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Appropriation du système de management GSE par les managers.


par Hervé NJOO EKOULE
CESI ECOLE D'INGENIEURS - Master management de la qualité de la sécurité et de l'environnement 2013
  

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1ère partie : LES SYSTEMES DE MANAGEMENT QSE

Contrairement à la révolution industrielle qui date du milieu du XVIIIe siècle, les systèmes de management QSE sont d'une époque relativement récente et évoluent régulièrement (I). La plupart d'entre eux peuvent être certifiés et constituer un avantage certain pour les entreprises (II).

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MASTERE SPECIALISE : MANAGEMENT DE LA QUALITE, DE LA SECURITE ET DE

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I - LES SYTEMES DE MANAGEMENT QSE : DEFINITION, ETAT DE LA CERTTIFICATION ET ATTENTE DES `'CLIENTS»

Je vais essentiellement aborder les normes ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001 qui sont considérées comme des références incontournables en matière de Qualité, d'Environnement et de Sécurité/Santé au travail par les professionnels. Le terme de « clients » ici est à prendre au sens de parties prenantes. C'est-à-dire toutes les parties concernées par les activités de l'entreprise. Après une d

1) Définition et historique des référentiels QSE

L'ISO 9001 est le plus ancien des systèmes et la norme la plus en vogue dans le monde entier. Les premières normes datent de 1987 et ont été actualisées en 1994. En 2000, elles ont été toilettées en simplifiant le système documentaire et en se recentrant sur la satisfaction du client. L'approche processus (activités qui utilisent des ressources pour convertir des éléments d'entrée en éléments de sortie) a également été privilégiée. Le graphique ci-dessous nous présente la chronologie de son évolution.

Figure 1 : Evolution chronologique de la norme ISO 9001

La qualité apparaît comme un ensemble de caractéristiques à satisfaire les besoins des clients et des autres parties intéressées. En d'autres termes, il s'agit de répondre aux attentes formulées - ou imposées lorsqu'il s'agit de règlementation - par les partenaires de l'entreprise.

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La dernière version en date est celle de 2008 et sa structure est restée inchangée malgré l'apport de certaines précisions et clarifications. Une nouvelle version est prévue à l'horizon septembre 2015 et il est annoncé qu'elle subira de profondes modifications. Déjà, il est certain qu'elle intégrera de nouvelles exigences (notamment l'approche risque) et aura une architecture nouvelle comme le montre le schéma ci-dessous.

Figure 2 : schéma de la future structure ISO 9001:2015

Le Management Environnemental est un mode de gestion et d'organisation interne qui permet la prise en compte et la réduction de l'impact des activités d'un organisme sur l'environnement. La prise de conscience croissante de la nécessité de sauvegrader les ressources planétaires conjuguée à l'inflation règlementaire en matière d'environnement rendront la norme ISO 14001 incontournable.

Sa première version remonte à 1996 et met à disposition des entreprises qui souhaitent identifier et maîtriser leur impacts environnementaux et améliorer leur performance environnementale des outils pratiques.

La version en vigueur est celle de 2004 et a été très légèrement modifiée comparée à la précédente. A noter que cette norme est concurrente avec le règlement européen EMAS (Eco Management and Audit Scheme) qui date de 1995 et poursuit les mêmes objectifs.

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L'obtention de la certification ISO 14001 s'accompagne d'une diminution immédiate de la consommation d'eau de l'ordre de 8 % et d'une réduction de la facture énergétique d'environ 1 % par an pour les organisations concernées.1

L'OHSAS 18001 est un système de management permettant à toute structure d'identifier, d'analyser, de réduire et de surmonter les dangers liés à la sécurité et la santé de son personnel en limitant les risques. Faute de consensus pour l'élaboration d'une norme internationale de type ISO, c'est le référentiel OHSAS 18001 qui s'est imposé en 1999 à l'initiative du BSI (British Standard Organization).

Il fut élaboré en s'inspirant de normes nationales déjà existantes. Sa dernière révision date de 2007 et a été améliorée et complétée dans le but de renforcer sa compatibilité avec les normes ISO 9001 et ISO 14001.

L'Organisation Internationale du Travail (OIT) a de son côté publié en 2001 un référentiel international appelé ILO-OSH 2001. Celui-ci ne comporte pas de différence majeure avec l'OHSAS 18001 et est davantage un guide général de bonnes pratiques.

Ces trois normes/références que je viens d'évoquer se rejoignent en de nombreux points. Elles ont en commun plusieurs chapitres et s'accommodent toutes les trois de la célèbre roue de DEMING (PDCA). Elles ont la particularité de ne pas avoir d'obligation légale. Les entreprises qui s'engagent dans la voie de la certification le font de manière volontaire même si certaines peuvent être soumises à une pression externe (notamment de leurs clients) pour le faire.

Toutefois, plusieurs exigences de ces normes (en matière de Sécurité/Santé au travail et d'environnement) peuvent relever d'obligations légales. Qu'en est-il de la certification de ces systèmes de management ?

1 http://www.insee.fr/fr/ffc/docs_ffc/es411A.pdf

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2) Etat de la certification des systèmes de management QSE

Les statistiques sur les systèmes de management certifiés ne sont pas faciles à trouver. Et quand on parvient à en trouver, elles sont pour la plupart soit établies au niveau mondial (par l'ISO elle-même) soit au niveau régional/départemental (Cas des Chambres de Commerces et d'Industrie qui font des études), soit elles ne sont pas très récentes.

2.1) Cas du référentiel OHSAS 18001

Comparée à l'ISO 9000 ou l'ISO 14001, l'OHSAS 18001 n'a pas le statut d'une norme internationale. Certains pays à l'instar de la France arguent que la santé et la sécurité au travail relèvent des prérogatives de chaque Etat.

Malgré ce handicap, ce référentiel est incontournable et représentait près de 80% des certifications en matière de management de la santé et de la sécurité auprès des entreprises en 2004 au niveau mondial2.

Le premier certificat OHSAS 18001 a été délivré en 2000 en France. Le graphique3 ci-dessous détaille la répartition des certificats par secteur d'activités en France. La construction, les industries de transformation et les matières premières arrivent en tête avec plus de la moitié des certifications. La pénibilité de ces métiers explique peut-être l'engouement de ces secteurs à être certifiés.

2 Source : BSI Project group OHSAS

3 Statistiques nationales AFNOR 2004

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Figure 3 : Répartition des certificats OHSAS 18001 par secteur d'activités en France

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