|
UNIVERSITÉ DE LIMOGES
1
FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES
ÉCONOMIQUES
DE LIMOGES
PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE
UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)
MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ
DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique
« ENVIDROIT »
Le droit international de l'environnement face aux
enjeux liés à la
conservation de la
biodiversité
Mémoire présenté par ALAIN YANNICK TROUPAH,
Sous la direction du DOCTEUR. AENZA KONATE
OCTOBRE / 2011
SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE 5
PREMIERE PARTIE: LA
CONSERVATION DE LA BIODIVERSITE ASSUREE PAR UN DROIT CONVENTIONNEL LIMITE
7
CHAPITRE PREMIER: LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE
BIOLOGIQUE, UN
ACCORD-CADRE 8
Section I: Les principes et objectifs de la Convention
difficilement conciliables 9
Section II: Des obligations conventionnelles «
souples » 16
SECOND CHAPITRE : LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE
BIOLOGIQUE : UNE CONFRONTATION DES ENJEUX COMMERCIAUX ET ENVIRONNEMENTAUX DE LA
CONSERVATION DE LA BIODIVERSITE 21
Section I: La confrontation des enjeux commerciaux et
environnementaux au sein de la Convention sur la Diversité Biologique
22
Section II: Les rapports entre la Convention sur la
Diversité Biologique et l'Accord de l'OMC sur les Aspects des Droits de
Propriété Intellectuelle lié au Commerce (ADPIC) .
28
SECONDE PARTIE: POUR UN
DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT ADAPTE AUX ENJEUX DE LA CONSERVATION DE
LA BIODIVERSITE 38
CHAPITRE PREMIER : LA NECESSAIRE CORRECTION DES FAIBLESSES
DU DROIT DE LA BIODIVERSITE 38
Section I: L'application et l'effectivité des
Conventions Internationales et des textes légaux 39
Section II: La prise en compte visible de la dimension
environnementale de la conservation dans les politiques commerciales
47
SECOND CHAPITRE : LE RENFORCEMENT DES MOYENS DE MISE EN
OEUVRE 55
Section I: Au niveau institutionnel 55
Section II: Au niveau financier... 60
CONCLUSION GENERALE 65
3
REMERCIEMENTS
Mes remerciements vont particulièrement à
l'endroit du Tout Puissant qui m'a soutenu d'une part pendant la crise
militaro-politique que nous avons connu et d'autre part dans les moments
difficiles qui ont précédé la rédaction de ce
mémoire.
Je tiens très sincèrement à exprimer ma
profonde reconnaissance à tous ceux qui ont contribué de
près ou de loin à la réalisation de ce mémoire.
Ma gratitude va particulièrement vers :
Ma Mère, ma Tante et ma Grande Soeur pour leurs soutiens
spirituels, moraux et financiers considérables, que Dieu vous
bénisse,
Ma fiancée et ma fille qui m'ont soutenu en prière,
je vous aime,
M. GOGOUA MADY, Chef du Service juridique du Ministère
de l'Environnement et du Développement durable de la République
de Côte d'Ivoire pour m'avoir recommandé au titre de cette
formation,
M. AENZA KONATE, mon Directeur de Mémoire pour sa
promptitude, sa disponibilité, grâce à vous je suis
allé au bout, je vous remercie,
Les responsables et enseignants du Master DICE qui nous ont
permis de parfaire notre formation, avec à leur tête M.
François Pellisson.
| 
