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Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire haà¯tien

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par Patrick Mackintosh Jean
Université d'état d'Haà¯ti école de droit et des sciences économiques des Cayes  - Licence en droit 2004
  

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UNIVERSITE D'ETAT D'HAITI
ECOLE DE DROIT & DES SCIENCES ECONOMIQUES DES CAYES

· EDSEC
·

Pour l'obtention du grade licencié en Droit

Sous la supervision de Me Sténio Bellevue, Avocat - Magistrat

Promotion 2004-2008

MEMOIRE DE SORTIE PRESENTE PAR L'ETUDIANT

Plaidoyer pour combattre

la corruption dans le système

judiciaire Haïtien

Patrick Mackintosh Jean

Juin 2010

* Quand on copie plusieurs auteurs, c'est de la recherche, mais quand on copie un auteur c'est du plagiat.

Maxime Latine

* L'anarchie est partout quand la responsabilité n'est nulle part.

Gustave Lebon

* L'histoire accorde rarement une seconde chance. Quand on ne la saisit pas, elle sait se montrer impitoyable.

Michel Souka

* La justice ne vit pas de scandale, mais elle en meurt.

Etzer Vilaire

* Il faut avoir un minimum de bien être pour être vertueux.

Saint thomas d'Aquin

* Le Code Pénal est une vaste forêt et chaque article est un arbre derrière lequel se cache le délinquant.

Auteur Inconnu

* Quand la corruption rentre dans le prétoire, la justice en sort par la fenêtre.

Me Gérard Gourgue

* Nous avons de nos jours plus d'hommes de droit que de droits hommes.

Georg Christoph Litchtenberg

* Celui qui prospère à tous les droits.

Gilles Vigneault

DÉDICACES

Mon coeur explose de joie pour dédier ce mémoire à ma très chère mère, qui ne m'a jamais donné une occasion de regretter mon existence.

A ma très adorée grand'mère qui ne sait pas vraiment distinguer les lettres des chiffres cependant, elle a rêvé de faire de moi ce que je suis aujourd'hui. Elle ne passe pas une journée sans remercier le ciel et me dire pitit mwen kenbe la1

Ce travail de recherche est tout aussi bien dédié à ma très distinguée mamours qui tendrement a su m'accompagner tout au long de ce travail.

C'est un spécial dédicace aux membres de ma famille de près comme de loin qui, jusqu'à l'heure où nous sommes, pataugent encore dans le bourbier de l'analphabétisme.

Enfin, je le consacre également à tous ceux qui font le cheminement vers l'intellectualisme, à tous les universitaires, à tous les fonctionnaires dignes de l'être, à tous les élus et responsables décideurs de ce pays qui travaillent pour le bien être de cette nation.

Il est enfin dédié à tous ceux là qui croient qu'une autre Haïti est encore possible et qu'elle peut renaître de ses cendres.

1 pitit mwen kenbe la : Tient bon fiston.

Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire haitien |

 

REMERCIEMENTS

L'oeuvre ici accomplie est la résultante de la noble conjugaison d'efforts de toute une pléiade de personnes, en tout premier lieu : Dieu. En toute franchise, je ne peux oublier mes parents, mes professeurs ainsi que mes amis.

Sans eux, je n'arriverai pas à ce point visé. Du fond de mon coeur, je veux formuler mes voeux de remerciements à :

Me Raymond Morpeau, Doyen de l'Ecole de Droit et des Sciences Economiques des Cayes, qui en dépit de son âge avancé, se livre corps et âmes dans la lecture quotidienne afin de parfaire ses étudiants et que les plus soucieux pourront suivre ses traces.

Un merci bien spécial à tous mes anciens professeurs qui se sont défoncés pour nous modeler. Me Josias Jean-Pierre, Me Jacques Pierre, Me Gelerme Laguerre, Me Courtois, Me Getro, Me Kennedy, Me Rockfeller, Me Banatte Fougère, Me Sténio Bellevue.

Je veux remercier mes parents qui m'ont aidé durant toute ma vie et aujourd'hui sont tous fiers de me voir. Ma bienheureuse mère Micheline Jean, seule a accompli cet exploit. Mes remerciements vont à ma petite soeur Ludwidge Romilus et mon petit frère Johnny Junior.

Mes heureux remerciements s'en vont également à la vaillante octogénaire grand'mère Madame Despré Jean, née Dieuvela Delcy, qui malgré ses limites dans la lecture et écriture s'efforce de me parler en français.

A mes oncles & tantes : Sony et famille, Yvette et famille, Paul-Henry et
famille, Yves et famille, Rosenie et famille, Yvon et famille, Olga et famille.

A mes cousins & cousines : Marc Adam, Pierre Félix, Carl Oblonsky, Saurel, Steven, Yayout, Ernsie Polo, Geftie, Katheline, Joab, Kheren, Nephtalie, Kerbie...

Je témoigne mes remerciements à mes collègues avocats qui m'ont supporté sur les bancs de l'école durant tout le cycle d'étude (de 2004- 2008). Mes Ronald Richemond, Fabienne Cambry, Géraldine Deliscart, Berline Chéry, Maxon Esta, Roger Alexandre, Richelet, Rodney Louis, Roger, Absalon Jeanrol.

Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire haitien |

 

Il convient de souligner que nos fructueux entretiens avec d'éminents juristes comme Mes Ronald Rigaud, Jean Marie André Esner Milien, Eugène Joseph Yacinthe, Robert Cadet, Max Elibert, Camille Leblanc, Saint-Cyr Wesner, Badette Frantz, Ketnor Estinvil, St Hilaire Azar nous ont été d'un apport appréciable.

Mes mots de remerciements vont à mes collègues amis journalistes : Me Benot Charles, M. Jeanty Jean Nazaire, Me Rose Bertha Denestant, Me Rose Michelle Fortuné, Mme Judith Pierre, M. Jean René Méméus, M. Georges Valince, M. Ernst Eliscart, M. Gerson Joseph, M. Jean Roudy Balan, Mme Ruth Pompée, M. Jean Senozier Despré, Me Joseph Serisier, M. Précinor Lubin.

Il est redevable de noter que ce mémoire a été facilité par des réflexions méritoires de ces honnêtes gens :

M. Jean Lamber Ngouanji, Mme Marie Esther Zamor, M. Clarck Lochard Jeffrey, M. Quetony Saint-vil, Mme Marie Claudette Régis Delerme, M. Dimmy Jean Jacques, M. Vicenzo Pugliese, Mme Ifise Luma, M. Gregory Gard.

Nous voudrions de ne pas avoir un mot spécial à tous ceux qui ont marqué notre vie soit par leurs actions, conseils, leur tempérament ou par leur mode de vie :

Marie Claudette Marcella Joseph, Benjamin Wilton, Rév. Pasteur Johnny Auguste, Meronné Jean Wilkens, Philippe Jolicoeur, Fleurismé Numérique, Antonia Michel, Judith Ilersaint,

Enfin, nous remercions tous ceux dont leurs noms ne sont pas mentionnés dans ce travail même une seule petite fois ; nous leurs disons tous, et de tout coeur mille mercis.

Qu'ils daignent accepter ici l'expression de nos très sincères remerciements et notre plus entière gratitude !

Enfin, je n'ai pas la prétention de m'enorgueillir en pensant que ce travail est parfait. Au contraire, j'aurais aimé que ceux qui accusent lecture de ce mémoire comprennent qu'il y a péril en la demeure !

Sincèrement !

Jean Patrick Mackintosh, M.D

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SIMPLE PROPOS DE L'AUTEUR

Le droit envisagé sous son aspect dynamique comporte dans sa complexité des dimensions interdépendantes en fonction des coutumes et des moeurs qui sont d'ordre social, moral, politique, religieux et méme psychologique.

Plus important les uns que les autres, ces éléments prévalent une impérieuse nécessité ponctuée par la capacité institutionnelle du pays aux fins de faciliter une alternance politique dans la bonne continuité de l'Etat de manière à rétablir ses fermes, justes, équitables autorité.

Laquelle autorité est utilisée par plus d'un à des fins personnelles pour vilipender avec outrecuidance l'empire du mal que nous faisons payer tous la corruption sous une forme ou sous une autre.

L'empire de la corruption trouve ses fondements dans l'incapacité des dirigeants à combattre l'impunité qui alimente l'insécurité pour la faire renaître sous d'autres formes.

A ce stade, les structures placées pour renforcer la chaine pénale n'arrivent pas comme espérer à corriger les avatars et raffermir la confiance des habitants contre l'action des criminels. Cette situation crée un sentiment de défiance jusqu'à perturber le quotidien des honnétes citoyens.

Aujourd'hui, tout le monde est conscient que la corruption est destructrice, et qu'on trouve ses empreintes partout. Si on veut vraiment la juguler, il faut la dénoncer.

Trouvera-t-on quelqu'un sous un ton intrépide qui sera capable de dénoncer avec véhémences les manoeuvres frauduleuses, les incuries administratives, les négociations sous tapis qui tapissent le système judiciaire?

Pour ainsi dire, de nombreux manuels scientifiques et méthodiques proposent déjà des solutions à tout intéressé notamment, les hommes politiques, les fonctionnaires de l'Etat et le personnel judiciaire pour éradiquer la corruption sous ses formes les plus variées. A cette liste, s'ajoute ce mémoire de recherche : Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judicaire haïtien.

Me Patrick Mackintosh Jean

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"Tu supportes des injustices; Consoles-toi, le vrai malheur est d'en faire"   Démocrite