4. Structure organisationnelle de l'ISM
La structure d'une entreprise reflète de façon
claire et précise, le système de relation qui y prédomine.
En effet, l'analyse de structure fait ressortir les liaisons qui existent entre
les chefs et les subordonnées. Elle traduit de ce fait la division du
commandement et la répartition des fonctions entre diffèrent
organes de l'entreprise.
Conseil d'Administration
Comité de Gestion
Rôle Gestion
Appariteur
Sec Gén Académique
Directeur chargé de Sce Acad.
Rôle Décision
Rôle Orientation et Gestion des Dossiers
Sec Gén Administratif
Sec de Direction
Chef de Sce Intendance Bibliothèque Maitenance Sce Charoit
Chauffeur de Direction
Direction Générale
Sce des Finances et Budget Sce des Mission et Relations
Publiques
Chef de Sce de Finance
Caisse Centrale
Suivi Gestion
Caisse
Communication Contact ext.
Rapport AP et DG
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Organigramme fonctionnel de l'ISM
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5. Le fonctionnement des organes
a) Conseil d'administration
1. Le conseil d'administration est l'organe suprême
chargé des décisions et de définir la politique. Il se
réunit sur convocation de son Président aussi souvent que
l'intérêt l'exige et au moins deux fois par an.
2. Le conseil ne peut valablement délibérer que si
la moitié au moins de ses membres se trouvent réunie et que si
son Président est présent. Si la première de ces
conditions n'est pas remplie, le conseil est convoqué de nouveau pour
une date postérieure de 7 jours au moins et de 15 jours au plus
après celle de la première réunion ; à la
deuxième convocation, avec le même ordre du jour quelque soit le
nombre de ses membres présents.
3. La convocation est adressée aux membres en principe
huit jours au moins avant la date de la réunion, elle contient l'ordre
du jour.
4. L'ordre du jour est arrêté à la diligence
du président. Toute fois, au moins l'inscription d'un point à
l'ordre du jour est mise.
5. Le conseil ne peut délibérer que sur les points
inscrits à l'ordre du jour, sauf s'il décide de l'urgence d'un
autre point.
6. A la requête de trois quart des membres au moins, le
Président est tenu de convoquer le conseil. Il sera fait mention dans la
convocation des autres de la proposition.
7. En cas d'urgence, les délais dont il est question aux
articles 2 et 3 du présent règlement peuvent être
réduits. Dans ce cas aucune autre question que celle ayant
justifié l'urgence ne peut être mise en
délibération, sauf sur décision unanime de
l'Assemblée.
b) Administrateur Président
Hormis les pouvoirs qui lui sont attribués par l'acte
constitutif portant statut de l'ISM. Il dirige l'Institut, assisté par
un Directeur Général et ou un Directeur de Campus au niveau de
chaque centre.
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· Il autorise toute publication susceptible d'engager la
responsabilité de l'Institut.
· Il représente l'ISM dans les institutions et
groupement d'encouragement et de la recherche scientifique.
· Il veille à l'application et au respect du budget
et à l'établissement des comptes de l'Institut auxquels est joint
un rapport sur la gestion financière.
· Exerce le pouvoir disciplinaire à l'égard
du personnel de l'Institut et de ses services spécialisés. Il
connait des recours exercés contre les sanctions qui seraient
prononcé par les décisions du DG, d'un Directeur de Centre DC en
sigle ou chef de service.
· Il engage et révoque le personnel,
académique, scientifique et administratif de l'Institut, sur proposition
du Directeur Général et du Directeur de Centre, le tout
après avis du comité Directeur ; le conseil de l'Institut entendu
;
· Peut, en cas de nécessité,
déléguer temporairement une partie déterminée de
ses pouvoirs à des membres du personnel académique ou
administratif.
· Assure l'exécution de la politique
générale de l'Institut dans tous les domaines notamment dans
celui de l'action scientifique, éducative et sociale au sein de
l'Institut ou de ses services spécialisés.
· Informe régulièrement le Ministère
de l'éducation nationale de la situation générale de
l'Institut par des rapports et l'échange des correspondances.
· Ordonne toute les dépenses de l'Institut. A ce
titre, il signe conjointement avec l'Administrateur des Budgets ou le
responsable des finances, les ordres de paiement des dépenses
engagés et liquides par le comité directeur. Il peut se faire
représenter par le Directeur Général ou le Directeur du
centre.
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