THESES ET MEMOIRES
AGOSSA, Césaire ; Le journalisme d'investigation
au Bénin ; mémoire de fin de formation du cycle 2 de l' ENA,
Filière : gestion des entreprises de presse, 1998-2000 ; p.
35
AKPOVO Célestin : Le juge béninois et la
liberté de presse au Bénin : étude jurisprudentielle
de 1990 à nos jours; mémoire de DEA en Droits de la personne
humaine et de la démocratie ; tomes 1 et 2 ; UNB/FASJEP, 1999.
Pagination multiple.
HOUINATO (Eloïse) et LEGONOU (Yvette Christiane) ;
Le journaliste et l'accès aux sources publiques d'informations au
Bénin ; Mémoire de formation de fin de cycle II à
l'ENA ; Filière : gestion des entreprises de presse ;
1999-2000 ; 66 p.
YAKA (Enock) et GNANVI (Pothin) ; Les conditions de
travail et d'exercice des journalistes de la presse écrite privée
au Bénin ; mémoire de formation de fin de cycle II à
l'ENA ; Filière : gestion des entreprises de presse,
décembre 2000 ; 58 p.
REVUES ET AUTRES DOCUMENTS
Actualités juridiques de Droit Administratif
Gazette du Palais.
Dalloz.
Revue de Droit public.
Actes et communications des états
généraux de la presse béninoise (novembre 2002).
Séminaire sur l'accès aux sources publiques
d'informations : actes et documents ; (Ministère de la Culture
et de la Communication et l'Agence Canadienne de Développement
Internationale) ; 31 janvier au 03 février 2000.
Agendas de la presse béninoise.
Recueil des décisions et avis de la HAAC.
Actes du séminaires : «Le Bénin et les
conventions internationales relatives aux droits de l'Homme, Cotonou, CODIAM du
02 au 03 mai 2002 ;
Résultats de l'enquête sur les services
d'information et de documentation (SID) dans les organes de presse au
Bénin » ; réalisé par ZOGO Francis
Marie-José et ZANTOU Pascal ; sous la dir. du
Ministère de la Culture et de la Communication, Centre de
Documentation des Services de l'Information ; 1999 ; 38 p.
Les Cours DUDF
TEXTES JURIDIQUES
Constitution du Bénin du 11 décembre 1990
Loi 60-12 du 30 juin 1960 sur la liberté de presse
Loi N°97-010 du 20 août 1997 portant
libéralisation de l'espace audiovisuel et dispositions pénales
spéciales relatives aux délits en matière de presse et de
communication audiovisuelle en République du Bénin
Loi organique N° 92-021 du 21 août 1992 relative
à la HAAC.
Loi organique 93-018 portant amendement de la loi organique
92-021 du 21 août 1992 relative à la HAAC.
Loi N°86-013 du 26 février 1986 portant statut des
Agents Permanents de l'Etat béninois
Code de la police béninoise
Code pénal béninois
Code de procédure pénale du Bénin
Code de déontologie de la presse béninoise
Ordonnance n°69-22 PR/MJL du 4 juillet 1969 tendant
à réprimer certains actes de nature à troubler la paix
publique, la propagation, la publication, la diffusion et la reproduction de
fausses nouvelles.
Décret N° 90-384 du 04 décembre 1990
portant attribution et fonctionnement des Archives Nationales.
Décret N° 2002-0112 du 12 mars 2002 portant
création, attributions et composition du Comité national
chargé de l'élaboration de l'avant-projet de loi relative
à l'accès aux sources publiques d'information.
Décret N° 2000-616 du 07 décembre 2000
portant organisation des relations entre les services de l'administration et
les usagers.
Code pénal français
Code de procédure pénale français
Loi N°78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures
d'amélioration des relations entre l'administrations et le public et
diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.
Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté d'expression
fixant les principales dispositions en matière de publication
Loi N°49-956 du 16 juillet 1949 sur les publications
destinées à la jeunesse
Loi canadienne sur l'accès aux documents des organismes
publics et sur la protection des renseignements
personnels.
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