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La reglementation en matiere d'architecture et d'urbanisme en milieu littoral


par Sofiane SEDIRA
Université Saad Dahleb de Blida - Master en architecture 2018
  

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CONCLUSION GÉNÉRALE

Enfin, pour nous en tant qu'architecte et urbaniste, il est important de connaitre les spécificités propres à chaque milieu, et particulièrement ceux des littoraux afin de bien mener nos projets concernant la ville. L'insertion des particularités du site détermine les caractéristiques physiques des bâtiments et oriente les aménagements urbains pour qu'ils soient adaptés à leurs milieux dans une perspective du développement durable qui consiste à protéger ces espaces naturels fragiles sans pour autant freiner le développement de l'activité de l'homme.

Il est aussi important pour nous de connaitre le mode de vie des habitants et les caractéristiques historiques, économiques et politiques de la ville littorale afin que notre projet architectural ou urbain soit adapté aux changements qui s'opèrent au fil du temps dans le processus de l'évolution et de la transformation de ces villes dans leurs milieux.

109

IV RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Ouvrages :

Jean-Pierre PAULET. « Les villes et la mer », Introduction. /Page.03. Ellipses édition. 32, Rue Bargue 75740 Paris cedex 15, 2007, 127 pages.

Sylvain COQUEREl, « L'étoffe des villes. 37 variations urbaines ». Éditions Parenthèses, Marseille, 2015, 110 p.

Linda ALLOUI-AMI MOUSSA, (Cours d'aménagement touristique). Chapitre1, Page08. Alger. Édition de l'office de la publication universitaire ,1 place centrale-Ben Aknoun-Alger (2 ème édition), 2015. 63 pages.

Fatiha BOURABIA et Fahima YOUSFI, « l'impact des formes urbaines sur le micro-climat et la pérennité constructive des espaces extérieurs. Etudes de trois quartiers de Constantine, Souika, Koudiat et boussouf » Édition : l'office de la publication universitaire, 1 place centrale-Ben Aknoun-Alger, Mars 2019. 104p.

Fatma Zohra MOHAMED CHERIF. (L'activité portuaire et maritime de l'Algérie, problèmes et perspectives).2eme édition de l'office de publications universitaires. 1Place Centrale-Ben Aknoun. Alger. Novembre, 2015. 187p.

Messaoud ABBAOUI. « Un canevas de rédaction de Mémoire de Master en Architecture » Édition : l'office de la publication universitaire, 1 place centrale-Ben Aknoun-Alger, Octobre 2018. 103p.

Michel BEAUD. « L'art de la thèse ; comment préparer et rédiger une thèse de doctorat, de magister ou un mémoire de fin de licence » CASBAH édition, villa n°06, lot. Saïd Hamdine. 16012, Alger 1999(Édition mise à jour en 2005), 172p.

Thèses et Mémoires:

Yousef ICHEBOUBENE, «Du tourisme informel à la mise en tourisme d'un littoral, les effets spatiaux. Cas de la région littorale d'Azeffoun (Kabylie occidentale, Algérie) », thèse de Doctorat en Urbanisme, Université d'Evry-Val-d'Essounne, 03 Avril 2015, 400p.

Lydia ICHEBOUBENE et Assia BELHOUT, « Aspect architectural et urbain de l'habitat intégré en milieu littoral (Un meilleur cadre urbain et architectural pour une meilleure image touristique du village Beni Ksila -Béjaia-) », mémoire de master 02 en Architecture. Université Saad Dahlab de Blida1, Institut d'Architecture et d'Urbanisme, 2018, 93p.

Mohamed Tewfik BOUROUMI, « Impact de l'urbanisation sur l'évolution du littoral, cas de la commune de Aïn El Turk (Oran). », mémoire de magistère en Architecture. Université des Sciences et de la Technologie d'Oran. Faculté d'Architecture et de Génie civil, Département d'Architecture, soutenu en Mai 2010, 150p.

Djohra AMARA, « La réglementation en Matière d'Architecture et d'Urbanisme en Milieu Littoral. », mémoire de master 02 en Architecture. Université Saad Dahlab de Blida1, Institut d'Architecture et d'Urbanisme, 2017, 74p.

Amel OUERDANE, « La gestion urbaine intégrée des zones côtières à l'aide de l'outil système d'information géographique(S.I.G) », mémoire de master 02 en Architecture. Université Saad

Dahlab de Blida1, Institut d'Architecture et d'Urbanisme, 2018, 85p.

110

Samia ALLON, « Outils d'urbanisme, de gestion et d'aménagement en zone littorale, recommandation d'aménagement, vers un modèle urbain durable en zone littorale méditerranéenne » mémoire de master 02 en Architecture. Université Saad Dahlab de Blida1, Institut d'Architecture et d'Urbanisme, 2016, 88p.

Aboubekr DAHACHE et Rania CHERFI, « Architecture et urbanisme de l'habitat en milieu littoral», mémoire de master 02 en Architecture. Université Saad Dahlab de Blida1, Institut d'Architecture et d'Urbanisme, 2018, 84p.

Amira BOUKETIFA, « la mise en valeur de l'interface ville-mer par un projet touristique à Alger. (Cas d'étude la ville de Ain El Aïn El Benian)». Mémoire de master 02 en Architecture. Université Saad DAHLAB de Blida1, Institut d'Architecture et d'Urbanisme, septembre 2015,

100p.

Vincent BERDOULAY, Sylvie CLARIMONT, « Espaces publics et mise en scène de la ville touristique », Rapport final de recherche Université de Pau et des Pays de l'Adour, Laboratoire SET UMR 5603 CNRS-UPPA, Octobre 2005, 97p. [En ligne], https://web.univ-pau.fr/RECHERCHE/SET/Auteurs/Vles/EPT_CNRS5603.pdf.

Marine FAROUAULT, « L'évolution du paysage de Benidorm .
· du village de pêcheurs à Beni-

York », mémoire pour un Séminaire (Architecture, Environnement, Paysage). Ecole nationale supérieure d'Architecture de Toulouse. 2016, 83p. [En ligne], https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01765022.

Céline EYMERY. «Du texte à la carte .
· contribution de la géographie à la traduction spatiale de la loi Littoral .
· application en Bretagne. Géographie »
Université de Bretagne occidentale - Brest, thèse de doctorat soutenu le 26 Novembre 2014. Soumis le 22 Novembre 2018 par HALL - Archives ouverts - Français. NNT : 2014BRES0104. tel-01114773v2. [En ligne] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01114773v2.

Samuel ROBERT. « La vue sur mer et l'urbanisation du littoral. Approche géographique et cartographique sur la Côte d'Azur et la Riviera du Ponant ». Thèse de doctorat en géographie. Université Nice Sophia Antipolis, 2009.459p. Édition Hall archives ouvert (HAL Id : tel-00442279 Id : [en ligne] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00442279, publié le 19 décembre 2009.

Revues et Articles :

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Élisabeth COUDERT (Chargée de la cellule prospective du Plan Blue), « Le littoral méditerranéen .
· un espace convoité »,
Aménagement et Nature. Printemps 1996, N°121, pp. 3339. Disponible sur : http://documents.irevues.inist.fr/bitstream/handle/2042/49146/ amenat_ 1996_121_33.pdf?sequence=1.

Julien LE TELLIER, Sylvain HOUPIN, in « Villes méditerranéennes », Revue Urbanisme, no 369, 2009. Disponible sur https://www.reseau-canope.fr/tdc/fileadmin/docs/tdc_998_ mediterannee/fiche_pedagogique.pdf.

Stéphane NAHRATH et Mathis STOCK, extrait de l'ouvrage : « Urbanité et tourisme .
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Disponible sur : https://www.cairn.info/revue-espaces-et-societes-2012-3-page-7.htm, édition 2012. (N°152) pages de 7 à 14.

_481x_xPerrinx.pdf. 12pages.

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Colline PERRIN, « Les limites du littoral ». Publication de l'École française de Rome. [En ligne]. http://www.publications.efrome.it/opencms/export/sites/efrome/documenti/Perrin_xcoll.

111

https://web.univ-pau.fr/RECHERCHE/SET/Auteurs/Vles/EPT_CNRS5603.pdf

Jacques Daligaux et Paul Minvielle, «de la loi Littoral à la Gestion Intégrée des Zones Côtières », Méditerranée [En ligne], 115 | 2010, mis en ligne le 30 décembre 2012, URL : http://journals.openedition.org/mediterranee/5122.

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Nabila CHERIF, « Alger, 1830-1980 : chronique d'une historiographie en construction », édition Institut national d'histoire de l'art [Enligne], 2 | 2017, mis en ligne le 30 juin 2018, consulté le 23 avril 2019. URL : http://journals.openedition.org/perspective/7596.

MEGHFOUR KACIMI Malika, « Protection du littoral en Algérie entre gestion et législation. Le cas du pôle industriel d'Arzew (Oran, Algérie) », édition CAIRN. INFO pages 687 à701. [En ligne] https://www.cairn.info/revue-droit-et-societe1-2009-3-687.htm.

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Francisco JOSE TORRES ALFOSEA, « Vingt ans d'application de la loi Littoral en Espagne. Un bilan mitigé », Les objectifs ambitieux de la « seconde » loi Littoral de 1988/p10. Méditerranée [En ligne], 115 | 2010, mis en ligne le 30 décembre 2012, URL : http://mediterranee.revues.org/4956 ; DOI : 10.4000/méditerranée.4956.

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112

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Les notes de plan Bleu, rapport n°37, intitulé « Zones côtiers et Dynamiques de territoires » publication du Centre d'activités régionales de l'ONU Environnement/PAM Aout 2018,[en ligne] https://planbleu.org/sites/default/files/publications/note_37_fr.pdf.

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( https://studylibfr.com/doc/3962683/synthèse-sur-les-spécificités-méditerranéennes-du-bâtiment.

113

Textes législatifs et réglementaires

Loi n°75-602 du 10 juillet 1975 conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ( https://www.legifrance.gouv.fr/).

Loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en oeuvre de principes d'aménagement. ( https://www.legifrance.gouv.fr/).

Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral. ( https://www.legifrance.gouv.fr/).

La loi n°22/1988 du 28 juillet 1988 sur le littoral, la « ley de Costas ». BOE N° 181, 29 julio 1988 ( https://www.boe.es/eli/es/l/1988/07/28/22).

Loi n°90-29 du 1er décembre 1990 relative à l'aménagement et l'urbanisme. (J.O.R.A n°52 de l'année 1990).

Le décret exécutif n° 91-177 du 28 mai 1991 fixant les procédures d'élaboration et d'approbation du plan directeur d'aménagement et d'urbanisme et le contenu des documents y afférents. (J.O.R.A n°28de l'année 1991).

Le décret exécutif n° 91-178 du 28 mai 1991 fixant les procédures d'élaboration et d'approbation du plan d'occupation des sols ainsi que le contenu des documents y afférents (J.O.R.A n°28de l'année 1991).

La loi 98-04 du 15 juin 1998 relative à la protection du patrimoine (J.O.R.A n° 44 de l'année 1998).

Loi n°01- 20 du 12/12/2001 relative à l'aménagement et au développement durable du territoire. (J.O.R.A n°77 de l'année 2001)

La loi 02-02 du 05 février 2002 relative à la protection et à la valorisation du littoral. (J.O.R.A n°10 de l'année 2010)

La Loi n° 03-02 du 17 février 2003 fixant les règles générales d'utilisation et d'exploitation touristiques des plages (J.O. n° 11 de l'année 2003).

La loi n° 03-03 du 17 février 2003 relative aux zones d'expansion et sites touristiques (J.O. n° 11 de l'année 2003).

Décret exécutif n° 04-113 du 13 avril 2004 portant organisation, fonctionnement et missions du commissariat national du littoral. (J.O.R.A n° 25de l'année 2004).

Décret exécutif n° 05-317 du 10 septembre 2005 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-

177 du 28 mai 1991 fixant les procédures d'élaboration et d'approbation du plan directeur d'aménagement et d'urbanisme et le contenu des documents y afférents (J.O.R.A n°62 de l'année 2005).

Décret exécutif n° 05-318 du 10 septembre 2005 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-

178 du 28 mai 1991 fixant les procédures d'élaboration et d'approbation du plan d'occupation des sols ainsi que le contenu des documents y afférents. (J.O.R.A n°62 de l'année 2005).

114

Décret exécutif n° 06-249 du 09 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités d'organisation des compétitions sportives pratiquées sur la plage. (J.O.R.A n° 46 de l'année 2006).

Décret exécutif n° 06-351 du 05/10/2006 fixant les conditions de réalisation des voies carrossables nouvelles parallèles au rivage (J.O. n° 63 de l'année 2006)

Décret exécutif n° 06-424 du 22/11/2006 fixant la composition et le fonctionnement des conseils de coordination côtiers (J.O n75 de l'année 2006).

Décret exécutif n° 07-206 du 30/06/2007 fixant les conditions et les modalités de construction et d'occupation du sol de la bande littorale, de l'occupation des parties naturelles bordant les plages et l'extension de la zone objet de non aedificandi (J.O. n° 43 de l'année 2007).

Décret exécutif n° 09-88 du 17/02/2009 relatif au classement des zones critiques du littoral (J.O. 12 de l'année 2009).

Décret exécutif n° 09-114 du 07/04/2009 fixant les conditions d'élaboration du plan d'aménagement côtier, son contenu et les modalités de sa mise en oeuvre (J.O. n° 21 de l'année 2009).

Décret exécutif n° 10-31 du 21/01/2010 fixant les modalités d'extension de la protection des fonds marins du littoral et déterminant les activités industrielles en offshore (J.O. 06 de l'année 2010).

Décret exécutif n° 17-170 du 22 mai 2017 fixant les modalités de fonctionnement du compte d'affectation spéciale n° 302-065 intitulé « Fonds national de l'environnement et du littoral ». (J.O.R.A n°31de l'année 2017).

Le décret exécutif n°14/27 du 01.02.2014 fixant les prescriptions urbanistiques, architecturales et techniques, applicables aux constructions dans les wilayas du Sud (J.O.R.A n°06 de l'année 2014).

La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 (la loi Elan) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique. (https://www.legifrance.gouv.fr/ ).

La Convention de Ramsar pour la conservation et l'utilisation durable des zones humides, adoptée le 2 février 1971.

Le protocole de Madrid du 21 janvier 2008 relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) pour la Méditerranée.

La Convention de Barcelone, adopté le 16 février 1976, relative à la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée.

Le Rapport National de l'Algérie de Mai 2011, 19eme session de la Commission du Développement Durable des Nation Unies (CDD-19).

115

V Liste des figures :

Figure 1 : Les pays riverains de la Mer méditerranée et leurs régions côtières 14

Figure 2 : Vues sur un exemple de forme de développement parallèle à la mer :

Cas de La ville de Benidorm, Espagne ...18

Figure 3 : Photo satellite de la ville de Benidorm en Espagne ....18

Figure 4 : Vues sur des exemples de formes de développement perpendiculaire à la mer :

Cas de la Marina d'Empuriabrava en Espagne et de Naples en Italie 19
Figure 5 : Vues sur des exemples de formes de développement perpendiculaire à la mer :

Cas de la ville de Zeralda en Algérie et de la ville de Bizerte en Tunisie 21
Figure 6 : Vues sur un exemple de forme de développement dans toutes les directions :

Cas de la ville de Monaco en Espagne .22

Figure 7 : Vue sur le front le front de mer de Nice en France 23

Figure 8 : Vues sur le front de mer de la commune Luc-sur-mer en France .24
Figure 9 : Vues sur des aménagements urbains spécifiques. Cas de la ville de Benidorm

Et de Barcelone en Espagne et de la ville d'Alger en Algérie ..25, 26, 27,28
Figure 10 : Images illustrent l'impact de l'ensoleillement sur la production

Architecturale, (L'Ouvertures sur l'extérieur.) ....30
Figure 11 : Images illustrent l'impact de l'ensoleillement sur la production

Architecturale, (L'utilisation des brise- soleil) ...30
Figure 12 : Vues sur l'utilisation de brise-soleil avec des matériaux locaux dans les maisons

Méditerranéen .31
Figure 13 : Vues sur l'utilisation de brise-soleil avec des matériaux nouveaux dans les maisons

Méditerranéen 31
Figure 14 : Images illustrent l'impact de l'ensoleillement sur la production

Architecturale, (L'utilisation de brise- soleil) 32

Figure 15 : Protection contre le vent dans l'architecture méditerranéenne 33

Figure 16: Certaines plantes utilisées dans les habitations méditerranéennes 34

Figure 17 : Utilisations des plantes dans les habitations méditerranéennes 34

Figure 18 : Le rapport entre la forme architecturale et la protection contre les vents 35

Figure 19 : Exemple de maison en bord de mer avec soubassement 36

Figure 20 : Le rapport entre la forme architecturale et la morphologie des lieux 36

Figure 21 : La relation entre l'espace et le mode de vie méditerranéen 37

Figure 22 : vues sur quelques plages de l'Algérie 38

Figure 23 : vue sur l'ensemble du boulevard du front de mer ZIROUT Youcef,

(Ex-Impératrice Eugénie) ,1850-1865 39

Figure 24 : Vues sur des édifices de Style Néo-classique 40

Figure 25 : Vue sur la Place du boulevard KHEMISTI 40

116

Figure 26 : La ville de Cap Falcon (Oran, Algérie) en période

Coloniale et Postcoloniale ..42

Figure 27 : Vues de la plage Levante et de la promenade (années 1950 à aujourd'hui) .44

Figure 28 : Vues de la Cala et de la plage Poniente (années 1950 à aujourd'hui 45

Figure 29 : Vues du rocher Canfali depuis la plage Poniente (années 1950 à aujourd'hui) .45

Figure 30 : Vues du port (années 1950 à aujourd'hui) 46

Figure31 : Caractérisation du site urbano-portuaire en vue de la comparaison De cartes- modèles. Cas de la ville du Havre en France et de

Southampton en Angleterre 47
Figure 32 : Vue générale sur l'environnement du port maritime de la ville

du Havre en France 48
Figure 33 : Vues sur le front de mer sud et le port de plaisance Vauban de

la ville du havre en France ..48
Figure 34 : Vues sur des exemples de ville agricole : Cas de la ville de Tipaza en Algérie

et de la commune de Wissant, (Côte d'Opale, Pas de Calais) en France 50

Figure 35 : Vue sur l'ensemble de La ville de Benidorm en En Espagne.

(Années 1960 à Nos jours) 54
Figure 36 : Croquis schématique des sources de pressions sur le littoral, autre

que le changement climatique (PNUE/PAM Plan Bleu, 2009) 54

Figure 37 : Les composantes du système littoral : actions, interactions et rétroactions 55

Figure 38 : Organisation spatiale du régime de servitudes et du Rivage de la Mer

dans la loi Littoral de 1988 .60

Figure 39 : Organisation spatiale et juridique du Rivage de la Mer (Ribera del Mar)

Figure 40 : Régime des servitudes dans la loi Littoral de 1988 en Espagne

61

61

Figure 41 : Servitude de protection des 100 m

62

Figure 42 : tableau résument les principes fondamentaux de la loi littoral de 1986

65

Figure 43 : Extension de l'urbanisation en continuité d'espaces urbanisés

.66

Figure 44 : Extension limitée et justifiée des espaces proches du rivage

67

Figure 45 : Exemple de délimitation d'espaces proches du rivage

68

Figure 46 : Coupures d'urbanisation sur les espaces remarquable du rivage

68

Figure 47: Exemple générale pour l'application des principes d'urbanisme

sur une commune littorale de la France

70

Figure 48 : Rapport entre les instruments d'urbanisme et les directives de la loi

« littoral » .70/71
Figure 49: Illustration de concordance de l'application de certaines notions de la loi

« littoral » sur les espaces de la commune côtière Conquet, en France ...72

Figure 50 : Carte du Nord de l'Algérie, situant les quatorze wilayas littorales .........73

Figure 51 : Bandes délimitées par la loi 02/02 du 05/02/2002 82

117

Figure 52 : Schéma illustrant la hiérarchie des documents d'urbanisme en Algérie

 

88

Figure 53 : Situation géographique de la zone côtière de Terga sur

le littoral ouest de l'Algérie

90

Figure 54 : Vue générale sur la partie sud-est du cordon dunaire de Terga

91

Figure 55 : L'extraction du sable sur le cordon dunaire de Terga

91

Figure 56 : Dégâts causés par l'inondation de l'oued El Maleh sur la plage de Terga,

nuit du 13 et 14 octobre

...92

Figure 57 : Extension de la sablière de Terga entre 1972 et 2013

...93

Figure 58 : Carte postale datant des années 1950 montrant des maisons construites

sur des pilotis sur la plage de Terga

94

Figure 59 : Maison de plage à Terga

94

Figure 60 : La version du POS de Terga plage approuvée en 2005

..95

Figure 61 : Localisation de la wilaya De Tipaza, Algérie

96

Figure 62 : Diffusion d'urbanisation dans l'Aire Métropolitaine d'Alger

97

Figure 63 : Rurbanisation de l'agglomération de Tipasa - Du village à la ville -

..98

Figure 64 : Morcellement de l'espace naturel au profit d'un habitat non intégré

98

Figure 65 : Les alignements de constructions serrées le long des voies de communication...98

Figure 66 : Comparaison de la dynamique des agglomérations 1966-1977 99

Figure 67 : Comparaison de la dynamique des agglomérations 1987-1998 100

Figure 68 : Dynamique des agglomérations 2008 101

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"Des chercheurs qui cherchent on en trouve, des chercheurs qui trouvent, on en cherche !"   Charles de Gaulle