L'assurance sociale et le droit à la santé

UNIVERSITÉ

Introduction

DE SFAX

FACULTÉ DE DROIT

DE SFAX

Année universitaire 2006 - 2007

Mémoire pour l'obtention du mastère

en droit social

L'ASSURANCE SOCIALE ET LE DROIT

A LA SANTE

Élaboré et soutenu par :

Iheb TRABELSI

Sous la direction de :

M. Abdessatar MOUELHI

Membres du jury

Président : Mongi TARCHOUNA Encadreur : Abdessatar MOUELHI

Suffragant : Nouri MZID

DÉDICACE

Je dédie ce Mémoire

À

Mes parents, les plus chers à mon coeur.

À

Mes frères, Achraf et Anis et à la petite Ikbel,

pour qui j'ai beaucoup d'affection

et d'attachement.

À

Tous ceux que j'aime et qui m'aiment.

Et À

Tous ceux qui m'ont généreusement soutenu

dans ce travail.

REMERCIEMENTS

Je tiens à remercier Monsieur Abdesstar

MOUELHI qui a eu l'amabilité d'assurer la direction

de cette recherche et qui m'a guidé par ses précieux

conseils. J'espère qu'il trouve dans ce travail

le témoignage de ma profonde reconnaissance.

Mes remerciements s'adressent également à tous

mes enseignants, qui m'ont guidé sur le chemin

du savoir. Qu'ils trouvent ici l'expression de ma

profonde gratitude.

Je remercie enfin les agents de la bibliothèque de la

Faculté de Droit de Sfax pour leur collaboration.

La Faculté n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans le cadre de ce mémoire.

Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

Liste des principales abréviations

A.G. : Assemblée Générale

A.T.D.S. : Association Tunisienne de Droit Social

Al. : Alinéa

Art. : Article

Art. préc. : Article précité

B.I.T. : Bureau International du Travail

C.M.U. : Couverture Maladie Universelle

C.N.A.M. : Caisse Nationale d'Assurance Maladie

C.N.A.M.T.S. : Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés

C.N.R.P.S. : Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale

C.N.S.S. : Caisse Nationale de Sécurité Sociale

C.R.E.A. : Centre de Recherches et des Etudes Administratives

C.T. : Code du travail

Cass. civ. : Cour de cassation, chambre civile

Cass. soc. : Cour de cassation, chambre sociale

Cf. : Consulter

Chron. : Chronique

D. : Recueil Dalloz

D.E.A. : Diplôme des Etudes Approfondies

D.U.D.H. : Déclaration Universelle des Droits de l'Homme

Dr. Ouvr. : Revue « Droit Ouvrier »

Dr. Soc. : Revue « Droit Social »

E.N.A. : Ecole Nationale de l'Administration

éd. : édition / éditeur

Gaz. Pal. : Gazette du Palais

Ibid. : Dans le même endroit

Infra. : Ci-dessous

J.C.P. : Juris-classeur périodique (La Semaine Juridique)

J.O.R.T. : Journal Officiel de la République Tunisienne

L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence

mém. : Mémoire

mém. préc. : Mémoire précité

Ê.Þ.ã : ÚíÑÔÊáÇ J ÁÇÖÞáÇ ÉáÌã

N.U. : Nations Unies

n° : Numéro(s)

O.I.T. : Organisation Internationale du Travail

O.M.S. : Organisation Mondiale de la Santé

O.N.U. : Organisation des Nations Unies

obs. : Observation(s)

Op. cit. : Opere citato (dans l'ouvrage précité)

Ouvr. coll. : Ouvrage collectif

Ouvr. préc. : Ouvrage précité

p. : Page

p.p. : Pages

P.U.A.M. : Presses Universitaires d'Aix Marseille

P.U.F. : Presses Universitaires de France

préc. : Précité(e)

R.I.S.S. : Revue Internationale de Sécurité Sociale

R.I.T. : Revue Internationale de Travail

R.J.L. : Revue de la jurisprudence et de la législation

R.T.D. : Revue tunisienne de Droit

R.T.D.S. : Revue tunisienne de Droit Social

Rec. : Recueil

Rv. : Revue

s. : Suivant (es)

Supra. : Ci-dessus

T. : Tome

T.P.I. : Tribunal de Première Instance

th. : Thèse

th. préc. : Thèse précitée

Trib. : Tribunal

U.G.T.T. : Union Générale des Travailleurs Tunisiens

Vol. : Volume

Ì : ÁÒÌ

Õ : ÉÍÕ

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