WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Effet de l'impôt sur le développement des collectivités au Bénin.


par Jeef Milton De SOUZA
Université d'Abomey Calavi (UAC) - Licence Professionnelle en Sciences Economiques 2017
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

3-1- Le Cabinet du Maire

IL est dirigé par une Directrice de Cabinet qui est chargée de la coordination des activités, de la préparation des discours du Maire, de l'accueil des personnalités et visiteurs accrédités, de la promotion de l'image de la commune à l'intérieur et à l'extérieur, de l'élaboration de la mise en oeuvre de la politique de communication locale du Maire :

? les chargés de mission qui ont pour compétences d'assister le Maire dans les affaires qu'il juge nécessaire ;

? la cellule de communication et du protocole chargée de l'élaboration des rapports d'activités de la cellule, de la préparation des missions du Maire ;

? le Secrétariat particulier chargé de l'enregistrement et du traitement du courrier personnel du Maire, des travaux de secrétariat à caractère confidentiel de la programmation et de la gestion des audiences et des rendez-vous du Maire, de la préparation de ses missions.

Réalisé par de SOUZA Jeef M. et TINMITONDE Marcel Page 10

Effet de l'Impôt sur le Développement des collectivités locales au Bénin

3-2- Le Conseil Communal

Le Maire de la commune d'Abomey-Calavi est assisté par le conseil communal dans l'exercice de ses fonctions. Le conseil, lors des dernières élections communales, est composé de trente-sept (37) élus dont une (1) femme. Il se réunit en session ordinaire quatre (4) fois l'an et en session extraordinaire en fonction de l'urgence des situations, ceci à la diligence du Maire. L'actuel conseil est dirigé par Georges A. BADA.

Conformément aux dispositions de l'Article 60 du Décret n° 2001-414 du 15 octobre 2001 fixant le cadre général du règlement intérieur du Conseil Communal, il est composé de 3 commissions permanentes dont l'une des plus actives est celle chargée des affaires domaniales et environnementales à cause de l'importance de la question foncière dans la commune (travaux de lotissement, litiges fonciers...) d'autres commissions sont installées au besoin.

L'administration communale regroupe :

· les services communaux ;

· les services infra-communaux.

4- Le Secrétariat Général de la mairie (SG)

Le Secrétariat Général veille au bon fonctionnement des services administratifs communaux et infra-communaux. Il est animé principalement par un Secrétaire Général secondé par un Secrétaire Général Adjoint qui l'assiste le supplée et le remplace en cas d'absence. Le Secrétaire Général a sous son autorité :

· le Secrétaire Administratif Central (SAC);

· le Service de l'Information et des Nouvelles Technologies de l'Information de Communication (SINTIC) ;

· le Service des Transmissions, de la Radio et du Standard Téléphonique (STRST);

· le Service du Conseil Communal (SCC) ;

· les directions techniques de la mairie et les services infra-communaux.

5- La Direction des Affaires Juridiques (DAJ)

Elle a pour mission de veiller au respect de la légalité juridique dans la délivrance des actes fonciers, la mise en oeuvre effective de la réforme foncière et de l'application des schémas et plan d'urbanisme, l'élargissement de l'assiette fiscale foncière.

Réalisé par de SOUZA Jeef M. et TINMITONDE Marcel Page 11

Effet de l'Impôt sur le Développement des collectivités locales au Bénin

Elle comprend un secrétariat et deux services à savoir :

· le Service du contentieux ;

· le Service de la légalité des actes.

6- La Direction des Services à la Population (DSP)

Elle a pour mission de réguler les services des personnes et de la famille et de veiller au bon fonctionnement de la police administrative dans la commune.

Elle comprend un secrétariat et trois services que sont :

· le Service des personnes et de la famille ;

· le Service de la police administrative ;

· le Service des affaires sanitaires, sociales, culturelles et religieuses.

7- La Direction des Ressources Humaines (DRH)

Elle s'occupe de la gestion des carrières, des affaires sociales et de l'approche genre, de la formation, de la promotion des Technologies de l'Information et de la Communication dans la commune.

Elle comprend un secrétariat et deux (02) services dont :

· le Service de la Gestion Prévisionnelle et de la Formation ;

· le Service de la Gestion des Carrières, des Affaires Sociales et de l'Approche Genre (SGCASAG).

8- La Direction des Ressources Financières et du Matériel (DRFM)

La Direction des Ressources Financières et du Matériel se charge aussi bien de la mobilisation des ressources propres de la mairie que de la préparation et de l'exécution du budget communal.

Pour cela, elle comprend un secrétariat et quatre (04) services que sont :

· le Service du Budget et de la Comptabilité ;

· le Service des Recettes ;

· le Service Matériel ;

· le Service de l'Assiette.

Réalisé par de SOUZA Jeef M. et TINMITONDE Marcel Page 12

Effet de l'Impôt sur le Développement des collectivités locales au Bénin

9- La Direction des Services Techniques (DST)

Elle a pour mission principale d'organiser et de coordonner les interventions techniques de la mairie sur le terrain.

Elle comprend un secrétariat et trois services (03) à savoir :

· le Service des Etudes et de la Voirie ;

· le Service de la Protection et de l'Environnement et de la Nature ;

· le Service des Eaux, Calamités et Assainissement.

10- La Direction du Développement Local et des Affaires Economiques (DDLAE)

Elle s'occupe principalement de l'organisation et de la coordination des initiatives de développement local, de la promotion de l'économie locale. Elle comprend un secrétaire et quatre services (4) tels que :

· le Service de la Planification et de la Prospective ;

· le Service des Affaires Economiques ;

· le Service d'Appui aux Initiatives Communautaires ;

· le Service de la Coopération Décentralisée.

11- La Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme (DAU)

Elle a pour mission de mettre en place les documents de planification urbaine pouvant permettre d'assurer un minimum de cohérence et d'harmonisation dans l'aménagement de l'espace dans sa mise en valeur à savoir : Schémas Directeurs, Plan d'Occupation de Sols (POS) ainsi que les documents d'urbanisme en tenant lieu (le plan d'aménagement de zone et les plans de sauvegarde et de mise en valeur du patrimoine de la commune).

La Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme comprend un secrétariat et trois (03) services :

· le Service du Foncier et de l'Urbanisme (SFU) ;

· le Service des Affaires Domaniales (SAD) ;

· le Service du Registre Foncier Urbain (SRFU).

Réalisé par de SOUZA Jeef M. et TINMITONDE Marcel Page 13

Effet de l'Impôt sur le Développement des collectivités locales au Bénin

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote