Memoire Online - Sommaire Droit Privé

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Droit Privé
Nombre de mémoires: 38



La théorie du patrimoine à l'épreuve de la fiducie
par Thomas Naudin
Université de Caen Master 2 Recherche en Droit Privé


La liberte contactuelle dans les sûretés personnelles en droit OHADA
par Huguette Eliane Ndounkeu
Université de Dschang DEA en droit communautaire


L'arbitrage et le contrat de consommation: Le point sur l'état du droit
par Rithy Chey
Université Lumière Lyon 2 Master 2 recherche Droit européen et international des contrats


L'action Paulienne
par Youssef Fassi-Fihri
Université de Perpignan DESS


Le contrat d'assurance-vie en droit libanais
par Mazen Fakih
Université de Perpignan master 2 en droit privé et sciences criminelles


La promesse de vente de la chose d'autrui
par Florent Kuitche Takoudoum
Université de Nice sophia antipolis Master II droit de l'immobilier et de l'urbanisme


La protection du preneur dans un contrat de location-gérance
par Gervais MUBERANKIKO G.
Université d'Abomey-Calavi (Bénin) Maitrîse en Droit privé


Techniques de droit commun applicables à la rupture du concubinage et du PACS
par Audrey MELLAC
Université Robert Schuman Strasbourg Master II recherche droit privé fondamental


La place de l'enfant en droit français
par Karinne OEHMICHEN
Université de Nîmes Master 1 Droit privé


La banque islamique
par Rachid El aatmi
Université mohammed 5-Suissi faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Salé licence en droit privé en français option droit des affaires


La bonne foi dans le rapport de travail
par oumar ben Camara
Université Lumiére Lyon2 master 2


Le statut des réfugiés au Cameroun- étude critique de la loi n°2005/006 du 27 juillet 2005
par Simeon Patrice KOUAM
Université de Yaoundé II Diplôme d'Etudes Approfondies (DEA) en Droit Privé Fondamental


De la prise en charge du toxicomane en détention et du suivi à sa libération
par Philippe THOMAS
Université Paris VIII DEA droit de la santé, médical et médico-social


Le Travail des enfants
par Aude Cadiou
Université de Nantes DEA de droit privé


La modification du contrat de travail en droit congolais
par Serge DIENA DIAKIESE
Université protestante du Congo Licence en droit économique et social


L'effet normatif des conventions
par Dany MARIGNALE
Université Paris XII Master 2 recherche en droit privé


L'exploitation de la main-d'oeuvre enfantine au regard du Droit du Travail en Haiti: Etude basée sur des Observations faites à Port-au-Prince, Gonaïves et Cap-Haïtien à partir de 1994
par Jean Marc-Antoine PREDESTIN
Université d'etat d'Haiti Licence en Droit


La responsabilité civile du créancier professionnel en matière de sûretés
par Arnaud Silvère Yansounou
Faculté de droit de La Rochelle Master II Recherche Droit Privé


La modernisation du droit successoral en droit comparé, français et cambodgien
par Socheata NOV
Université Jean Moulin Lyon 3 DESS Droit notarial


La couverture du risque maladie: essai d'une étude comparative entre les systèmes français et marocain
par Jamila Zakour
Université Bordeaux IV Montesquieu DEA de droit du travail et de la Protection Sociale


Problématique de la Sécurité et de la santé au travail
par Hermine VIGAN
Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature (ENAM) du Bénin diplôme d'inspecteur du Travail


La propriété périodique
par Caroline Poulard
Université de Saragosse Licence


Le renouveau du contrat de travail
par Kokou ALEKE
Université de Lomé DEA Droit privé fondamental


La dignité de la personne humaine
par Nabil CHEHDI
Université Abd Elmalek ESSAIDI licence en droit privé Français


Les modes alternatifs de règlement des conflits des rapports locatifs
par Yoann Garot
Université des sciences sociales de Toulouse Master II Mention Droit Privé et Sciences Criminelles, Spécialité Droit privé recherche


Etude sur la faisabilite d'une structure de reglement amiable des litiges de consommation
par Yoann Garot
Université des sciences sociales de toulouse Master II Mention Droit Privé et Sciences Criminelles, Spécialité Contentieux et Arbitrage


L'utilité des peines de prison pour les criminels
par Paul-Roger GONTARD
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Maitrise de droit privé, option Carrières Judiciaires


De l'action en rétrocession en cas de libéralités excessives en droit positif rwandais
par Pie HABIMANA
Université Nationale du Rwanda Licence


Conséquence de l'évolution du lien substantiel entre Etat du pavillon et navire au sein de la marine marchande Fr. et des équipages
par Yann Collin
ESC Bretgane Brest Master


L'insertion et le maintien des personnes handicapées en milieu ordinaire de travail
par Sandie GRESSE
Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille 2 Master 2 professionnel de droit social


Le crédit documentaire
par Aymen Aberkane
Faculté de droit de Sfax Master droit privé


La compensation
par Aymen Aberkane
Faculté de droit de Sfax Master en droit privé


La possession d'état dans l'avant-projet du code camerounais des personnes et de la famille
par Jean Noel TAMEKUE TAGNE
Université de Yaoundé II DEA en droit privé fondamental


Evolution et mutation de l'inspection du travail
par Anne Claire Michaut
Université Paul Cézanne - Aix Marseille III Master Droit social


Le gage-espèces
par Fouad HAMIDI
Université Paris I Master 2 Recherche Droit patrimonial approfondi


conflits de compétence judiciaire et arbitrale
par Sana Soltani
Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis Mastére en droit privé


La propriété dans l'univers virtuel
par Hugues Nsiangani
Université de Versailles Saint-Quentin Master 2 droit des Nouvelles Technologies de l'Information et des Télécommunications


La protection des parties dans le contrat de vente civil
par Adjo Flavie Stéphanie SENIADJA
Université catholique d'Afrique de l'ouest Maitrise






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