II.6 Du 27 au 29
Juin : Succursale de la RUZIZI I
La Succursale est un établissement ou petit bureau qui
dépend d'un autre. Mais dans le concept de la douane la succursale est
un petit bureau qui n'a pas le pouvoir de dédouaner des grandes
marchandises. Mais ils sont à leur tète l'obligation de
dédouaner les marchandises qui ne sont pas à caractère
commerciale et des marchandises qui ont une valeur inferieur à 2500
USD.
La succursale réceptionne toutes les marchandises qui
viennent de l'étranger, elle est l'initiale dans le processus de
dédouanement et la porte des trafics internationaux.
La RUZIZI I est une succursale de la DGDA à la
frontière entre le Congo et le Rwanda, cette frontière utilisant
une frontière naturelle qui est la rivière RUZIZI, elle n'est
peut être traversée que par un pont. En revanche, le pont de la
RUZIZI I n'est pas assez solide pour pouvoir supporter le passage des poids
lourds (des remorques et autres engins de poids lourds).
1. Organisation de la succursale de la RUZIZI I
La succursale de la Ruzizi I est constituée de
deux services:
a. La recette qui réceptionne le droit et taxe
à l'importation comme à l'exportation, il comprend:
- Un receveur
- Un receveur Adjoint
- Un taxateur : il taxe les petites marchandises
b. La brigade elle intercepte toutes sortes de fraudes ;
il comprend :
- Un commandant
- Des brigadiers
Pendant le 3 jours que nous avons passé là-bas
nous contrôlions et faisions payer la taxe pour les petites
marchandises.
2. LE PROCESSUS
Le processus de dédouanement est disparate dans la
succursale :
- Les marchandises qui ont une valeur de 2500 USD n'est
peuvent être dédouané dans une succursale, alors pour s'y
prendre le receveur intercepte la marchandise et récupère la
DDCom et autres documents relatifs au transporteur, et de leur part la personne
responsable doit chercher un déclarant qui va déclarer sa
marchandises le Bordereau en Douane pour interpréter et vérifier
ce qui est écris sur la DDCom.
Et la marchandise et acheminer vers l'entrepôt
accompagné d'un brigadier.
- Pour les petites marchandises on est peut assigner un
bordereau en douane ; pour cela le receveur remet au propriétaire
un document qui dépend de la direction de marchandises :
S'il a importé le receveur lui remet un DSI au sens
contraire il lui remet un DSE.
II.7 Du 02 au 03
juillet : La succursale de la Ruzizi II
Cette succursale est en aval à la Ruzizi I, ayant un
pont plus solide que son homologue, elle fait usage d'un intense trafic des
poids lourds. A l'arrivée des marchandises les agents
récupèrent le document relatif aux marchandises et paye quelques
frais exigé, comme :
- Assurance frontière ;
- Droit entrée ;
- Hygiène de frontière ;
- Etc.
Et la marchandise est escortée vers
l'entrepôt.
Nous sommes arrivés là à 08h ; nous
avons assisté au passage des marchandises sur de camion en destination
de l'extérieur du pays.
L'organisation reste idem à celui de la Ruzizi I.
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