|
La liberté de rompre unilatéralement le contrat
Par Michaeteuml;l Barberis
Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines DEA 2002
La fraude à la TVA
Par Nicolas Mathe
Université Toulouse 1 Capitole Master 2 droit fondamental des affaires 2011
La protection des parties dans le contrat de vente civil
Par Adjo Flavie Stéphanie SENIADJA
Université catholique d'Afrique de l'ouest Maitrise 2006
L'extinction de l'instance en justice
Par Daniel Duplex NDE TAWEMBE
Université de Yaoundé II-Soa (Cameroun) diplôme d'études approfondies en droit privé 2005
Politique, pauvreté et stabilité. le Sénégal peut-il basculer dans des violences sociales
Par Vivien MANEL
Institut français de géopolitique - Université Paris 8 Master I géopolitique 2008
Une administration publique performante: un défi pour l'état haà¯tien à la croisée d'une exigence des citoyens et d'une incitation des acteurs internationaux ? Le cas de la modernisation de la fonction publique
Par Destin JEAN
Université Pierre Mendès-France Master 2 en Droit public 2011
La radiation de la RDC de la liste des états bénéficiaires de la loi américaine AGOA en 2010: état des lieux et perspectives d'avenir
Par Jean-Claude PONGAULT ELONGO
Université Protestante au Congo Licence en droit public international 2010
La protection civile des actionnaires dans l'espace OHADA
Par Narcisse Ekwelle Ekane
Université de Dschang-Cameroun D.E.A. (Diplôme d'Etudes Approfondies) 2008
Implication des SDIS dans la recherche des causes d'incendie
Par Thomas Chwarzcianek
Université Paris 13, IUT de Saint Denis DUT HSE 2009
Le régime comptable et fiscal des sociétés d'investissement
Par Abdesslem MOHAMED WASSIM
Faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis DESS Droit fiscal 2008
De la responsabilité sans faute de l'administration en droits comparés francais, belge et congolais
Par Benjamin CIRHUZA NYAMAZI
Université de Goma (UNIGOM) Licence en droit, option: droit privé et judiciaire 2007
Techniques de droit commun applicables à la rupture du concubinage et du PACS
Par Audrey MELLAC
Université Robert Schuman Strasbourg Master II recherche droit privé fondamental 2007
L'arbitrage et le contrat de consommation: Le point sur l'état du droit
Par Rithy Chey
Université Lumière Lyon 2 Master 2 recherche Droit européen et international des contrats 2006
|
|
