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Droit Fiscal
Nombre de mémoires: 43


Droit et Sciences Politiques > Droit Fiscal

Audit et optimisation des impots sur salaire: étude menée sur la base du cabinet Clement's-Zo SARL
Par Jules Kévin FIMBE BOMBE
YAOUNDE II DESS en Droit des affaires internationales et fiscalité, option fiscalité 2007


Les problèmes liés au recouvrement des impôts de grandes entreprises dans le cadre de la décentralisation financière en R.D Congo: cas de la province orientale de 2006 à  2008
Par Patrice - Thomas AKALA NDJOKU
Université de Kisangani, Congo licence en droit 2008


L'audit de la régularité et de l'efficacité fiscale
Par Hsan Attia etamp; Lotfi Hafsia
institut supérieur de finance et de fiscalité de sousse maeticirc;trise en fiscalité 2007


Recherches sur la conformité du droit national au droit communautaire de la CEMAC : Le cas de la Taxe sur la Valeur Ajoutée
Par Dieudonné TONGA
Université de Yaoundé II-Soa Diplôme d'Etudes Approfondies en Droit Public-option Droit Public Interne 2008


La fiscalisation de l'économie informelle comme facteur du développement économique de la République Democratique du Congo; état des lieux et perspectives
Par Christian MUSENGA TSHIMANKINDA
UPC Licence(master1) en Droit Economique et social 2008


Etude du Projet d'Intégration Fiscale des Groupes de Sociétés en Zone CEMAC
Par Albert ATANGANA
Université de Douala DESS Fiscalité Appliquée 2000


L'apport des recettes judiciaires dans la mobilisation des recettes non fiscales en République Démocratique du Congo: Cas de la DGRAD de 2002 à  2006
Par François LUAMBO MAKANZU
Université-Ouverte/Campus de Matadi Licencié en Fiscalité-Extérieure 2009


Evolution et Perspectives du Contrôle des Prix de Transfert en Afrique
Par Albert ATANGANA
Ecole Supérieure de Commerce de Rouen Mastère Spécialisé Management, Droits des Affaire et Fiscalité 2007


Le controle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la vérification de comptabilité
Par Said OURCHAKOU
Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne Master Droit et gestion des finances publiques 2006


La déconcentration de la Direction Générale du Contrôle Financier: une alternative pour mieux accompagner la communalisation intégrale du territoire au Burkina Faso
Par Adama MOYENGA
Ecole Nationale des Régies Financières Burkina Faso DESS en Finances publiques 2008


La retenue à la source comme mode de perception de l'impôt au Cameroun
Par Gabriel DODO NDOKE
Université de Douala DESS Administration Fiscale 2007


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