DEDICACES
A ma mère Marie-Laure HOUNTONDJI, et à mes
frères Franck, Judith, et Jean-Roland EGOUNLETY qui n'ont jamais
cessé de m'encourager et de croire en moi, recevez ce travail comme la
preuve de ma reconnaissance.
REMERCIEMENTS
Tous mes sincères remerciements :
A mon Directeur de mémoire, Le Professeur
Akuété Pedro SANTOS, pour sa rigueur dans le suivi du travail et
ses précieux conseils prodigués.
A tout le corps professoral de la Chaire UNESCO pour la
qualité de l'enseignement qui a été dispensé.
Au Professeur Jean-Yves CARLIER pour les
éclaircissements apportés dans le cadre de ce travail.
Au Professeur Eric DAVID pour sa simplicité et pour la
précieuse documentation mise à notre disposition.
Au Professeur Abdoula CISSE pour m'avoir fait profiter de sa
riche expérience en Droit Pénal International.
A mes devanciers, Gilles BADET, Charles NACH, pour les
conseils prodigués et l'assistance soutenue.
A mes aînés, Jeannot GBAGUIDI, Bonaventure ATTI
pour leur soutien matériel.
A Roland ADJOVI, Legal officer, trial chamber coordinator au
TPIR, pour ses appréciations et ses contributions.
A Tous mes camarades de promotion de la Chaire Unesco,
particulièrement, Saoudatou FOUSSENI, Zbigniew NLEP, Amina SEKOU BA,
Marie-José SANVEE, Brice ALLOWANOU pour les échanges
enrichissants.
A mes amis, Saoudatou FOUSSENI, Nadia NATA, Zbigniew NLEP,
Amina SEKOU BA Théodor ENONE, Eric MORE, Seydou OUEDRAOGO.
A Sabine CAPART et Claire DELVAUX pour leur
sincérité et leur amitié.
A mes soeurs, Fanny, Anita, Sandrine, Néphertiti,
Majolie, Marie, Rosemonde pour leur présence dans ma vie et leur
assistance continue.
Au coordonnateur du Bureau d'Appui aux Artisans (BAA), Cyr
DAVODOUN et à tout son personnel, pour leur soutien moral.
A mes collègues consultants du BAA, Pierre, Roger,
Médard, Franck et Célestin pour leur sollicitude.
A tous ceux qui ont contribué à la
réalisation de ce travail et dont les noms ne figurent pas ici, que le
Seigneur le leur rende au centuple.
SIGLES ET ABREVIATIONS
- Aff. : Affaire.
- AG : Assemblée Générale.
- alii : et autres.
- art. : article.
- c/ : contre.
- CADH : Convention interAméricaine des Droits de
l'Homme.
- CADHP : Charte Africaine des Droits de l'Homme et des
Peuples.
- CDH : Comité des Droits de l'Homme.
- CDI : Commission de Droit International.
- CDi : Comité de Droit international.
- CEDH : Cour Européenne des Droits de l'Homme.
- Ch. d'app. : Chambre d'appel.
- CICR : Comité International de la Croix Rouge.
- CIJ : Cour Internationale de Justice.
- CPJI : Cour Permanente de Justice Internationale.
- CPI : Cour Pénale Internationale.
- CPP : Code de Procédure Pénale.
- CS/NU : Conseil de Sécurité des Nations
Unies.
- DIH : Droit International Humanitaire.
- doc.off. : document officiel.
- DUDH : Déclaration Universelle des Droits de
l'Homme.
- éd. : édition.
- FPR : Front Patriotique Rwandais.
- HRW : Human Rights Watch.
- Ibid. : ibidem (au même endroit).
- ICTR : International Criminal Tribunal of Rwanda.
- ICTY : International Criminal Tribunal of former Yugoslavia.
- LGDJ : Librairie Générale de Droit et de
Jurisprudence.
- NU : Nations Unies.
- ONU : Organisation des Nations Unies.
- op.cit. : (opere citato) ouvrage cité.
- p. : page.
- PIDCP : Pacte International relatif aux Droits Civils et
Politiques.
- PUF : Presses Universitaires de France.
- RPP : Règlement de Procédure et de
Preuve.
- RTLM : Radio Télévision Mille collines.
- sous la dir. : sous la direction.
- Suppl. : supplément.
- TMIN : Tribunal Militaire International de Nuremberg.
- TPI : Tribunal Pénal International.
- TPIR : Tribunal Pénal International pour le
Rwanda.
- TPIY : Tribunal Pénal International pour
l'ex-Yougoslavie.
- US : United States.
- vol. : volume.
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