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La souveraineté de l'état et l'integration sous-regionale en Afrique centrale : le cas de la CEMAC

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par Anderson OUAMBA-DIASSIVY
Université de YAOUNDE II - Institut des Relations Internationales du Cameroun (IRIC) Stage Diplomatique (Master I) - Master I 2009
  

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CONCLUSION GENERALE..................................................................

ANNEXES...........................................................................................

BIBLIOGRAPHIE.................................................................................

TABLE DES MATIERES........................................................................

DEDICACE

A la mémoire de mon très regretté père, l'Aviateur, Capitaine de l'Armée de l'air des Forces Armées Congolaises (FAC), le feu Gabriel OUAMBA « Beaucas ».

Merci Papa pour tes précieux conseils et orientations dans ma vie.

REMERCIEMENTS

Comme tout travail de cette envergure, l'ouvrage que voici est avant tout une somme de dettes. Notre reconnaissance va, en premier lieu, à nos encadreurs : le Docteur Emmanuel WONYU, chargé de cours à l'IRIC, d'une part, qui nous a fait l'honneur de diriger cette étude et d'autre part, le Professeur Narcisse MOUELLE KOMBI II, Directeur de l'IRIC.

Ensuite, nous remercions très chaleureusement le corps enseignant et le corps administratif de l'IRIC pour avoir bien voulu nous encadrer et nous accompagner pendant toute notre formation à l'IRIC. Nous pensons particulièrement au Professeur Alain-Didier OLINGA, au Docteur Wullson MVOMO ELA, au Docteur Pascal Charlemagne MESSANGA NYAMDING, au Docteur Yves Alexandre CHOUALA, à Mesdames Valérie MAMBOUNE MEMOUNA et Corentie NYEGA du Service de la Scolarité, et à Monsieur IBRAHIM NGOU ISSAH du service de la comptabilité.

Nous ne saurions clore ce chapitre des remerciements sans témoigner notre gratitude à la promotion IRIC-Stage Diplomatique 2008-2009, pour l'ambiance, la compagnie et les échanges. Spécialement Mademoiselle Preciosa MUNDI KANGUDIE, Mesdames Sidonie BOUKOULOU et HAOUA BRAHIM AHMED KOULAMALLAH ainsi que Monsieur Michel KAMDEM FOTSO et les Pasteurs Victor-Marie TIOZANG et DJEHA MAWULAWOE qui, en outre, nous ont fait l'honneur et l'amitié de relire notre manuscrit.

Enfin, nous portons nos sincères remerciements à Monsieur le Premier Ministre, chargé de la Coordination de l'Action du Gouvernement et des Privatisations de la République du Congo, son Excellence Isidore MVOUBA, qui, pour son dévouement et son abnégation à faire prévaloir le développement de la jeunesse et la promotion des jeunes cadres congolais, a permis la réalisation de cette formation. Qu'il trouve ici, l'expression de notre profonde reconnaissance. Aussi, à Monsieur Edgard Laurent BASSOUKISSA, Conseiller à la Francophonie et à l'Intégration Sous-Régionale du Premier Ministre de la République du Congo. Puissent vos conseils et votre encadrement professionnel à notre égard au Département de la Francophonie et de l'Intégration Sous-Régionale, trouver ici notre profonde gratitude.

ABREVIATIONS ET SIGLES

BVMAC : Bourse Régionale des valeurs Mobilières de l'Afrique Centrale

CEMAC : Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale

CFA : Coopération Financière d'Afrique

COBAC : Commission Bancaire d'Afrique Centrale

EAC : Communauté de l'Afrique de l'Est

Hab. /km² : Habitant par kilomètre carré

IRIC : Institut des Relations Internationales du Cameroun

Km² : Kilomètre carré

OMC : Organisation Mondiale du Commerce

ONU : Organisation des Nations Unies

OUA : Organisation de l'Unité Africaine

PIB : Produit Intérieur Brut

RCA : République Centrafricaine

RGDIP : Revue Générale de Droit international Public

SADC : Communauté de Développement de l'Afrique Australe

UA : Union Africaine

UDE : Union Douanière Equatoriale

UDEAC : Union Douanière et Economique d'Afrique Centrale

UE : Union Européenne

UEAC : Union Economique de l'Afrique Centrale

UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest Africain

UMAC : Union Monétaire de l'Afrique Centrale

REPERES CHRONOLOGIQUES

Juin 1959 : Création de l'Union Douanière Equatoriale (UDE) regroupant la Centrafrique, le Congo, le Gabon, et le Tchad

1961 : Adhésion de l'Etat du Cameroun à l'UDE

08 décembre 1964 : Signature du traité instituant l'Union Douanière et Economique d'Afrique Centrale (UDEAC)

1972 : Signature par les gouvernements de la convention sur la libre circulation

1973 : Adoption du consensus dit de Fort-Lamy

1974 : Révision du traité créant l'UDEAC

1983 : Adhésion de la Guinée Equatoriale à l'UDEAC

16 octobre 1990 : Convention portant création d'une Commission Bancaire Sous-Régionale (la Commission Bancaire d'Afrique Centrale ou COBAC)

17 janvier 1992 : Convention portant harmonisation de la réglementation bancaire

1994 : Instauration du marché monétaire comprenant en son sein un compartiment interbancaire et un compartiment pour les interventions de la Banque Centrale

16 mars 1994 : Signature du traité instituant la Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale (CEMAC)

5 Février 1998 : 33ème sommet des Chefs d'Etat et annonce de la dissolution de l'UDEAC afin de céder la place à la CEMAC

Fin 1998 : Echéance des procédures de ratification du Traité de la CEMAC par les Parlements nationaux

1999 : Entrée en vigueur du Traité instituant la CEMAC, définition des orientations de travail de l'organisation et adoption du Programme Sous-Régional de Redressement Economique et Financier des Pays de la CEMAC

24-25 juin 1999 : Premier Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement de la CEMAC et l'achèvement du processus de ratification du Traité marquant le véritable démarrage de la CEMAC

24 février 2000 : Sommet extraordinaire des Chefs d'Etat réunis en vue d'arrêter les bases d'une politique commune de sécurité

Avril 2000 : Installation solennelle de la Cour de justice de la CEMAC à N'Djamena

22 juin 2000 : Installation solennelle de la Commission Interparlementaire de la CEMAC à MALABO

14 décembre 2000 : Deuxième Sommet des Chefs d'Etat de la CEMAC et agrément d'un nouveau mécanisme de financement de la CEMAC à N'Djamena

8 décembre 2001 : Troisième Sommet ordinaire des Chefs d'Etat de la CEMAC à Yaoundé

28 janvier 2004 : Cinquième Sommet ordinaire des Chefs d'Etat de la CEMAC

1er juin 2004 : Sommet extraordinaire des chefs d'Etat de la CEMAC à Libreville

11 février 2005 : Sixième Sommet ordinaire des Chefs d'Etat de la CEMAC à Libreville

29 juin 2005 : Sommet extraordinaire des Chefs d'Etat de la CEMAC à Malabo

14-15 mars 2006 : Septième Sommet ordinaire des chefs d'Etats de la CEMAC à Bata

25 avril 2007 : Huitième Sommet ordinaire des Chefs d'Etat de la CEMAC à N'Djamena au cours de laquelle a eu lieu la Création d'une Commission, composée d'un Commissaire par Etat membre et dirigée par un Président, en lieu et place du Secrétariat Exécutif actuel et d'autre part, d'élargir le Gouvernement de la Banque des Etats de l'Afrique Centrale, en y créant trois (3) postes de Directeurs Généraux, et de porter à douze le nombre de Directions Centrales.

24 Juin 2008 : Neuvième Sommet ordinaire des Chefs d'Etat de la CEMAC à Yaoundé

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"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend point le nombre des années"   Corneille