CONCLUSION GENERALE
Au terme de notre étude du Droit communautaire de
l'environnement dans le cadre de l'Union Africaine, on remarquera que ce droit
a évolué même si, par ailleurs il a gardé la
philosophie traditionnelle de la protection de l'environnement. Pour retracer
cette évolution on notera la création de nouvelles institutions
qui s'occuperont des questions environnementales. Avec ces institutions, on a
pu constater un changement énorme sur le plan normatif et la mise en
oeuvre du Droit Communautaire de l'Environnement. En effet, la révision
opérée en 2003 par l'Union Africaine, dans le but
d'améliorer la protection de l'environnement, n'a pas moins
été profonde, et ce à maints égards. Quant au
volume de la nouvelle convention de Maputo de 2003, on relève 43
articles, contre 25 avec la convention d'Alger de 1968, donc avant la
création de l'Union Africaine. Au delà de l'élargissement
du nombre de dispositions conventionnelles, le contenu de la plupart des 25
articles initiaux a été modifié et complété.
Ces apports substantiels ont été réalisés, en
grande partie, grâce à de nombreux emprunts aux conventions
environnementales récentes, autant mondiales que régionales. La
construction normative qui en est résultée porte forcement la
marque de ces différents emprunts, au fond comme en la forme. Si bien
qu'il reste malgré tout une part
d'hétérogénéité quasiment
irréductible, qui tient à la multiplicité et la
disparité des sources normatives ayant alimenté le texte de
Maputo. Celui-ci apparaît ainsi comme relativement composite, avec une
texture panachée qui fait son originalité aussi bien que sa
richesse, mais qui pourrait donner lieu en pratique à des
interprétations divergentes.
Le D.C.E dans le cadre de l'U.A, a gardé son socle
fondateur qui est la convention d'Alger. Mais ses fondations initiales, il faut
le souligner, soutiennent désormais un tout autre édifice, bien
plus dense et plus massif qu'il ne l'était avant l'U.A. La
façade, la base et les murs n'ont pas subi de changements majeurs. Par
contre, l'intérieur est complètement rénové. Il a
fallu également ajouter quelques dépendances pour loger les
nouveaux textes postérieurs à la convention de Rio.
Au delà de toutes ces considérations, ce
qu'il faut retenir, c'est que l'Afrique détient une opportunité
de contribuer au développement des normes internationales
émergentes sur la gestion politique saine en matière
d'environnement. Cela pourrait être accompli au moyen d'actions
simultanées au niveau national, infra régional et
régional. Ces actions serviraient à clarifier le rôle que
peuvent jouer la communauté internationale toute entière dans le
cadre d'une protection de l'environnement mondial pour un développement
humain durable qui devrait enfin être l'objectif visé par tous les
pays(pauvres et riches). Tant que se poursuit l'élaboration des normes
communautaires aussi bien par l'Union Africaine que par les organisations
sous-régionales africaines, l'Afrique conserve l'opportunité de
présenter ses expériences riches en enseignements pour le reste
du monde. Ce qui garantirait davantage une prise en compte du contexte africain
par les normes internationales et que ces normes soient plus pertinentes pour
le continent africain. Un tel processus permettrait aux Etats africains et
à leurs citoyens d'encourager les principes qui assureront la protection
de l'environnement non seulement en Afrique mais aussi dans le reste du
monde.
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