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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU
FACULTE DE DROIT
B.P. 285 BUKAVU
FACULTE DE DROIT
LA COUR PENALE INTERNATIONALE, EST-CE LA FIN DE
L'IMPUNITE
EN R.D.C ?
Mémoire présenté et défendu pour
l'obtention du grade de licencié en Droit.
par COKOLA NTADUMBA
Innocent
Directeur : Prof. Dr. Moïse
CIFENDE
KACIKO
ANNEE ACADEMIQUE 2007-2008
PRELUDE
« LA JUSTICE PRODUIRA LA PAIX, ET LE DROIT
LA SECURITE POUR TOUS »
Isaïe 32,17
« SI LE CRIME DE DIH N'EST PAS COMMIS PAR DES
FOUS, IL REND FOUS CEUX QUI LE COMMETTENT »
Professeur NYABIRUNGU Mwene Songa
DEDICACE
A Dieu Tout Puissant créateur du ciel et de la
terre,
A notre Père NTADUMBA NYAKAKONDA Richard,
A notre Mère MUJIJIMA M'MUTALINDWA,
A notre Grand-mère Christine M'NSAKALI,
A notre Oncle Colonel MIRALI RWAGAZANGABO Gaston,
A notre Oncle Mgr F.X. MITIMA,
A notre Oncle F.X. MUFUNGIZI,
A notre Frère Jérôme MWALIMU MATESO
A notre Frère F. D'Assise CIKURU,
A tous nos frères et soeurs,
A tous nos éducateurs de l'UCB,
A tous nos camarades de l'UCB,
A toutes les victimes des crimes internationaux,
A tous les nôtres,
A la Promise.
COKOLA NTADUMBA Innocent
REMERCIEMENTS
Au terme de ce travail, nous ne pouvons pas passer sous
silence la joie qui ronge nos coeurs en exprimant notre profonde gratitude
à l'égard des personnes qui de près ou de loin, ont
contribué à la réalisation de ce travail qui vient de
sanctionner la fin de notre cycle de licence en Droit.
Nos remerciements s'adressent en premier lieu au Prof. Dr.
Moïse CIFENDE KACIKO, Directeur de ce travail qui en dépit de ses
multiples charges avait accepté de nous orienter depuis le choix de
notre thème, et à travers lui, notre gratitude s'adresse au corps
académique de l'UCB et ceux de la Faculté de Droit en
particulier, nous pensons au Prof. Dr. Jean-Claude MUBALAMA, Doyen de la
Faculté de Droit, au Prof. Ordinaire Séverin MUGANGU MATABARO,
Doyen honoraire, au Chargé des Cours, le Bâtonnier Thomas LWANGO,
à nos encadreurs Assistants et Chefs de Travaux de l'UCB.
Nos remerciements s'adressent également à
l'équipe de la Communauté Catholique de l'UCB. Nous pensons
à Mr l'Abbé J.M.V. BALEGAMIRE, Vice-recteur aux Affaires Sociales
et Etudiantes de l'UCB, à Mgr Recteur Joseph GWAMUHANYA, à Mr
l'Abbé J. Dominique UGUEY, à Mgr Pierre BULAMBO, à la
Soeur Pascasie, pour vos soutiens spirituels.
Nos remerciements s'adressent aussi aux frères, pour
leur affection, leurs conseils et pour tous les sacrifices consentis pour notre
éducation ; ce travail est le fruit de leurs efforts. Nous pensons
à la famille NYAKAKONDA RUBANGIZA, à la famille MUTALINDWA,
à la famille MUGABO RUZIGA, à la famille de RWAGAZA MWEZE,
à la famille KAMUSHERA KAPOSHO, à la famille BAGUMA Etranger,
à la famille du Magistrat Jeanson NFUNDIKO, à la famille du
Magistrat Ernest MUHIMUZI, à la famille de Maître Wilson
LUTWAMUZIRE, à la famille NZONGA ALUMA Jeph, à la famille du
Révérend Pasteur KADANGA MUNGANGA, à la famille Joseph
SABULUBULU MUKOTANYI, à la famille RUBUYE MUGISHO, à la famille
MUTABUNGA, à Mme NADINE NZONGA, à la famille MUSHEGERHA,
KASWABANI Suzane, à la famille MIYANGA Sandra.
Nous tenons aussi à exprimer notre reconnaissance
à nos proches et amis, qui nous ont assisté moralement ou
matériellement tout au long de notre cheminement
académique :
La famille MWALIMU MATESO Jérôme, Mgr F.X.
MITIMA, Maman Adolphine NGOY et sa famille, Maman Charlotte MULAKO, Deodatte
BUNANE NABINTU, Christine BUHORO NYAKAKONDA, WANI NZONGA Ghislaine, Solange
NZONGA, Christiane NZIGIRE RUSUNYU, la famille KASHAMURA LAZARE Billy, la
famille BALOLA Vital, la famille BITEGSI BABA CHANCE, à la famille
MAHESHE Trésor, à Me Ephrem KAHAMIRE et sa famille.
Nos remerciements à l'endroit du Président du
Tribunal de Grande Instance de Bukavu, qui nous a admis au Corps des
Défenseurs Judiciaires, à tous les confrères
défenseurs judiciaires, aux collègues Avocats, au
Président du Tribunal Militaire de Garnison, au Magistrat Camile,
à Maître Jean-Claude MIRINDI, Syndic des Défenseurs
Judiciaires, à Maître Julien CIGOLO de l'ACAT Sud-Kivu, à
Maître J.B. HABIBU de la Coalition pour la CPI en RDC, à
Maître Roger MUCUBA de la Coalition pour la CPI en RDC, à Mr
Descartes MPOY, à Maître Wilson LUTWAMUZIRE, Didier MUZALIWA,
Romain KANGA, Encadreurs de stage ; aux confrères Défenseurs
judiciaires de l'auditoire, à Me Providence NGOY, à Me Bernadette
BIRUGU, à Me Ange MUKOTANYI, à Me Paterne MURHULA, à Me
Francine RUBUYE, à Me Mymy MUSHEGERHA, à Me KALENGA Paulin,
à Me MUGARUKA Charles.
Notre marque de considération va également
à tous nos frères et soeurs, cousins et cousines, oncles et
tantes, amis et camarades : Jeannette MWAVITA, KACHO BWIRHONDE, KASHASHO,
ALIDA, ELOGE, Trace à la famille BAVURHE, MASHANTI, Maman ANDRIKE, Maman
ARLETTE, Maman PRIMO, Maman TANTINE, Wivine FEZA, CIZUNGU Innocent, BISIMWA
DEBSI, et à vous tous qui aimez la justice pénale internationale.
A tous nos camarades de l'UCB et ceux de l'auditoire pour le
climat d'entente et de collaboration qui nous a caractérisé et
pour le moment de joie et de peines passés ensemble, nous disons
merci.
Que le Seigneur notre Dieu nous comble des
bénédictions tout au long de notre séjour ici sur terre et
qu'il nous conduise au bonheur éternel.
COKOLA NTADUMBA Innocent
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