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La délinquance juvénile: comparaison et synthèse

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par Taoufik Bouyablane
Université Hassane II - Mohammadia - Maroc - Licence en droit privé 2006
Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Pénal
  

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Table des matières

**Introduction générale : 5

Chapitre préliminaire Le "mineur" en Droit 7

I. Le mineur en vue de droit 7

A. Le mineur en Droit 7

B. Justice des mineurs 8

C. Ministères concernées 11

Première partie 13
Chapitrel. Les théories sociales' biologique ou héréditaires et

psychologiques du crime chez les mineurs 14

I. Les théories sociales 14

A. L'époque avant Ferri 14

B. A l'époque de Ferri 15

II. Les théories biologiques ou héréditaires 16

A. Théorie de la "perversité constitutionnelle" de DUPRE 17

B. Critiques de la théorie de DUPRE 18

III. Les théories psychologiques 18

A. Théorie de la constitution criminelle délinquantielle de Di Tullio 19

B. Les étapes psychologiques du crime de De Greeff 19

Chapitre2. Les facteurs d'influence sur la personnalité du mineur 20

I. Facteurs pédagogiques 20

A. La famille 20

B. L'école 22

C.Larue 23

D. Les médias 24

II. Facteurs qui influencent la croissance 24

A. facteur social 24

B. facteur psychique 25

C. facteur environnemental 28

Deuxième partie 30

Chapitre3. Les multiples faces de la délinquance juvénile 31

I. La délinquance juvénile côté délinquance 31

A. Criminalité par objet 31

B. Criminalité par milieu 34

C. Criminalité par auteur 36

II. La délinquance juvénile côté juvénile 37

A. Variation selon la tranche d'age 37

B. Variation selon le sexe 37

C. Variation selon la classe sociale 39
III. La délinquance juvénile côté impacte de l'acte criminel sur la

personnalité de mineur 40

A. Les étapes de l'acte criminel 40

B. Les conditions du passage a l'acte 41

Chapitre4. Traitement du phénomène 44

I. L'efficacité de la peine d'emprisonnement 44

A. La peine d'emprisonnement 44

B. Les peines alternatives a la prison 45

II. Réduction de l'ampleur du phénomène 48

A. Réformes de la panoplie législative 48

B. Des mesures de prévention 50

III. Remèdes a la délinquancejuvénile 50

A. Exemples du passé 50

B. Exemples modernes 51

***Conclusion générale 54

Bibliographies 55

"On a souvent oublié que le criminel est avant tout un être humain qui ressemble bien plus aux autres être humains qu'il n'en diffère (...). Comme les autres hommes le criminel construit sa vie, la dirige, se trompe, rectifie, s'exalte et souffre. Comme les autres hommes, il est inconscient des influences secrètes exercées sur ses déterminations par des facteurs plus ou moins morbides...".

DE GREEF:

"Introduction à la criminologie"

**Introduction générale:

La délinquance est un ensemble des infractions commises à l'encontre de l'ordre public et appréhendées du point de vue de leur incidence sociale.

Cette définition permet de distinguer la délinquance, dont l'étude considère, à partir d'une définition donnée de la légalité, la fréquence et la nature des délits commis, de la criminologie, qui prend en compte la personnalité, les motivations et les capacités de réinsertion du délinquant.

Si la délinquance semble être un phénomène constitutif des sociétés humaines, la valeur qu'on lui attache dépend de la nature et du mode d'organisation de la société dans laquelle le phénomène est considéré, réflexion que l'on doit notamment à Émile Durkheim.

Ainsi, l'infraction a d'abord été envisagée en fonction de critères religieux ou magiques, et la transgression des interdits conduisait généralement à l'exclusion, par la mort ou l'éloignement, de celui qui s'était écarté de la norme. Plus tard, la domination exercée par les grandes religions monothéistes dans leurs sphères respectives se traduisit dans le domaine de la formation du droit; l'infraction était constituée dès lors que l'acte enfreignait une prohibition découlant des textes sacrés et de leur interprétation.

La séparation progressive du religieux et du temporel, qui commença à faire sentir ses effets dès le Moyen Âge, ne fit pas pour autant disparaître l'accent mis sur la faute, notion d'origine religieuse, dans la commission de l'infraction. Cette optique justifiait par exemple que l'on ait reconnu, à diverses époques de l'histoire, la responsabilité pénale des enfants et même des animaux. Ainsi, au XVIIe siècle, dans la plupart des pays européens, le droit pénal reposait sur le principe de la responsabilité individuelle et privilégiait, une fois l'aveu recueilli, des peines neutralisantes et intimidantes d'une grande sévérité, comme la roue, le fouet ou les galères.

L'époque des Lumières amorça une rupture, avec la recherche d'une définition légale et universelle du permis et du défendu, illustrant le projet de fonder une "légalité des délits et des peines" que formula l'Italien Beccaria, dans son ouvrage publié en 1764, "Des délits et des peines". Cette recherche s'inscrivait dans le cadre d'une aspiration plus générale, celle de donner une nouvelle définition de l'homme, compris comme un être social, détenteur de droits et de devoirs, évoluant dans une société où, le pouvoir cessant de chercher sa légitimité dans la religion, on pourrait s'interroger sur la nature des infractions et l'échelle des sanctions applicables à tous, quelle que fût la qualité du délinquant.

Cependant, toutes les maladies qui donnent une température élevée ne sont pas les différentes manifestations d'une seule maladie qui serait "La fièvre"! C'est la même chose pour les maladies de la société d'où l'importance d'opérer un tri entre la délinquance juvénile et la délinquance d'adulte qui n'ont pas les mêmes mobiles, les mêmes causes ou les mêmes conséquences.

Qu'est ce qu'un jeune délinquant d'abord?

La délinquance juvénile est un ensemble de traits de comportements considérés comme anti-sociaux. C'est une forme de l'inadaptation sociale. Ce terme se définit strictement par rapport à la loi si bien que l'acte délictueux est celui qui entraîne une

peine légale; "L'expression "jeune délinquant" signifie un enfant qui commet une infraction à l'une quelconque des disposition du Code criminel (...)"1

Elle doit être distinguée de la délinquance des adultes dans la mesure où le jeune délinquant est une personnalité en formation et en cours de socialisation, alors que le délinquant adulte possède une personnalité déjà affirmée. La criminalité imputable aux jeunes délinquants fait depuis longtemps l'objet d'un traitement législatif spécifique qui tient compte de l'âge de l'auteur de l'infraction. Cette condition a pu, au fil de l'histoire, justifier un traitement pénal plus ou moins répressif.

Les mutations dans la société sont peut-être à l'origine non seulement de l'augmentation des taux de la délinquance et de la violence juvéniles, mais aussi de l'inquiétude grandissante que suscite la participation à la délinquance de catégories spécifiques de jeunes comme les filles, les jeunes enfants et les jeunes membres de minorités ethniques. Faute de données et d'enquêtes fiables, il est difficile d'établir si oui ou non les filles sont impliquées aujourd'hui dans la délinquance davantage que par le passé. De même, on pense que les primo-délinquants sont de plus en plus jeunes, mais on ne dispose pas de données confirmant cette impression. Cependant, le cas des jeunes appartenant à des minorités ethniques est différent. Là encore, dans certains pays européens occidentaux des études ponctuelles montrent clairement des taux de délinquance supérieurs à la moyenne chez les jeunes appartenant à certains groupes ethniques. Dans certains pays, tel que le Maroc, les jeunes sont sur représentés dans les statistiques de la police. Certains mécanismes de sélection dans le traitement des cas par la police et la Justice peuvent jouer un rôle et expliquer jusqu'à un certain point la proportion plus élevée que la moyenne des jeunes appartenant à des minorités ethniques ; toutefois, ces mécanismes ainsi que la situation économique particulièrement difficile dans laquelle se trouvent ces jeunes ne suffisent pas à expliquer le phénomène. Une autre tendance inquiétante, bien que difficile à vérifier par des données fiables, concerne les crimes parfois graves commis en réunion et les liens que les jeunes délinquants semblent développer avec la criminalité organisée parfois transnationale. La vulnérabilité de certains groupes de jeunes en raison de leur minorité et/ou de leur situation socioéconomique en fait une cible intéressante pour les adultes impliquée dans la criminalité organisée.

Pour bien dévoiler, même en partie, ce problème, en va se concentrer dans notre étude sur les théories scientifiques sur le crime et les facteurs qui influencent la personnalité de mineur comme premier volet, et les multiples faces de ce phénomène, ainsi que les traitement ou propositions de traitement puisées en droit comparé comme thème de deuxième volet, tout en ce basons dans notre étude sur des statistiques publiques nationales pénitentiaire, -si en considèrent bien sur les centre du protection de l'enfance comme des établissements pénitentiaire-.

1 Art. 2 de la loi Canadienne de 1908, concernant les jeunes délinquants, Chapitre 40.

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