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Les institutions démocratiques

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par H B
Université de Clermont- ferrand - Maitrise 2008
  

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U. F. R Langues, Lettres et Sciences Humaines.

Département de philosophie.

Mémoire de Master1 `'Philosophie et épistémologie''.  

LES INSTITUTIONS DEMOCRATIQUES

*******

Mémoire présenté par :

Hakim BATTOU

Sous la direction du professeur :

Christian GODIN

*******

2008-2009.

SOMMAIRE

INTRODUCTION ...................................................................................................p3

I-PREMIERE PARTIE : L'INSTITUTION.........................................................p5

A) -Les conceptions de l'institution .........................................................................p5

B) -Les définitions de l'institution : .........................................................................p7

B1-En sociologie............................................................................................p7

B2-En politique.............................................................................................p8

B3-En anthropologie.......................................................................................p12

Quelle réflexion sur les institutions...........................................................................................p15

Quelles institutions caractérisent une cité démocratique ...............................................p18

1-3 L'exemple athénien.........................................................................................p19

1-3 1Structure et synergie des institutions politiques de la cité .................................................P22

Représentation et sens des pouvoirs.....................................................................p24

1I-DEUXIEME PARTIE: Les limites de la démocratie athénienne et l'avènement

de la démocratie moderne ....................................................................p37

1-1Vers la démocratie représentative....................................................................p40

1-2 Les principes démocratiques...............................................................................p43

1-3 Caractéristiques et éléments...................................................................................p43

1-4 L'institution et la volonté générale............................................................................p46

CONCLUSION...................................................................................................p51

Bibliographie............................................................................................p57

Annexes..................................................................................................p58

Table des matières......................................................................................p61

CHAPITRE 1 INTRODUCTION

Il va de soi qu'une société ne peut exister sans institutions ; c'est-à-dire sans structures, sans organisation et sans règles de conduite. Cette affirmation est vraie pour tout type de société fût-ce dans les groupements d'individus dont le mode de vie est qualifié de primitif. C'est aussi le cas des sociétés à caractère traditionnel, basées sur un mode de vie qui leur est propre, ou dans des formes institutionnelles qui constituent des normes pour tous les individus qui s'y soumettent.

D'une manière générale, les institutions sont étroitement liées à la culture, et elles sont donc coextensives à l'humanité. Toutes les institutions se présentent - c'est d'ailleurs leur caractère le plus marquant - comme des systèmes de règles contingentes assorties d'interdits : de ce point de vue, toute institution peut être tenue pour source d'inégalités et de conflits qu'elle est censée soit nier, soit résoudre. Cependant, comme il est possible d'insister sur la fonction normative et régulatrice, et par là même foncièrement humaniste de certaines de nos institutions, l'État de droit peut être considéré comme une structure dont la formation est de protéger la liberté de tous et de prévenir toute forme de tyrannie.

Le but du présent propos n'est pas d'analyser le rapport entre l'exigence démocratique et l'organisation des institutions de tel ou tel État en particulier, mais de comprendre la relation entre l'enjeu politique qu'est la démocratie et le phénomène que désigne la notion d'institution d'une manière générale. Pour être plus précis, il convient d'indiquer que la présente réflexion a une vocation universelle, que sa portée ne doit pas s'apprécier à travers l'éclairage exclusif de la situation d'un pays ou même d'un continent.

Il fut un temps la simple évocation de principes universels en politique provoquait d'âpres controverses car chaque pays, voire chaque continent, se réclame de sa propre légitimité démocratique ; l'universalité de la pensée politique n'apparaît plus comme un voeu pieux de philosophie mais comme une réalité historique constitutive de l'expérience humaine.

Ceci pour dire que l'interprétation des sociétés ne se révèle pas seulement au savant, elle devient accessible au commun des mortels, à travers le fait que le régime démocratique s'imposerait à tous les continents. Comme l'expérience démocratique relève désormais du `' domaine public international `', dont il est possible de se préoccuper sans être soupçonné de prendre parti pour telle ou telle culture, c'est à partir de cette réflexion qu'on pose la problématique de savoir si l'instauration de la démocratie exige des institutions justes a priori, la réponse semble aller de soi, mais ce ne serait pas le cas si l'on posait la question de la manière la plus concrète à savoir l'existence d'institutions suffit-elle à l'accomplissement de l'idéal démocratique ?

Pour pouvoir répondre à cette question, il est nécessaire avant tout de définir la notion d'institution qui désigne une structure d'organisation érigée par des règles qui sont organisées pour l'usage quotidien; à savoir la définition d'un cadre organisationnel à tous les niveaux de la société et pour toutes les personnes qui y habitent, à titre indicatif : faire régner selon les situations les conjonctures comme par exemple, savoir faire bénéficier les individus et ce, en légiférant des lois dans le but de la meilleure gestion et de prise en charge des difficultés de tout genre des citoyens.

Les équipes institutionnelles regroupent des intervenants de statuts, de rôles, et de fonctions très divers ; les institutions constituent un des éléments essentiels du tissu social et de ses réponses aux dits besoins, et aux difficultés de tous ordres. Dans ce contexte, nous parlons d'institutions à propos de chaque secteur d'activité sociale que nous utilisons pour désigner les structures organisées qui maintiennent un état social. De plus, cette idée de maintien est caractérisée par le jaillissement d'une manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine, dans le sens que chaque système d'organisation humain a une création qui lui est propre. Cela dit, cet état social maintenu désigne les structures et les représentations relativement stables à chaque fonction attribuée que l'on peut considérer comme des systèmes de référence pour le comportement social. On note par ailleurs que le rapport aux institutions présuppose un processus de socialisation, car dans une unité qu'on appelle état social qui se traduit par une microsociété 1(*) et que représente une institution, se trouvent réunis des individus de tout bord ; par conséquent l'unité dont on parle acquiert de l'importance pour chacun des individus dans la mesure où cette unité collective peut être l'écho d'une unité individuelle ; une référence à laquelle on offre d'ailleurs tout son sens.

Compte tenu de cette brève introduction, je voudrais en premier lieu dans ce présent travail faire la lumière, au mieux mettre au jour les lignes de force de la notion d'institution, qui me semble aussi ambigüe que complexe. Ensuite, dans la deuxième partie de ma recherche, essayer de montrer combien l'idéal démocratique joue un rôle déterminant pour construire un cadre institutionnel fiable d`un État; et enfin avoir le souhait de conclure par une note d'optimisme, à savoir d'avoir le souci du sens du bien commun dans toutes ses expressions.

I.PREMIERE PARTIE : L'INSTITUTION
A)- LES CONCEPTIONS DE L'INSTITUTIONS

La quasi-majorité des institutions d'un État donné est soumise aux règles de fonctionnement définies par le législateur ; il n'en demeure pas moins vrai que chaque institution ne peut se fier qu'à ses modes d'emploi propres ; c'est précisément à cet égard qu'on trouve des courants qui traversent et donnent des significations et attribuent des rôles complètement divergents ; et ces manières de penser dont on parlait se résument à deux courants qui tournent autour de l'institutionnalisation. En premier lieu, on trouve le courant néo-institutionnaliste de March et Olsen. Ces deux auteurs insèrent l'institution sur une marge d'autonomie de leur environnement social. Puis ils insistent sur le rôle d'institution c&omme « un ensemble de procédures et de standards qui définissent et défendent des valeurs, des normes, des institutions, des identités et des croyances »*. Ils ont appliqué cette théorie à la Commission européenne. Les institutions sont beaucoup plus des tableaux de négociation ou des arènes de conflit mais engendrent des craintes institutionnelles qui vont déterminer le comportement des acteurs. Le néo-institutionnalisme est en rupture avec le modèle « behavioriste » qui voit dans les institutions le pendant des déterminants sociaux (régulation sociale, conflit, luttes sociales). Le behaviorisme est un courant de pensée qui est né dans les années 1910 en psychologie et qui se marque par l'étude scientifique expérimentale du comportement des individus sans tenir compte de leurs intentions. Selon les néo-institutionnalistes, les institutions ont une autonomie qui les sépare de leur environnement social. Toujours selon G. March et Johan Olsen, qui font figure de pionniers dans ce mouvement vers la découverte des institutions, ils font la promotion d'une approche mettant au centre le rôle des structures institutionnelles dans la régulation- et la reproduction- des rapports économiques et sociaux(2). Elles peuvent développer des procédures pour engendrer leurs normes. Une critique que l'on peut faire à propos du néo- institutionnalisme, c'est son désintérêt pour la pratique des acteurs au sein des institutions ou de l'usage de l'institution par les acteurs. L'approche constructiviste des institutions de Berger Peter et Luckman Thomas « la construction sociale de la réalité » (3) ; l'importance de cet ouvrage réside dans le fait qu'il part du principe que la vie quotidienne est une réalité observable et du coup soumise à une interprétation, voire à une construction. Les deux auteurs disent que dès que nous nous servons de codes explicatifs indispensables à la compréhension des modes qui nous entourent. Et il en est ainsi que la réalité a un caractère intentionnel ; celui-ci étant relatif aux aspirations d'une organisation sociale, ils ajoutent en disant : - « l'ordre des choses de la réalité est produite par l'activité humaine » (4) à l'image du langage « quand dire c'est faire », un acte du langage qui parvient à produire une action par un processus d'institutionnalisation. L'institution est un processus général différent de celui des néo-institutionnalistes ; les défenseurs de ce courant insèrent l'institution sur une marge d'autonomie par rapport à leur environnement social et par conséquent, trois étapes traverse le dit courant : on trouve le processus d'extériorisation, celui d'intériorisation et celui de l'objectivisation  -L'extériorisation est un processus qui fait que l'institution se détache des individus qui ont été à son origine.-L'objectivisation est un processus dans lequel les institutions acquièrent une réalité objective ou se détachent des individus du groupe. Quant à l'intériorisation, c'est un processus qui voit les institutions incorporées au vécu de chacun, intériorisées aux individus. Au travers cet éclairage du courant suscité,( le processus d'institutionnalisation), l'accent est mis sur les acteurs de l'institution, sur les usages qu'ils font de l'institution en sachant que ces acteurs sont intéressés à la définition de rôle de pouvoir et d'autorité; à cet égard, la notion de rôle et de pouvoir nous interpelle en se demandant comment s'organise et se distribue le pouvoir. Il est à signaler par ailleurs que l'adoption d'une approche assez sociologique est celle d'un sociologue français : Pierre Bourdieu, avec la notion de champ qui permet de comprendre la distinction des positions au sein d'un espace social. Il entend souligner que la capacité des agents, en position de domination, à imposer leurs productions culturelles et symboliques joue un rôle essentiel dans la reproduction des rapports sociaux de domination. Ce que Pierre Bourdieu* nomme la violence symbolique. Elle est définit comme la capacité à faire méconnaître l'arbitraire de ces productions symboliques, et donc à les faire reconnaître comme légitimes, est ainsi d'une importance majeure dans son analyse sociologique. « La sociologie dérange en dévoilant les mécanismes invisibles par lesquels la domination se perpétue. Elle dérange en priorité ceux qui bénéficient de ces mécanismes, c'est-à-dire les dominants »(5).On peut signaler également la pensée d'Alexis Tocqueville sur la nature de l'institution au sens large du terme, c'est à cet égard que Tocqueville établit ainsi une distinction fondamentale entre la démocratie définie comme un état social, partagé par tous les pays occidentaux, et la démocratie comme état politique, qui est loin d'être acquise. Or la liberté politique est à ses yeux la valeur noble par excellence. Comment la garantir. ? La décentralisation, la séparation des pouvoirs, l'existence de contre-pouvoirs comme la presse ou les associations...sont quelques-unes des solutions retenues par Tocqueville (6).Le troisième intérêt de Tocqueville réside dans la modernité de sa méthode d'analyse celle-ci consiste en une sociologie comparative reposant sur une étude des valeurs et des représentations des acteurs sociaux ; l'oeuvre de Tocqueville se refusant à tout déterminisme. Tocqueville souligne que la passion pour l'égalité, corollaire obligé du nouvel ordre, (substitution de l'égalité à hiérarchie), est une passion totalisante, qui veut dire, cherche à prévaloir contre toute autre, en particulier l'amour de la liberté*.

___________________________

*Marche G et Olsen J, La sociologie des institutions,

*Wikilivres est une collection de textes pédagogiques libres rassemblés en livres, écrits en collaboration

2 * FREYMOND N, Travaux de science politique, nouvelle série, N15, 2003, p.1. »

3 * Compte rendu rédige par AMADOU Full, point.com, février2009

4 * « la construction sociale de la réalité. Traité de sociologie de la connaissance, Paris, Méridiens Klincksiek

5 * BOURDIEU Pierre, L'Université syndicaliste, la sociologie des institutions, novembre 1999, n°510, p. 4

*Les dominants doivent jouir d'un « capitale symbolique », capable de persuader les plus faibles de la légitimité des enjeux

En effet, il s'attache à montrer la diversité des devenir des sociétés démocratiques qui peuvent évoluer soit vers la tyrannie, soit vers une véritable démocratie politique. A son retour d'Amérique, il publie l'oeuvre De la démocratie en Amérique, entre 1835 et 1840.Une réflexion toute à la fois sociologique et politique sur les particularités américaines et le bénéfice que tirerait la France à s'inspirer des institutions de ce pays : obligeant ainsi l'homme à sortir de lui-même, pour se réaliser politiquement et socialement.

Le terme de l'institution peut être aussi employé au singulier*, il désigne les statuts et pratiques sociales, (voire politique), qui sont d'origine artificielle (conventionnelle) et non naturelle. Dans ce sens, (Hobbes, Montesquieu), désigne ce genre d'institution par un mode de constitution qui découle d'un raisonnement collectif tenue par tous en même temps. A cet égard, l'institution fondamentale est la tradition, et dans ce cas, les citoyens dont parle Hobbes instituent le Léviathan.

* 1 *ROQUEFORT Daniel, Le rôle de l'éducateur. Harmattan, 1976, p.133 

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