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Transition démocratique et évolution constitutionnelle en République Démocratique du Congo

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par Jossart BAGALWA MALABI
Chaire Unesco des Droits de la Personne et de la Démocratie/Université d'Abomey-Calavi/ République du Bénin - DEA en Droits de l'Homme et Démocratie 2003
  

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4 PUBLICATIONS OFFICIELLES

1- Loi fondamentale du 19 juin 1960

2- La constitution de luluabourg du 1964

3- La proclamation du haut commandement de l'armée nationale congolaise

4- constitution du 1967

5- Acte constitutionnel de transition issu de la conférence nationale

6- Décret-loi constitutionnel du 27 mai 1997

7- Constitution de transition issue de l'accord global et inclusif signé à Pretoria en 2003

8- Constitution du Bénin du

9- Constitution du Togo du

5 CONFERENCES, SEMINAIRES ET COLLOQUES

1- Aperçu de la vie constitutionnelle dans quelques pays d'Afrique francophone et à Haïti : textes fondamentaux et observations sur l'existence des institutions prévues par la constitution, volume 1, tome 1 et volume 3, tome 2, 1998

2- Fondation Konrad Adenauer : éducation civique et animation de l'action civique. Manuel des cours pour adultes ; réalisation, Institut Kilimandjaro.

3- Ecole nationale de police : La police et les libertés publiques dans un Etat de droit. Séminaire tenu à Cotonou du 17 au 21 avril 1990

4- Processus démocratique en Afrique : impact et perspectives, actes du colloque national, 11 avril 1994

LA FACULTE N4ENTEND DONNER AUCUNE APPROBATION NI IMPROBATION AUX OPINIONS EMISES DANS LES MEMOIRES. CES OPINIONS DOIVENT ETRE CONSIDERES COMME PROPRES A LEURS AUTEURS.

DEDICACE

A l'Eternel, DIEU des cieux et de la terre tes grâces, ta bonté, ta protection et tes bénédictions.

A mon défunt père JOSEPH MALABI NYONGOLO

A ma mère BERNADETTE SHAMAMBA, pour tes sacrifices, ton éducation et ton amour

A mon épouse AIMEE CIRHEZI TABANA pour ton amour, ta tendresse, tes conseils, ton affection et ton soutien

A mon frère aîné BITINGINGWA KALALA, à mes oncles maternels PATERSON SHAMAMBA, CIZA et EMMANUEL NYABYENDA pour vos soutiens tant matériels que moraux

Au peuple béninois pour son hospitalité

A tous mes frères et soeurs

A tous ceux qui me sont chers

Je dédie ce travail

REMERCIEMENTS

Le présent travail marque la fin d'une étape pleine de rigueur. De nous-mêmes, son aboutissement serait impossible. Il serait alors ingrat, pour notre part, de taire les noms des personnalités qui nous ont aidé à le réaliser.

Ainsi, nos remerciements s'adressent plus particulièrement notre maître de mémoire le professeur Maurice A. GLELE, agrégé de la faculté de droit et de science politique et responsable de l'Institut des droits de l'homme du Bénin pour avoir accepté, en dépit de ses multiples occupations, de diriger ce mémoire. Ses remarques et ses encouragements nous ont fort marqué et resteront gravés dans notre mémoire.

Nos sentiments de gratitude s'adressent également au professeur THEODORE HOLO, Titulaire de la Chaire, à Maître-Assistant VICTOR TOPANOU, secrétaire scientifique, à mademoiselle SABINE CAPART, à JOSEPHINE ainsi qu'à tout le personnel de la Chaire Unesco des Droits de la personne et de la Démocratie.

Nos remerciements se veulent aussi collectifs à tous les enseignants aussi bien africains qu'européens de la Chaire.

Nous pensons également à toute la communauté congolaise vivant au Bénin et surtout à nos camarades de lutte : Michel CHIRHUZA BAGISHA, Hippolyte N. TOGOGO, Dominique KAMWANGA, Docteur KITOGA, Blaise SHABANI, Docteur Abdon SHABURWA, Chanikire GOGOGO, Docteur Jules BASHI.

Que les familles Vital BALOLA, Docteur BILLY, Soeur GENEVIEVE, Docteur SARAH, Docteur JACQUES, BALIBUNO, Da LILY trouvent, ici, l'expression de notre profonde gratitude.

Enfin, nous remercions vivement tous nos amis de promotion et bien d'autres qui ont rendu notre séjour agréable.

BAGALWA MALABI JOSSART

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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote