégrée dans les politiques internationales, nationales voire locales la lutte contre le changement climatique?

ü Quels sont les initiatives de l'ONG O.C.E.A.N pour atténuer les effets du changement climatique?

0.3. HYPOTHESE

Aux questions posées ci-haut nous allons tenter de répondre provisoirement comme suit, la communauté internationale en général et les Etats en particulier ont considérablement pris conscience de l'importance et la nécessité de protection de la forêt vue son premier rôle joué dans l'atténuation des effets du changement climatique.

1° La RD Congo, qui a la plus grande part des forêts tropicales dans la région, a la plus grande responsabilité d'où elle doit faire reconnaitre à la communauté internationale que, pour préserver en état l'immense forêt qu'elle abrite, doit renoncer à d'autres modes de faire-valoir, c'est-à-dire le coût d'opportunités.

2° Il est nécessaire que la RD Congo puisse insérer une bonne politique sur le plan international, national et local pour préserver sa forêt en adoptant des mesures responsables pour la préservation de sa forêt, la RD Congo doit impliquer les populations locales, autochtones.

3° L'ONG O.C.E.A.N doit travailler pour sensibiliser les populations locales sur la gestion durable de la forêt de Province Orientale, de faire la pression sur les décideurs politiques Congolais pour l'applicabilité de code forestier par tout dans le pays.

0.4. OBJECTIFS ET INTERET

En menant cette recherche, notre objectif est :

Evaluer sur terrain les stratégies utilisées par l'ONG O.C.E.A.N pour la gestion durable de forêt de la Province Orientale et l'atténuation des effets du changement climatique et de démontre l'importance des forêts congolaises dans la lutte contre le changement climatique.

Ce travail revêt un double intérêt :

ü Sur le plan théorique, il constitue une étude de référence pour toute recherche qui s'intéressera au changement climatique.

ü Sur le plan pratique, ce travail contribue au renforcement des stratégies sur l'atténuation des effets du réchauffement climatique à ce jour constitue un danger pour l'humanité et ce travail apportera un outil des relations internationales pour les politiques de la RD Congo.

0.5. DELIMITATION

Notre étude se circonscrit dans l'espace de la Province Orientale en RD Congo.

En effet, les questions de l'atténuation des effets de changement climatique est relative à la réglementation de l'environnement concerne toute l'étendue mondiale, nationale voir locale.

Nous nous sommes réservés de la délimiter temporairement compte tenu du fait que le phénomène sous étude qui tire ses racines dans la nuit des temps a des répercussions présentes sur l'environnement de sorte que les prévisions scientifiques envisagent des conséquences futures.

Dans les lignes qui suivront, nous épinglons quelques cas tirés de l'observation climatique au niveau international, national et provincial, ses conséquences et l'intérêt d'une utilisation rationnelle de nos forêts, tels que les effets du déboisement et de la déforestation ainsi que la dégradation de l'environnement congolais face au changement climatique.

0.6. METHODOLOGIE

La méthodologie est une combinaison de la méthode et des techniques utilisées dans une recherche scientifique en vue d'atteindre l'explication du phénomène étudié.

Par la méthode avec Madeleine GRAWITZ que c'est l'ensemble des opérations intellectuelles par les quelles une discipline cherche à atteindre la vérité qu'elle poursuit pour démontre cette vérité8(*).

A. Méthode

Pour réaliser ce travail, nous faisons recours à la méthode structuro-fonctionnelle qui nous permet d'étudier les stratégies d'atténuation et s'adaptation à une condition de gestion de ressources naturelles (forêt) face aux réalités du pays dans l'optique d'intégration de tous les acteurs sous l'impératif de la réalisation des objectifs et du maintien de la cohérence, du système des valeurs et la résolution des tensions.

Les forêts constituent ici les structures sur lesquelles différents acteurs exercent chacun une fonction : le gouvernement (fonction de développement) accorde des titres forestiers aux exploitant qui réalisent leur production (fonction économique) là où les humains doivent se servir des ressources forestières de manière artisanale pour assurer leur survie (fonction existentielle).9(*)

B. Technique

- La technique documentaire nous a permis de consulter les textes légaux, différents ouvrages, monographies, mémoires, web graphie en rapport avec notre travail.

- La technique d'observation directe désengagée nous a permis d'observer directement les faits tout en étant en dehors du système ou de la situation étudiée.

0.7. SUBDIVISION DU TRAVAIL

Hormis l'introduction et la conclusion, notre travail à trois chapitres. Notre premier chapitre les généralités relatives au changement climatique dans le monde, comporter deux sections, définition des concepts de base et les causes et les effets du changement climatique. Le deuxième chapitre aborde la RD Congo et les conventions de lutte contre le changement climatique, aura deux sections les conventions internationales et régionales, et la contribution de forêt congolaise dans la lutte contre le changement climatique et en fin le troisième chapitre porte sur les stratégies de l'ONG O.C.E.A.N sur l'atténuation des effets du changement climatique, aborde trois sections dont la présentation de l'ONG O.C.E.A.N, les stratégies pour l'atténuation des effets du changement climatique et l'adaptation au changement climatique.

O.8. DIF

Chapitre premier  LES GENERALITES

SECTION I. DEFINITION DES CONCEPTS DE BASE

Dans la présente section, nous définissons les concepts clés que nous allons utiliser dans le présent travail.

A. INITIATIVE

C'est une action d'une personne ou un groupe d'individus qui proposent, entreprennent, organisent en étant les premiers. Prendre l'initiative d'une démarche.10(*)

Action de décider, de proposer ou d'entreprendre quelque chose avant les autres ou selon sa propre détermination.11(*)

Pour notre travail, l'initiative est une stratégie mise sur pied localement pour la lutte contre les effets du changement climatique.

B. ATTENUATION

C'est une action de diminuer, d'adoucir, pour nous, dans ce travail les mesures d'atténuation cherchent à limiter l'accroissement des concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère, responsables du changement climatique.

C. CHANGEMENT CLIMATIQUE

Egalement appelé réchauffement climatique ou planétaire, est un phénomène d'augmentation de la température moyenne des océans et de l'atmosphère, à l'échelle mondiale et sur plusieurs années.12(*)

Les changements climatiques sont provoqués par deux facteurs naturels : les variations de la quantité d'énergie solaire reçue à la surface de la terre et les variations de la trajectoire (orbite) de la terre autour du soleil mais en plus de cette évolution naturelle, le climat est de plus en plus influencé par les activités polluantes des hommes (industrie, déforestation dues à l'exploitation forestière de bois, de l'agriculture,...).

D. GAZ A EFFET DE SERRE (GES)

Il s'agit d'un gaz absorbant le rayonnement infrarouge émis par la surface terrestre, cela fonctionne comme le vitrage d'une serre, ils laissent rentrer le rayonnement solaire mais l'empêchent de ressortir d'où, entraine une augmentation de la température de l'atmosphère.13(*)

L'Azote (N2) et l'Oxygène (O2), molécules diatomiques très stables, constituant la majeure partie de l'atmosphère terrestre (près de 99%) sont quasiment transparents au rayonnement infrarouge. Ces deux composants ne jouent donc qu'un rôle très limité dans le phénomène d'effet de serre. En revanche, certains des composants quantitativement minoritaires interviennent de façon prépondérante dans le processus. Il s'agit de molécule triatomique, principalement la valeur d'eau (H2O), le dioxyde de carbone (CO2), aussi appelé gaz carbonique, le méthane (CH4), l'Ozone troposphérique (O3), d'oxyde nitreux (N2O), ainsi que les chlorofluorocarbures (CFC).

E. DEBOISEMENT ET DEFORESTATION

Le déboisement est une opération qui consiste à défricher une terre forestière ou à extirper ses végétaux ligneux en vue de changer l'affectation du sol.

La déforestation résulterait de la mauvaise exploitation de la forêt, causant la disparition de la biodiversité et sans respecter les fonctions écologiques de la forêt et ni avoir une bonne politique forestière (sans un plan d'aménagement) ni observer les normes qui régissent le secteur forestier.

F. REBOISEMENT

C'est une opération consistant à planter sur un terrain forestier, des essences forestières. Il s'agit de planter les arbres sur terrain qui a été déboisé.14(*)

G. BIODIVERSITE

C'est la diversité biologique, relativement aux espèces vivantes et au sein des espèces.15(*)

La biodiversité est la contraction de diversité biologique, expression désignant la variété et la diversité du monde vivant. Dans son sens le plus large, ce mot est quasi synonyme de vie sur terre.16(*)

H. FORET

Pour le dictionnaire universel de poche, la forêt est une grande étendue plantée d'arbres.17(*) Le code forestier Congolais lui, définit la forêt comme étant le terrain recouvert d'une formation végétale à base d'arbres ou d'arbustes aptes à fournir des produits forestiers, abriter la forme sauvage et exercer un effet direct sur le sol, le climat ou le régime des eaux.18(*)

Peuvent être considérés comme forêt, les terrains qui ayant précédemment les couverts végétaux, mais les ont perdus pour être recouvertes d'essences ligneuses pour la production du bois, la réglementation forestière soit encore pour la protection du sol.

SECTION 2. LES CAUSES ET LES EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Dans cette section nous abordons les causes du changement climatique dans le monde et ses impacts ou effets dans notre planète terre.

I.2.1. LES CAUSES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Le changement climatique est le résultat de la combinaison des deux facteurs, d'origine naturelle et d'origine humaine ou anthropique.

I.2.1.1. CAUSE NATURELLE

A. Les éruptions volcaniques

L'activité volcanique rejette notamment du CO2 et de l'acide sulfurique sous forme de gouttelettes, les rejets de cendres peuvent atteindre des millions de tonnes jusqu'à plusieurs kilomètres d'altitude, ce phénomène crée une couverture atmosphérique opaque qui filtre la luminosité et la chaleur qui vient du soleil. Ceci peut entrainer un refroidissement du climat comme le volcanisme intense d'une centaine de milliers d'années.19(*)

B. Les caractéristiques astronomiques de la terre

Il faut savoir que la terre connait un mouvement à part les deux mouvements de rotation et de révolution, s'ajoute la précession des équinoxes sur 26000 ans qui fait que les saisons dérivent sur les mois de l'année. En effet, l'axe de la terre décrit un cône de demi-angle au sommet égal à l'inclinaison de l'axe de rotation sur une période de 26000 années.20(*)

C. La circulation thermo haline

Actuellement, les eaux de surface des mers salées avec la formation de glace, plongent entre 2000 et 4000 Mètres de profondeur (on parle de l'eau profond Nord Atlantique) et circulent lentement vers les autres bassins Océaniques. La circulation lente atténue les différences de température entre les latitudes.21(*)

Ces échanges Océaniques auraient été modifiés car la fonte des glaces entrainant un surplus d'eau douce a diminué la salinité des eaux. Ce phénomène râlent alors le transport méridien de chaleur et peut entrainer un refroidissement intense de l'Europe. Ceci étant, ce refroidissement modifie d'autres facteurs atmosphériques qui concourent ensuite à son rétablissement, les interactions Océan-atmosphère sont assez compliquées à appréhender.

D. L'intensité de l'activité solaire

L'énergie qui nous vient du soleil change légèrement en fonction du nombre de tâches solaires présentes sur le soleil. La vitesse et la densité de ce vent solaire varie beaucoup, celles-ci sont plus grandes quand le vent provient des régions actives du soleil comme les tâches ou les protubérances solaires. Elle provoque aussi les orages magnétiques, on est loin de connaitre tous ses systèmes mais le soleil est l'élément moteur de ce réchauffement climatique sur terre ainsi que le noyau terrestre.22(*)

E. Les chutes de météorites

Les météorites sont des objets venus de l'espace qui parviennent jusqu'au sol terrestre et y creusent des critères parfois considérables, les plus gros comme celui qui causa certainement l'extinction des dinosaures il y a 65 millions d'années, génèrent de par leur impact avec la terre de nombreux débris qui obstruent l'atmosphère. Un hiver d'impact peut alors s'installer durablement, lors que celui-ci se dégages, les gaz à effet de serre sont particulièrement actifs.23(*)

La participation de ces causes naturelles au changement climatique n'est que de 8% alors que la majeure partie est due aux activités de l'homme, selon le rapport de GIEC.

I.2.1.2. CAUSES ANTHROPIQUES

Les couses anthropiques sont le fait des émissions de gaz à effet de serre engendre par les activités humaines, modifiant la composition de l'atmosphère de la planète.

A. Les causes industrielles

Parmi les nombreux gaz à effet de serre que nous émettons, le CO2 est la cause principale du réchauffement climatique. Non seulement nous en émettons des quantités astronomiques, mais ce CO2 met très longtemps à disparaitre de l'atmosphère.24(*) Depuis la révolution industrielle, c'est l'utilisation d'énergies fossiles, telles que le charbon, le pétrole,... Quand on brule des énergies fossiles, on ajoute du carbone dans l'atmosphère qui ne faisait pas partie initialement du cycle, car ce carbone provient des sources enfouies profondément sous la terre ou sous les Océans. Parmi les causes industrielles, nous citons la pollution industrielle dont les usines et la pollution automobile dont les moyens de transport.

B. Les exploitations forestières

La superficie des forêts mondiales diminue chaque jour, mois, année et siècle, de nombreux facteurs peuvent expliquer cette disparition progressive. La forêt subit des accidents climatiques, comme la sécheresse ou les tempêtes, mais les actions de l'homme contribuent également à réduire l'étendue de la forêt, les incendies d'origine criminelle peuvent détruire en quelques minutes des arbres qui ont poussé pendant plusieurs années.

L'homme est également amené à déboiser des forêts pour exploiter les bois ou cultiver le sol ou encore construire des habitations.

ü Agriculture sur brulis : l'agriculture sur brulis également appelée essartage, englobe tout système agraire dans lequel les champs sont défrichés par le feu avant d'être cultivés d'une manière discontinue.25(*) Culture du sol et, d'une manière générale, ensemble des travaux transformant le milieu naturel pour la production des végétaux et des animaux utiles à l'homme.

Entre 200 et 500 millions de paysans pratiquent l'agriculture itinérante sur brulis à travers le monde. Le plus souvent établi au sein des forêts tropicales, ce mode d'agriculture est aujourd'hui vivement critiqué par la communauté internationale, elle estime que ce modèle agraire participe à la déforestation et au réchauffement climatique global en facilitant la fuite de carbone dans l'atmosphère.

ü Exploitation des bois commerciale : l'exploitation des bois intensive et mécanisée de toutes les essences à valeur commerciale. Cela étant il faut savoir qu'un arbre produira 50% de déchets lors de son exploitation. La FAO26(*), estime que 6 millions d'hectares de forêts sont exploités chaque année, le rythme a doublé en 30 ans, cette exploitation a des effets négatifs sur le reste de la forêt.

I.2.2. LES EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Plus de 100 ans, personnes dans le monde à commencé à bruler plus de charbon et le pétrole pour les maisons, les usines et les transports. La combustion de ces combustibles fossiles libère du dioxyde de carbone et autres gaz à effet de serre dans l'atmosphère, ces gaz à effet de serre fait que la terre se réchauffe plus rapidement que dans le passé.

A. Au niveau de la végétation

Près d'un millions d'espèces végétales et animales risquent de disparaitre à cause du réchauffement climatique, telle est la conclusion d'une étude internationale publiée en janvier 2010 dans la revue Nature.27(*)

B. Au niveau de climat

Le climat est une description des moyennes et des extrêmes météorologiques en un endroit limité dont ce climat est entre de se réchauffer. Les simulations des différents modèles climatiques, le réchauffement va modifier des précipitations devrait croitre dans les hautes et moyennes latitudes. Par contre, au niveau des latitudes tropicales, le volume des précipitations devrait baisser.

Cette modification des précipitations aura des répercussions énormes sur les différentes activités humaines et plus particulièrement sur l'agriculture qui est très tributaire du climat.

En Europe du nord, le GIEC28(*) prévoit des pluies plus fortes en hiver, en Europe du sud, il table sur diminution des pluies en été, avec pour conséquence une multiplication des sécheresses et des incendies, ainsi qu'un déficit, en eau dans le pourtour méditerranéen.

C. Au niveau des eaux

Le changement climatique et la crise de l'eau sont frères siamois. Selon le GIEC29(*), 20% des problèmes globaux de l'eau résultent du réchauffement climatique. Le cycle naturel de l'eau est rompu et compromet en suite la distribution ainsi que l'utilisation des ressources en eau. Le GIEC prévoit entre autres, le tarissement des fleuves dans de nombreuses contrées du monde, les régions les plus touchées sont celles qui souffrent aujourd'hui déjà de rareté de l'eau, par exemple les pays méditerranéens, la zone Sahélienne, l'Afrique australe et en partie l'Asie centrale et du sud.

L'élévation de la mer, chaque année depuis cent ans, celui-ci monte en moyenne de 1 à 2 mm à cause de la dilation de l'eau sous l'effet de la chaleur et de la fonte des glaces terrestre.

D. Au niveau de pêche

Selon la FAO30(*), le changement climatique aura un impact profond sur la pêche, avec des conséquences significatives sur la sécurité alimentaire pour certaines populations. Pour elle la hausse des températures de l'eau et du niveau des mers, la fonte glaciers, les modifications de la salinité et de l'acidité des Océans, la recrudescence de cyclones dans certaines régions, la diminution des pluies dans d'autres et les changements de répartition et d'abondance des stocks ichtyologiques. Les pays les plus exposés au changement climatique qui influe sur les pêches sont ceux d'Afrique de l'Ouest et de l'Afrique centrale, du nord-ouest de l'Amérique du sud et de l'Asie du sud-est.

E. Au niveau de la population

Le changement climatique risque d'avoir des graves répercussions en matière sanitaire, selon l'OMS31(*), une élévation de température de 1 ou 2°C dans les prochaines décennies pourrait étendre vers le nord le territoire des moustiques vecteurs de maladies tropicales, comme le paludisme ou la dengue. Les pluies plus abondantes favoriseront la multiplication de ces moustiques, qui se reproduisent en milieu humide.

Ce phénomène a déjà été constaté dans les années 1990, les pluies liées au phénomène climatique El Nino avaient alors suscité des épidémies de malaria en Afrique et en Amérique du sud. La multiplication des catastrophes naturelles (inondations, tempêtes ou sécheresses) risque également de favoriser la propagation des épidémies d'eau potable.

I.2.3. LES ETATS POLLUEURS ET LES ETATS POLLUERS

I.2.3.1. LES ETATS POLLUEURS

Les Etats pollueurs sont ceux qui produisent plus le CO2 dans l'atmosphère, par leurs industries et exploitations qui font augmenter les gaz à effet de serre.

A. CHINE

Avec 24% des émissions mondiales, la Chine est aujourd'hui le principal émetteur de dioxyde de carbone de la planète. Le pays tire les deux tiers de son électricité du charbon, construit des logements à tours de bras et est devenu en 2010 le premier marché automobile mondial.

Sa croissance spectaculaire a fait tripler le niveau de ses émissions de CO2 entre 1990 et 2010. Mais en seulement deux ans, la chine a massivement investi dans l'efficacité énergétique et doublé sa capacité en matière d'énergies renouvelables. Selon Greenpeace la chine construit une nouvelle tribune toutes les deux heures en moyenne.

A Copenhague, la Chine s'est engagée à réduire ses émissions de GES par unité de Produit Intérieur Brut (PIB) de 40 à 45% d'ici 2020 par rapport à 2005. E n clair, ses émissions devraient continuer d'augmenter, mais à un rythme moins rapide.

B. ETATS-UNIS D'AMERIQUE

Deuxième plus gros émetteur de CO2 derrière la Chine, les Etats-Unis ont, en revanche, un niveau d'émissions par habitant quatre fois plus élevé (19 tonnes de CO2 par an et par habitant contre 4,5 pour la Chine). Des chiffres préoccupants qui s'expliquent par le niveau de vie élevé des Américains et des transports gourmands en carburant. Le sénat américain n'avait pas ratifié le Protocole de Kyoto et n'a toujours pas adopté le projet de loi d'Obama sur le climat, qui prévoit d'importants investissements dans les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique (voitures propres, bâtiments moins polluants).

A Copenhague le Président Obama, qui se rendu le 09 décembre, s'est prononcé pour une diminution des émissions de GES de son pays de 17% d'ici 2020 par rapport au niveau de 2005, ce qui représente une baisse de seulement 3% par rapport à 1990, année de référence du Protocole de Kyoto.

C. UNION EUROPEENNE

Selon un rapport publié mi-novembre par l'Agence Européenne de l'environnement (AEE), tous les Etats membres à l'exception de l'Australie devraient atteindre les objectifs de Kyoto. La baisse moyenne des émissions de CO2 des pays de l'Europe de 15% par rapport aux niveaux de 1990 pourrait même être plus proche de 13% que de 8% selon l'AEE. La situation varie cependant d'un pays à l'autre. Grâce au nucléaire, les émissions françaises sont relativement faibles, mais les investissements du pays dans les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique sont encore insuffisants. L'Allemagne, sixième plus gros émetteur mondial de CO2, est parvenue à faire baisser de 20% ses émissions des énergies renouvelables. Mais le pays produits toujours près de la moitié de son électricité (42,4%) grâce au charbon. A trois ans de l'échéance (fin 2012), le Royaume-Uni a déjà dépassé les objectifs du Protocole de Kyoto, grâce au remplacement du charbon par le gaz dans les années 1990.

D. RUSSIE

Si la Russie est parvenue à réduire ses émissions de près de 30% entre 1990 et 2007, c'est grâce à la chute de l'activité économique liée à l'éclatement de l'URSS. L'effondrement du bloc soviétique a fait dégringoler les émissions russes sans que le gouvernement n'adopte de politique ambitieuse en matière énergétique. La Russie, qui a ratifié le Protocole de Kyoto, a même augmenté ses émissions de CO2 depuis le début des années 2000 et n'envisage pas de ralentir le rythme de l'exploitation de ses immenses ressources gazières et pétrolières.

Au niveau de Copenhague, l'engagement de la Russie de baisser ses émissions de 25% par rapport à 1990 est déjà atteint. Et le Président Medvedev n'a pas l'intention d'adopter des engagements chiffrés plus contraignants, risquant de ralentir la croissance économique du pays.

E. JAPON

Les émissions de GES du Japon sont stabilisées depuis quelques années grâce à une politique d'efficacité énergétique et au recours à l'énergie nucléaire. Mais les émissions absolues restent toujours supérieures au Protocole de Kyoto. Pour parvenir à les réduire, le gouvernement Japonais envisage notamment de mettre en place une Bourse des droits à polluer. Le Japon s'est également engagé à fournir une aide financière et technique aux pays en développement.

Au Copenhague, le Premier Ministre Yukio Hatoyama, a revu l'objectif de réduction des émissions du Japon à la hausse. Il s'est engagé sur une baisse de 25% d'ici 2020 par rapport à 1990, quand son prédécesseur envisageait une baisse de seulement 15% par rapport au niveau de 2005.

F. INDE

L'Inde ne génère que 05% des émissions de CO2 alors qu'elle abrite 17% de la population mondiale. Des statistiques inversement proportionnelles à celles des Etats-Unis, qui génèrent 20% des émissions mondiales de CO2, où ne vivent que 5% des habitants de la planète. Ses émissions de CO2 ont quasiment doublé depuis 1990, notamment à cause de la consommation d'électricité, qui provient encore à 68% du charbon. Pour limiter l'impact écologique de sa croissance économique, New Delhi mise déjà sur les énergies renouvelables. Le pays possède aujourd'hui le cinquième parc éolien mondial et prévoit de produire 20 gigawatts d'électricité grâce à l'énergie solaire d'ici 2020.

Au Copenhague l'Inde a attendu les derniers jours avant le coup d'envoi du sommet pour mettre des chiffres sur la table des négociations. Elle propose de réduire de 20% à 25% son intensité carbone d'ici à 2020 par rapport à 2005.

G. BRESIL

La déforestation de la forêt amazonienne, un puits de carbone précieux, est responsable des trois quarts des émissions de GES du Brésil, quatrième plus gros émetteur mondial de GES. Un désastre écologique qui fait également du Brésil le premier pays d'élevage de la planète.

Le Président Lula s'est engagé en marge du sommet de Copenhague à réduire de 80% le rythme du déboisement de ses forêts d'ici 2020. Autre priorité, limiter l'impact écologique des transports et poursuivre les investissements dans les énergies renouvelables, qui représentent déjà aujourd'hui près de la moitié (45%) de la consommation énergétique du pays (hydroélectricité, biomasse,...).

Au Copenhague, le Président Lula a annoncé une baisse de ses émissions de CO2 de 36% à 39% d'ici 2020. Pour atteindre cet objectif, il entend réduire la déforestation en Amazonie de 80% d'ici 2020 par rapport au rythme moyen de déboisement des années 1995-2005. Un scénario de référence assez peu ambitieux, puisque la déforestation durant cette décennie a connu un pic (environ 20.000 Km2/an en moyenne) et ne cesse baisser depuis.

I.2.3.2. LES ETATS POLLUES

La pollution désigne la dégradation d'un biotope par l'introduction, généralement humaine, de substances chimiques ou organiques, gènes ou de radiations (radioactivité, lumière artificielle), altérant de manière plus ou moins importante le fonctionnement de l'écosystème.

Tous les Etats dans le monde sont pollués mais la pollution à des conséquences horrible dans les pays envoie de développement car ils sont exposés aux effets de la pollution et n'ont pas des moyens nécessaires pour faire face. Les Etats les plus pollués sont les Etats Africains, Asiatiques, Amérique du sud et latine,...

Le principe du pollueurs-payeurs, est le fait de faire assumer la charge financière de la prévention, de la réduction et de la lutte contre la pollution. Dans cette optique, les équipements et produits polluants sont taxés que des produits dits écologiques.

Des incitations financières, comme des réductions d'impôts, visant à promouvoir le développement des énergies renouvelables sont appliquées. Et lors d'une catastrophe écologique (comme une marée noire), le pollueur est censé assumer le nettoyage des zones contaminées32(*).

Chapitre deux  LA RD CONGO ET LES CONVENTIONS DE LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE

Dans le présent chapitre nous montrons comment la RD Congo participe dans la lutte contre le changement climatique et il a deux sections, la première section porte sur les conventions internationales et régionales et la deuxième section porte sur la contribution de forêt congolaise dans la lutte contre le changement climatique.

SECTION I. LES CONVENTIONS INTERNATIONALES ET REGIONALES

II.1.1.CONVENTIONS INTERNATIONALES

Il y a eu plusieurs conférences internationales qui ont fait l'objet de lutte contre le réchauffement climatique mais nous citons les conférences far.

A. STOCKHOLM (1968-1972)

Stockholm, le 05-16 juin 1972 (Suède) est considérer comme la première conférence des nations unies sur l'environnement. Cette rencontre marque un tournant dans l'émergence de la conscience environnementale de la planète. Si cette conférence a eu lieu en 1972, c'est dans une perspective beaucoup plus large qu'il faut la saisir, car la décision d'organiser cette rencontre à eu lieu en 1968 (Suède) et repose sur de nombreux courants de pensée interdisciplinaires.

Elle s'inscrit dans une profonde révolution conceptuelle, l'émergence de la pensée planétaire.

C'est aussi cette première conférence qui a engendré une dynamique dans de nombreuses directions, aussi bien théoriques que pratiques. Elle fut suivie par les conférences de Rio, Johannesburg, Protocole de Kyoto,...

B. RIO (1992)

A été adoptée une déclaration de principes, non juridiquement contraignante, faisant autorité, pour un consensus mondial sur la gestion, la conservation et exploitation écologiquement viable de tous les types de forêts.

Le projet de convention a été mis de côté sous pression en particulier du Brésil, de la Malaisie, de l'Indonésie et d'autres pays du sud qui voyaient dans cette convention un instrument d'ingérence du nord sur leurs souverainetés nationales.

La Déclaration insiste sur le fait que « les Etats ont le droit souverain et inaliénable d'utiliser, de gérer et d'exploiter leurs forêts,... » (Principe 1 et 2), sur le fait « les politiques forestières devraient reconnaitre et protéger comme il convient l'identité, la culture et les droits des populations autochtones » (Principe 5a, et aussi 2b, 6d, 12d), sur le fait en fin que des ressources financières particulières devraient être fournies aux pays en développement dotés d'un important couvert forestier qui établissent des programmes de conservation (7b et 10).

Le principe 13 affirme qu'il convient de favoriser un commerce international ouvert et libre, il sacrifie au productivisme.

C. PROTOCOLE DE KYOTO (1997)

La conférence des parties à Kyoto (du 1 au 10 Décembre 1997), ce protocole dit de Kyoto comprend 28 articles et deux annexes (A sur les gaz à effet de serre, B sur l'engagement chiffrés de 38 pays et de l'Union Européenne). Le protocole de Kyoto s'applique à six gaz à effet de serre (GES), il s'agit des trois principaux qui sont le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l'oxyde d'azote (N2O) et de trois substituts des chlorofluorocarbones rejetés en faibles quantités.

Le groupe des pays industrialisés doit réduire de 5,2% les gaz à effet de serre par rapport au niveau de 1990, cette baisse globale doit aboutir entre 2008 et 2012 (Article 3). Ainsi par exemple le Canada doit abaisser ses émissions de 6%, le Japon de 6%, les Etats-Unis de 7%, l'Union Européenne de 8%, la fédération de Russie a simplement stabiliser ses émissions, par contre, l'Australie peut les majorer de 8%, l'Islande de 10%,...

Les objectifs de réduction ne s'appliquent pour l'instant qu'aux pays industrialisés et ne couvrent donc qu'environ les deux tiers des émissions de gaz à effet de serre. Les pays de l'annexe I sont invités à se mettre d'accord pour remplir conjointement leurs engagement, ils sont solidairement responsables de respectés du quota-total.

Pour remplir ses obligations, toute Partie de l'annexe I (pays développés) peut céder à une autre Partie ayant le même statut (pays développé) ou acquérir auprès d'elle des unités de réduction des émissions.

Il faut cependant que l'acquisition de ces unités de réduction des émissions vienne en complément des mesures prises au niveau national dans le but de remplir des engagements chiffrés de limitation et de réduction.

D. COPENHAGUE (2009)

La Conférence de Copenhague (Danemark) a été la 15e Conférence des parties (COP15) de la Convention-Cadre des nations-unies sur les changements climatiques, elle s'est tenue du 07au 18 Décembre 2009.

Le Sommet de Copenhague a été le théâtre des incohérences et des égoïsmes des Etats en matière de coopération internationale et de politique climatique, les Etats industrialisés les pays en voie de développement et les pays émergents ne se sont accordés sur les mesures de réduction des émissions de gaz à effet de serre à court, moyen et long terme.

L'échec de Copenhague est imputable à de nombreux facteurs blocage de certains pays ayant des intérêts financiers dans les énergies fossiles, faiblesse de l'engagement des Etats-Unis, refus de transparence de la part de Chine, inefficacité de l'institution Onusienne, manque de leadership de l'Union Européenne, égoïsme des Etats ne considérant que leur intérêt national,...

Les Etats se sont donnés rendez-vous à Bonn en Juin 2010 et à Cancun en Mexique en Décembre 2007, pour s'engager fermement contre le réchauffement climatique, au travers d'un accord chiffré et contraignant, favorable à l'avenir de l'humanité plutôt qu'aux intérêts nationaux.33(*)

E. CONCUN (2010)

La 16ème Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur le changement climatique s'est déroulée du 28 Novembre 2010 à Cancun (Mexique) et s'est achevée sur un succès. Les 194 pays membres de la convention-cadre des Nations Unies sont parvenus à l'issue de deux semaines de négociation, un an après la Conférence de Copenhague, à plusieurs décisions sur le régime de lutte contre le changement climatique après 2012.

L'enjeu principal de la Conférence était adopté par la Convention-cadre des Nations Unies l'accord politique de Copenhague, et de décider de la suite à donner au Protocole de Kyoto dont la première période d'engagement s'achève fin 2012. Il s'agissait de restaurer la confiance dans le multilatéralisme et de démontrer la capacité du système des Nations Unies à aboutir à des résultats concrets.

Les objectifs de réduction des émissions des pays industrialisés pour 2020 sont désormais inscrits dans le cadre de la convention climat, et un dispositif pour enregistrer et vérifier les actions des pays en développement est mis en place.

Le ministre ENDUNDO, a réaffirmé la volonté des pays du bassin du Congo de participer à l'effort mondial de lutte contre le changement climatique à travers le mécanisme REDD+. Dans sa déclaration, le ministre de l'Environnement, a indiqué que la RDC souscrit à la Déclaration du « G77 » et de la Chine et qu'elle soutient fermement la position du groupe Afrique. La RDC, a-t-il dit, émet le voeu de voir les deux voies de négociations, à savoir l'action de coopération à long terme (LCA) et le protocole de Kyoto, évoluer à la même vitesse, afin d'aboutir à des décisions concrètes.
Dans les derniers jours de la négociation, la présidente Mexicaine, unanimement saluée pour sa gestion des débats, est parvenue à obtenir l'approbation de plusieurs décisions cruciales.

II.1.2. CONVENTIONS REGIONALES

II.1.2.1. YAOUNDE (1999)

Se sont réunis à Yaoundé le 17 Mars 1999 à l'effet d'examiner les problèmes liés à la conservation et à la gestion durable des écosystèmes forestiers d'Afrique Centrale.

Les chefs d'Etats de la sous-régionale se sont engagés :

D'accélérer le processus de création des aires protégée transfrontalières entre les pays de l'Afrique Centrale et inviter les pays voisins à s'intégrer dans ce processus, tout en remplaçant la gestion durable des aires protégées existantes ;

Développer une fiscalité forestière adéquate, et des mesures d'accompagnement nécessaire à sa mis en oeuvre pour soutenir de manière penne les efforts de conservation, d'aménagement durable et de recherche sur les écosystèmes forestiers ;

Prendre des mesures pour concilier des actions en faveur des écosystèmes forestiers avec celles des autres programmes sectoriels, notamment le reboisement, les transports et l'agriculture ; ...

II.1.2.2. ADDIS - ABEBA (2010)

La Conférence régionale Africaine de l'Alliance Mondiale contre le changement climatique (AMCC) a eu lieu le 12 Octobre 2010 à Addis-Abeba, en tant qu'événement préliminaire au Septième forum pour le développement de l'Afrique (ADF-VII). Elle a rassemblé un grand nombre de participants, y compris des chefs d'Etat et de Gouvernement, des Etats membres africains, des partenaires pour le développement, d'autres agences des Nations Unies, des Organisations Gouvernementales et non Gouvernementales, du monde universitaire, des praticiens du développement, des organisations de la société civile, du secteur privé, ainsi que d'autres prenants concernées.

Dans ce contexte, l'événement de l'AMCC était une opportunité d'encore améliorer le dialogue entre les partenaires européens et africains y compris par des mises à jour et des échanges de vue sur le soutien financier et technique pour aide les pays à faire face au changement climatique et à intégrer le changement climatique dans des stratégies plus larges de développement et de réduction de la pauvreté.

A l'occasion de la conférence, des orateurs de haut niveau ont reçu l'opportunité d'exprimer leur opinion sur le statut actuel de négociations internationales sur le changement climatique, et sur leurs possibles implications pour l'Afrique. Cet événement a également été une occasion d'échanger des informations et des points de vue sur les initiatives panafricaines en matière de changement climatique.

II.1.2.3. BRAZZAVILLE (2011)

Le sommet des trois bassins forestiers tropicaux du monde, qui se tenu à Brazzaville, la capitale congolaise, le mardi 31 mai au vendredi 3 juin 2011, accouche d'un «cadre de coopération visant la mise en commun des efforts en matière de gestion durable des forêts, de la conservation de la biodiversité et de la lutte contre le changement climatique». C'est ce que prévoit l'accord qui sera signé par les chefs d'Etat des trente-deux pays faisant partie des trois bassins forestiers que sont l'Amazonie (en Amérique latine), le Bornéo-Mékong (en Asie du Sud-est) et le Congo (en Afrique centrale).

Les pays de ces espaces vitaux sont confrontés à la fois aux besoins de leur développement, à la destruction des écosystèmes, à la dégradation des sols et des forêts, ainsi qu'à la nécessité de conservation des ressources biologiques. Dans ces bassins forestiers, on note en effet, des évolutions différenciées concernant les modes de gestion de la forêt : aménagement du domaine forestier, conversion des espaces forestiers en plantations agricoles ou en aires protégées. Les niveaux de déforestation et de dégradation varient donc d'un bassin à un autre, en fonction des pratiques forestières, des politiques agricoles et des impératifs de développement.

L'objectif global du sommet est de permettre l'établissement d'une coopération Sud-Sud, d'une part, et Nord-Sud, d'autre part, en vue d'une gestion durable des écosystèmes forestiers des bassins du Congo, d'Amazonie et du Bornéo-Mékong, pour une plus grande contribution à la régulation et à la stabilisation du climat planétaire, la lutte contre la pauvreté et le développement économique des pays concernés.

Mais dans toutes ces Conférences internationales et régionales, la RD Congo n'a pas pesée de son poids réel pour montrer son importance dans la lutte contre le réchauffement climatique, et que le gouvernement Congolais ne fait pas un effort pour réclamé le coût des pollueurs-payeurs comme fait le Brésil et les pays de l'Union Européenne,...même si des efforts sont en pieds d'oeuvre.

Avec une superficie de 5. 534 000  kilomètres carrées, Les forêts du bassin du Congo constituent le deuxième poumon de la planète. Les 2/3 de cette forêt primaire se trouvent en République démocratique du Congo qui doit  mettre en oeuvre une politique environnementale cohérente et présenter des projets qui seront financés par le fonds vert.

Grâce au rôle combien important joué par les forêts primaires congolaises, la République démocratique du Congo contribue énormément à la lutte contre le réchauffement de la planète et le changement climatique et sera sans nulle doute éligible des pays bénéficiaires du fonds vert.

SECTION 2. LA CONTRIBUTION DE FORET CONGOLAISE DANS LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE

II.2.1. PRESENTATION DE FORET CONGOLAISE

La forêt de la RD Congo couvre environ 145 millions d'hectares, soit 62% du territoire national, c'est la deuxième plus vaste forêt tropicale du monde.

La RD Congo se situe au centre du massif forestier de l'Afrique, et contient environ plus de la moitié des forêts danses humides du continent.

Les forêts humides couvrent environ 37% du territoire, les forêts sèches 19%, les forêts marécageuses 4% et les forêts de montagne 2%.

Selon le code forestier Congolais, il est prévu trois grandes catégories de forêts en fonction de trois types d'usages :

A. Les forêts classées

Appelées aussi « aires protégées », sont composées des parcs, des réserves forestières intégrales, les domaines des chasses qui couvrent plus de 40 millions d'hectares de forêts. Elles font partie du domaine public de l'Etat et sont celles soumises, en application d'un acte de classement, à un régime juridique restrictif concernant les Droits d'usage et d'explication ; elles sont affectées à une vocation particulière notamment écologique.

B. Les forêts protégées

Elles font partie du domaine privé de l'Etat et constituent le domaine forestier protégé. Ces forêts vont faire l'objet de concession moyennant un contrat dont la durée ne peut excéder 25 ans ; terme renouvelable dans les conditions stipulées dans le contrat.

C. Les forêts de production permanente

Ce sont celles qui ont été soustraites des forêts protégées à l'issue d'une enquête publique en vue de les concéder, généralement de gré à gré.

II.2.1.1. PROVINCE ORIENTALE

La Province Orientale est située au Nord-est du pays et s'étend du 1er parallèle sud au 5ème parallèle Nord et du 23ème au 31ème méridien à l'Est de Greenwich.

Elle est limitée par la République Centrafricaine et Soudan au Nord, les Province du Nord-Kivu, du Maniema et du Kasaï Oriental au Sud, l'Ouganda à l'Est et la Province de l'Equateur à l'Ouest, sa superficie est de 503239 Km2, soit le 1/5 de la superficie totale du pays.

Les forêts de la Province Orientale occupent une superficie de 370000 Km2généralement de terre ferme favorable à l'exploitation forestière, et cette superficie des forêts représente 73% de la superficie totale de la province.

II.2.2. LA POLITIQUE DE GESTION DES FORETS CONGOLAISES

A. LE MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, CONSERVATION DE LA NATURE ET TOURISME

- Plan d'Action Forestier Tropical (PAFT)

La RD Congo bénéficiant du leadership du Canada, a élaboré en 1990 son Plan d'Action Forestier Tropical.

Pour les cinq domaines prioritaires du PAFT, la RD Congo a retenu 97 actions à entreprendre à court, moyen et long terme, dans le but d'harmoniser le secteur forestier avec les autres secteurs économiques du pays et des autres Etats de l'Afrique Centrale.

Malgré quelques financements ponctuels qui ont été octroyés pour des actions formulées pour les aires protégées de l'Est du pays, la mise en oeuvre de ce plan d'action forestier national n'est pas encore effective jusqu'à ce jour.

- Le Plan National d'Action Environnemental (PNAE)

Le PNAE a été élaboré en 1997 sur le financement de PNUD. Il a été adopté le 13 Février 2002 par le gouvernement comme étant son document de planification environnementale. Le PNAE trace dans ses grandes lignes la problématique environnementale de la RD Congo, en rapport avec le développement durable et identifie les différents aspects de la dégradation des ressources, cadre législatif et institutionnel et de la stratégie nationale.

Il décrit les actions environnementales prioritaires et présente le programme d'urgence qui doit être réalisé dans les cinq prochaines années dont en 2007.

Le diagnostic posé par le PNAE reconnait comme crucial la problématique de la dégradation physique des terres en milieu rural et urbain due principalement à la pression démographique, à l'érosion, aux mauvaises pratiques culturales, à l'urbanisation anarchique résultant de la dichotomie des textes.

Le PNAE propose également différentes actions et stratégies à même de remédier à la situation si non d'en atténuer les effets.

B. LE MINISTERE DU DEVELOPPEMENT RURAL

Il existe un nouveau Plan Directeur de Développement Rural en 2003 qui définit la nouvelle vision qui tient compte de trois axes :

- Appui à la mise en place des infrastructures socioéconomiques de base (voie de desserte agricole comme infrastructure de base, la desserte en eau potable, l'habitat rural, les énergies renouvelables).

- Appui à l'amélioration de l'outil de production (technologies appropriées),

- Organisation du monde paysan (association, coopératives,...)

A ce jour, on n'a noté aucun début de réalisation de ce plan directeur. Le financement nécessaire serait entrain d'être recherché.

C. LE MINISTERE DE L'AGRICULTURE, ELEVAGE ET PECHE

- Le plan directeur de l'agriculture et du développement rural remonte à l'année 1991. Elle contient des orientations stratégiques dans les secteurs agricoles et ruraux. Dans le domaine agricole, le plan était élaboré en vue de résorber le déficit alimentaire et de lutte contre la pauvreté.

Le gouvernement était amené à cherche le financement auprès des bailleurs de fonds.

- Le Programme National de Relance du Secteur Agricole et Rural (PNRSAR) 1997-2001.

Ce programme a bénéficié de l'appui du PNUD et de la Banque Mondiale et s'est effectué en trois étapes à savoir :

- L'étape de recueil de l'information qui a permis de faire l'état des lieux de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche et de la forestière (monographie).

- L'étape de l'élaboration des programmes et plans d'actions provinciaux.

- L'état de la mise en oeuvre proprement dite du programme. Dans le volet forestier, le programme avait soutenu en matériel et en financement le plan national de reboisement tant à Kinshasa qu'à l'intérieur du pays. Il s'est arrêté avant terme en 2002, sans avoir atteint totalement des objectifs.

Chapitre trois   LES STRATEGIES DE L'ONG O.C.E.A.N POUR L'ATTENUATION DES EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE

SECTION I. PRESENTATION DE L'ONG O.C.E.A.N

L'Organisation Non Gouvernementale dénommée Organisation Concertée des Ecologistes et Amis de la Nature O.C.E.A.N en sigle.

L'O.C.E.A.N a été crée le 15 Septembre 1994, au moment de l'éclatement de la guerre au Rwanda entre Hutu et Tutsi.

Pour une petite histoire de l'ONG O.C.E.A.N :

- Les premiers moments de son histoire est la période de prise de conscience face à la catastrophe humanitaire, avec l'afflux des refugiés rwandais (1994-1996) ;

- Deuxième temps fort (entre 1996-1998), c'est la destruction de l'environnement et les dégâts sociaux par les refugiés, au passage à travers les forêts et les aires protégées de la RD Congo ;

- Troisième temps fort, le monitoring de pillage des ressources naturelles de la RD Congo (1999-2002) ;

- En fin, quatrième temps fort, le suivi des reformes forestières et minières.

A Kisangani, l'ONG O.C.E.A.N est sise sur l'avenue Désirable, dans le quartier commercial, dans la commune de la Makiso, numéro 15 en RD Congo.

III.1.1. OBJECTIF DE L'ONG O.C.E.A.N

L'ONG poursuit deux objectifs :

A. Objectif général

Mettre les communautés locales au centre de la sauvegarde et de la gestion durable des écosystèmes et des ressources naturelles.

B. Objectif spécifique

ü Vulgariser les textes réglementaires sur l'exploitation forestière et minière.

ü Promouvoir et protéger les droits et le savoir des communautés locales et peuples autochtones ;

ü Promouvoir les techniques appropriées de production en harmonie avec des principes écologiques ;

ü Assurer un suivi des reformes politiques et juridiques sur l'exploitation forestière et minière ;

ü Promouvoir la conservation des écosystèmes forestiers.

III.1.2. MODE DE FINANCEMENT

L'ONG O.C.E.A.N est financée de la manière suivante :

ü Cotisation des membres ;

ü Activités génératrices ;

ü Et financement des projets par les partenaires.

A. Cotisation des membres

Les membres cotises chaque fin du mois un montant fixé pour le fonctionnement de l'ONG et les autres cotises parfois après trois mois.

B. Activités génératrices

L'ONG a deux activités qui lui permet aussi de subventionné quelque besoin élémentaire comme payé la REGIDESO, le SNEL,...

- L'ONG à deux or bords qu'elle mette en location ;

- Et les motos qu'on fait loués.

C. Financement des projets par les partenaires

L'O.C.E.A.N élabore le projet est soumet au partenaire pour financement.

Parmi les partenaires qui travail avec l'ONG O.C.E.A.N :

- Global Witness (Britannique) ;

- 11.11.11 ONG Belge ;

- UCOP (Unité Coordination des Projets) Ministère de plan RD Congo ;

- Rain forest Foundation Norway Norvege ;

- UICN (Union Internationale de Conservation de la Nature);

- FAO (Food and Agriculture Organization) ;

- WWF (ONG Environnementale) ;

- FORESTS MONITOR (ONG Britannique) ;

- FERN (ONG Belge) ;

- Greenpeace (ONG Environnementale) ;

- NIZA (Nederland Instituts voor Zuidelijk Afrika).

SECTION 2. STRATEGIE POUR L'ATTENUATION DES EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Dans la présente section nous parlons sur les mécanismes ou stratégies misent sur pieds par l'ONG O.C.E.A.N dans la lutte contre le changement climatique.

III.1.1. Reboisement et conservation de forêt

Dans le cadre de reboisement l'ONG O.C.E.A.N a lancer un projet de reboisement communautaire dans les Hinterlands de 2009 à 2010, dans le territoire de Banalia environ 36 Km2 de Kisangani d'où l'ONG a reboiser 10Ha.

Pour la conservation l'ONG a lancé un programme de lutte intégrée contre la déforestation à Kisangani et ses environs, dans le domaine d'accompagnement en matière de protection et de gestion des écosystèmes naturels dont le partenaire est UICN en 2005.

Soutien à la sensibilisation au processus d'aménagement durable dans et autour des concessions forestières en RD Congo, le domaine est suivi des politiques publiques en matière d'exploitation des ressources naturelles dont le partenaire est 11.11.11.

Renforcement des capacités des membres de la société civile sur la thématique de changement climatique à Kisangani, Mbandaka et Kinshasa d'où le domaine est l'accompagnement en matière de protection et de gestion des écosystèmes naturels avec les partenaires OSISA, Rain forest Uk.

III.2.2. L'exploitation responsable des forêts

Dans le cadre de l'exploitation forestière l'ONG a fait plusieurs efforts dans ce point :

- Monitoring sur l'exploitation des ressources naturelles dans le domaine de suivi des politiques publiques en matière d'exploitation de forêt et les partenaires sont le Global Witness, PAC, NIZA.

- Vulgarisation du processus de Kimberley, le domaine de suivi politiques publiques en matière d'exploitation des ressources naturelles, les partenaires sont les suivants NIZA et PAC.

- Appui à la conception et au dimensionnement de la mise en oeuvre de la composante environnementale du projet PRO-ROUTES. D'où le domaine d'évaluation des impacts sociaux et environnementaux, partenaire avec la cellule infrastructure/Ministère TPR.

III.2.3. REDD (Réduction des Emissions dues à la Déforestation et à la Dégradation des forêts

Dans ce programme l'ONG n'a pas encore commencer à l'exécutée car est un mécanisme international en discussion sous la convention cadre des nations unies sur les changements climatiques (CNUCC) et qui cherche à récompenser les pays tropicaux qui s'engagent à réduire la déforestation et la dégradation sur leurs territoires, à conserver leurs forêts et à augmenter les stocks de carbone.

Et l'O.C.E.A.N participe avec d'autres ONG dans la sensibilisation et plaidoyer pendant des débats internationaux comme la rencontre RD Congo-Brésil-Indonésie sur la REDD.

v Pour le programme en cours d'exécution à 2011 :

· Titre du programme :

Contribution à la lutte contre le changement climatique par un programme de réduction du rythme de la déforestation et de la dégradation des forêts basé sur l'approche du développement durable des communautés locales et autochtones pygmées dans les territoires de Bafwasende et d'Ubundu en Province Orientale avec le partenaire 11.11.11.

Objectif global de ce programme est de promouvoir la gouvernance forestière qui prenne en compte des plans d'atténuation et d'adaptation basé sur la prise en compte des intérêts et des droits des communautés locales et peuples autochtones ainsi que sur l'équilibre écologique.

· Les objectifs spécifiques :

- Promouvoir la prise en compte des intérêts des communautés locales dans la mise en oeuvre des textes juridiques et mesures d'application les plus relevant ayant traits à la gestion des forêts essentiellement le code forestier et code agricole ;

- Soutenir le zonage et l'aménagement durable du territoire forestier ;

- Réaliser le plaidoyer et lobbying fonctionnel en rapport avec les résultats de monitoring et études de cas.

· Les stratégies choisies.

Le plan opérationnel 2011 a une position charnière entre le programme 2008-2010 et le programme triennal 2011-2013. En tenant compte des acquis du programme 2008-2010, le plan d'action 2011 devra ainsi fonctionner thématiquement sur trois piliers :

Piliers

Stratégies majeures

0. Plaidoyer général sur le modèle de plan de zonage ;

Echange, cartographie participative, information et sensibilisation ;

1. Plaidoyer sur les mécanismes cohérents et efficients de compensation des services environnementaux ;

Etudes des cas, échanges, informations et sensibilisation.

2. Plaidoyer pour la promotion des zones de développement durable autour des grandes agglomérations.

Echanges, cartographie participative, information et sensibilisation.

La REDD est une opportunité pour les pays tant forestiers des régions tropicales que pour le monde entier.

SECTION 3. L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Dans cette section nous abordons la question de l'adaptation des certaines activités de population de la province orientale au changement climatique.

III.3.1. Dans l'agriculture

Dans ce point, l'ONG O.C.E.A.N travail avec d'autre ONG pour appuyer les agriculteurs par le conseil surtout en le donnant par fois des semences résistants a ce rythme du changement climatique.

Mais l'ONG O.C.E.A.N en soi, n'a pas des projets sur l'agriculture, tout fois il procède aux formations des agriculteurs les tenus de porté pendant de travaux « chapeau, pas des tissu lins, pas des habits lourds,... », de travailler très taux et de ne pas travailler sous le soleil ardant.

L'ONG O.C.E.A.N ne se préoccupe pas tellement de mesure d'adaptation au changement climatique alors que ce perturbation de climat est là nous devons nous habités avec en prenant des mesures de s'adapter à cella.

CONCLUSION ET SUGGESTION

Après un long parcours que nous avons pu effectuer, nous voici au terme de notre travail qui s'articule autour de la problématique d'initiative locale pour l'atténuation des effets du changement climatique en province orientale, expérience de l'ONG O.C.E.A.N.

Nous sommes partie du fait que le changement climatique occupe une place non négligeable dans les rencontres internationales, du fait que la forêt contribue à la lutte contre le changement climatique et la RD Congo a une grande forêt qui contribue aussi dans cette lutte ; les stratégies doivent être mise en oeuvre par l'ONG O.C.E.A.N pour atténuation et l'adaptation aux effets de ce changement climatique.

Pour en arriver, nous avons eu recours à la méthode structuro-fonctionnelle avec ses impératifs d'intégration, de participation et d'atténuation. Nous avons ressorti que les forêts constituent des structures qui remplissent les fonctions telles que la survie, l'habitat, la conservation de la biodiversité, l'atténuation des effets du changement climatique ainsi que des fonctions agro-climatiques telles que l'absorption des principaux gaz à effet de serre étant des facteurs intervenant et causant le réchauffement climatique ; à condition que celles-ci soient gérées d'une manière rationnelle et durable.

Et, nous avons utilisé la technique documentaire pour le récolte des donnés et le technique d'observation directe désengagée.

Après notre analyse, nous avons aboutit au résultat selon lequel :

1° Malgré que la RD Congo a une grande part des forêts tropicales dans la région, elle ne bénéficie pas de cette forêt or elle devrait profiter au coût d'opportunité dont les pollueurs-payeur et qu'elle doit mobilisée la communauté internationale pour obtenir les ressources financières nécessaires pour la préservation de la grande forêt que la RD Congo en a.

2° La RD Congo n'a pas une bonne politique pour la préservation de sa forêt même si quelques efforts sont adopter mais cella sont encore insuffisants et malgré sa participation aux conférences internationaux sa présence est éphémère.

3° Bien que l'ONG O.C.E.A.N a quelques projets sur l'atténuation cella ne pas suffisant, il doit multiplier des efforts dans le cadre des vrais projets consistant et malgré les sensibilisations de l'ONG l'impact sur terrain ne pas très visible, la formation des peuples locaux sur les textes légaux en matière de gestion durable des forêts et en fin la pression sur les décideurs politiques ne pas bien faite.

Ainsi, il y a lieu de considérer la pertinence de la prise en compte de la reconstitution, protection et d'une meilleure gestion du couvert forestier de la RD Congo pour contribuer durablement et efficacement à cette lutte qui s'avère mondiale et fait intervenir les acteurs en tous les niveaux.

En outre, ces forêts constituent un bien contenu dans le phénomène qui dépasse le cadre Etatique, les phénomènes étant transfrontaliers.

Cette démarche a été réalisée en trois étapes (chapitres) : la première a porté sur les généralités (définition des concepts de base, les causes et effets du changement climatique) ; la deuxième a analysé la RD Congo et les conventions de lutte contre le changement climatique (les conventions internationales et régionales, la contribution de forêt Congolaise dans la lutte contre le changement climatique) ; le troisième étape traité quant à elle des stratégies de l'ONG O.C.E.A.N sur l'atténuation des effets du changement climatique (présentation de l'ONG O.C.E.A.N, stratégie pour l'atténuation des effets du changement climatique et l'adaptation au changement climatique).

Comme recommandation importante, nous suggérons à la RD Congo et l'ONG O.C.E.A.N d'adopter une politique forestière efficace dans le sens du développement durable et de réduction de la pauvreté en encourageant l'assainissement et la reconstitution de l'écosystème forestier et de la prise en compte de la pathologie environnement. A la communauté internationale, il y a intérêt pour elle d'aider la RD Congo dans cette démarche dans l'encouragement et la participation par les financements des projets élaborés pour ces fins. L'ONG O.C.E.A.N doit continuer à soutenir les peuples autochtones de bénéficier de leurs forêts et doit multiplier les efforts dans la lutte contre le changement climatique.

Ainsi, chacun des acteurs, à son niveau, aura apporté en quelque mesure que ce soit, un apport considérable indispensable dans cette lutte contre ce fléau menaçant qui ne peut épargner personne (pays riches ou pauvres, industrialisés ou en développement, Etats, organisations internationales, régionales et Etatiques, la société civile bref tous les citoyens du monde).

Ce travail touche à sa fin, mais il demeure perfectible.

BIBLIOGRAPHIE

A. DICTIONNAIRES

1. Dictionnaire Universel, Hachette, Afrique édition, 2005 ;

2. Robert Micro de poche ;

3. Dictionnaire Universel de poche.

II. ENCYCLOPEDIES

1. Wikipédia ;

2. Encarta 2006 ;

3. Encarta junior 2007 ;

4. Encarta 2007-Etude DVD ;

5. Encyclopédie Encarta, Microsoft, corporation, tous Droit réservés, 2009 ;

6. Greenpeace.

III. ARTICLES

1. LOKO MANTUONO G., Cahier de CRIDE, Nouvelle série, Vol 5, n°2, le 6 juillet 2007, page 245 ;

2. Jean Dominique GESLIN, in « peur sur l'Afrique », Jeunes Afrique, n°2427 du 15 au 21 juillet 2007.

IV. REVUES

1. Jeune Afrique, n°2427-Du 15 au 21 juillet 2007 ;

2. Le Monde Diplomatique, octobre 2007 ;

3. Le pillage des bois en RD Congo, Greenpeace, avril 2007.

V. TEXTES JURIDIQUES

1. La Convention - Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique (CCNUCC), 1994 ;

2. Le code forestier d'Aout 2002 ;

3. Le Protocole de Kyoto, Décembre 2007.

VI. OUVRAGE

1. Jean Marc LAVEILLE, le Droit International de l'Environnement, 2ème édition, Paris 2004 ;

2. PINTO et GRAWITZ, Méthodes des sciences Sociales, Dalloz, Paris 197.

VII. NOTES DE COURS

1. OTEMIKONGO MANDEFU J., Des Aspects Politiques et Administratives du Développement, Année Académique 2010-2011 ;

2. ESSISO ASIA AMANI, Méthode des Recherches en Sciences Sociales Année Académique 2009-2010.

VIII. AUTRES DOCUMENTS

1. Rapport du GIEC, propos du Président José, juin 2008 ;

2. Rapport de COMIFAC ;

3. Position officielle de la RD Congo sur les négociations climatique de Copenhague, propos du Ministre de l'Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme, José ENDUNDO ;

4. BREND NDARABU, Impact de la mégestion du domaine forestier Congolais sur le réchauffement climatique inédit, TFC, FD/UNIKIS 2007-2008 ;

5. CHALACHALA BONGALA,  la part contributive des forêts de la RD Congo dans la lutte contre le réchauffement climatique, Mémoire de licence, Inédit, FD/UNIKIS, 2007-2008.

TABLE DES MATIERES

DEDICACE ..........................................................................................................................i

AVANT-PROPOS ...................................................................................ii

0. INTRODUCTION Erreur ! Signet non défini.

0.1. ETAT DE LA QUESTION 1

0.2. PROBLEMATIQUE 5

0.3. HYPOTHESE 5

0.4. OBJECTIFS ET INTERET 6

0.5. DELIMITATION 6

0.6. METHODOLOGIE 7

0.7. SUBDIVISION DU TRAVAIL 8

Chapitre premier LES GENERALITES 3

SECTION I. DEFINITION DES CONCEPTS DE BASE 9

SECTION 2. LES CAUSES ET LES EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE 11

I.2.1. LES CAUSES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE 12

I.2.2. LES EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE 15

I.2.3. LES ETATS POLLUEURS ET LES ETATS POLLUERS 17

Chapitre deux  LA RD CONGO ET LES CONVENTIONS DE LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE 22

SECTION I. LES CONVENTIONS INTERNATIONALES ET REGIONALES 22

II.1.1.CONVENTIONS INTERNATIONALES 22

II.1.2. CONVENTIONS REGIONALES 26

SECTION 2. LA CONTRIBUTION DE FORET CONGOLAISE DANS LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE 28

II.2.1. PRESENTATION DE FORET CONGOLAISE 28

II.2.2. LA POLITIQUE DE GESTION DES FORETS CONGOLAISES 29

Chapitre trois  LES STRATEGIES DE L'ONG O.C.E.A.N POUR L'ATTENUATION DES EFFETS DU CHAGEMENT CLIMATIQUE 32

SECTION I. PRESENTATION DE L'ONG O.C.E.A.N 32

III.1.1. OBJECTIF DE L'ONG O.C.E.A.N 32

III.1.2. MODE DE FINANCEMENT 33

SECTION 2. STRATEGIE POUR L'ATTENUATION DES EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE 34

III.1.1. REBOISEMENT ET CONSERVATION DES FORETS 34

III.2.2. L'EXPLOITATION RESPONSABLE DES FORETS 35

III.2.3. REDD (Réduction des Emissions dues à la Déforestation et à la Dégradation des forêts) 35

SECTION 3. L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE 37

III.3.1. DANS L'AGRICULTURE 37

CONCLUSION 38

BIBLIOGRAPHIE 41

TABLE DES MATIERES ..................................................................................................................43

* 1 BREND NDARABU, « Impact de la mégestion du domaine forestier Congolais sur le réchauffement climatique » inédit, TFC, FD/UNIKIS 2007-2008, p.4

* 2 Rapport du GIEC.fr wikipedia.org/wiki/GIEC, consulte le 29 Janvier 2011 à 20H 30'

* 3 LEGENDRE, A., l'homme est-il responsable du réchauffement climatique ?, EDP science, Paris, 2009

* 4 OTEMIKONGO, J., Cours des Aspects Politiques et Administratives du Développement (Inédit), L2 SPA, 4ème éd. FSSAP/UNIKIS, 2010, p- 13.

* 5 Rapport de COMIFAC,

* 6 ENDUNDO, J., Position officielle du Congo Kinshasa sur les négociations climatiques de Copenhague.

* 7 CHALACHALA BONGALA, « la part contributive des forêts de la RD Congo dans la lutte contre le réchauffement climatique », Mémoire de licence, Inédit, FD/UNIKIS, 2007-2008.

* 8 PINTO et GRAWITZ, Méthodes des sciences Sociales, Dalloz, Paris 197.

* 9 LOKO MANTUONO, Cahier de CRIDE, Nouvelle série, Vol. 5, n°2, le 06 juillet 2007, page 245.

* 10 Dictionnaire le Robert micro de poche

* 11 Dicos Encarta, Dictionnaire français

* 12 Dictionnaire Universel de poche

* 13 Réchauffement climatique, c'est quoi ?, in http:/fr.wikipedia.org//wiki/R%C3%A9, consulté le 22/02/2011

* 14 Encyclopédie Encarta, Microsoft, corporation, tous droits réservés, 2009

* 15 Dictionnaire, le Robert Micro.

* 16 Microsoft Encarta 2007-Etude DVD

* 17 Dictionnaire Universel de Poche

* 18 Loi N° 011/2002 du 29 Aout 2002 portant code forestier Congolais

* 19 http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89ruption_volcanique Consulté le 12/03/2011.

* 20http://www.notre-planete.info/geographie/climatologie_meteo/climatpasse_0.php Consulté le 12/03/2011

* 21 http://fr.wikipedia.org/wiki/circulation_thérmoholine Consulté le 13/03/2011

* 22 http://glaciers.free.fr/dossiers.php?val=27_4+intensite+lactivita+solaire Consulté le 13/03/2011

* 23 http://groupejarc.pagespers-orage.fr/chassenon/chute.htm Consulté le 13/03/2011

* 24 http://www.google.fr Consulté le 13/03/2011

* 25 www.notre-planete.info/actualites/actu_1829_agriculture_brulis Consulté le 13/03/2011

* 26 www.suite101.fr/content/la_deforestation-en-zone-tropical-a4814 Consulté le 13/03/2011.

* 27 www.suite101.fr/content/la-deforestation-en-zone-tropicale-a4814 Consulté le 13/03/2011.

* 28 www.wmo.ch/index-fr. Consulté le 14/03/2011

* 29 www.wwf.fr/index2 Consulté le 14/03/2011

* 30 www.actu-environnement.com/acces-distant-news/generateur-de-lien Consulté le 14/03/2011

* 31 www.who.int/fr Consulté le 15/03/2011

* 32 http://fr.wikipedia.org/wiki/Mar%C3%A9e_noire Consulté le 16/03/2011

* 33 http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:COP15_logo.svg Consulté le 06/04/2011






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