Annexe 1 : Carte de la CEDEAO
Les initiatives d'intégration régionale en
Afrique de l'Ouest : analyse du cadre institutionnel de la
CEDEAO
Annexe 2 : Les groupements économiques
régionaux d'Afrique
Les initiatives d'intégration régionale en
Afrique de l'Ouest : analyse du cadre institutionnel de la
CEDEAO
Annexe 3 : Composition et objectifs des
communautés économiques régionales en Afrique
Les initiatives d'intégration régionale en
Afrique de l'Ouest : analyse du cadre institutionnel de la
CEDEAO
Les initiatives d'intégration régionale en
Afrique de l'Ouest : analyse du cadre institutionnel de la
CEDEAO
Annexe 4 : Tableau synthèse sur la CEDEAO
Les initiatives d'intégration régionale en
Afrique de l'Ouest : analyse du cadre institutionnel de la
CEDEAO
I. OUVRAGES
AHANHANZO Maurice G., Introduction à l'organisation de
l'unité africaine et aux organisations régionales
africaines, Ed. L.G.D.J, Paris, 1986, 574 Pages.
DIAKITE M., Le défi de l'intégration
économique en Afrique de l'Ouest, Ed L'Harmattan, Paris, 1998, 281
pages.
KALONJI-ZEZEZE M.T., Dictionnaire d
textes, Ed, Giraf, Paris, 1997, 1166 pages.
GHERARI-BELDOUANE Sylvie & GHERARI Habib, Les
organisations régionales africaines, Recueil de textes et
documents, Coll. Analyses et Documents, Nancy, 1989, 471 pages.
LAVERGNE Réal, Intégration et
coopération régionales en Afrique de l'Ouest, Ed Karthala
& C.R.D.I, Ottawa, 1996,406 pages.
Patrick DAILLIER et Alain PELLET, Droit international
public, Ed L.G.D.J, Paris, 1999,1454 pages.
ROBSON Peter, Intégration, développement et
équité : l'intégration économique en Afrique de
l'Ouest, Ed Economica, Paris, 1987, 201 pages.
SALL Alioune, Les mutations de l'intégration des
Etats en Afrique de l'Ouest : une approche institutionnelle, Ed
L'Harmattan, Paris, 2006, 189 Pages.
II. ARTICLES et RAPPORTS 1.
ARTICLES
PETITEVILLE Franck, «Les processus
d'intégration régionale, vecteurs de recomposition du
système international ?» in Etudes internationales, Vol. 28,
n°3, 1997.
FERNANDA Faria, «La gestion des crises en Afrique
subsah l'Union Européenne» in Occasional Paper, n°55,
Novembre 2004.
FRANCOIS Constantin, «L'intégration
régionale en Afrique noire : Etat des travaux» in Revue
française de Science Politique, 22ème année,
n°5, 1972.
BACH Daniel, «Les dynamiques paradoxales de
l'intégration en Afrique subsaharienne : le mythe du hors-jeu»
in Revue française de science politique, 45ème
année, n°6, 1996.
Abdou DIOUF, «Afrique : l'intégration
régionale face à la mondialisation» in Politique
étrangère, n° xxxx, 2006.
2. RAPPORTS
Commission Economique pour l'Afrique, Etat de
l'intégration régionale en Afrique : rationalisation des
Communautés Economiques Régionales, Addis-Abeba, Ethiopie,
2006.
Rapport du séminaire national sur «la libre
circulation des personnes et des biens dans l'espace UEMOA», Cotonou --
Bénin, Novembre 2008.
Rapport de la Banque Mondiale sur le développement en
Afrique, 2000.
III. 
TEXTES JURIDIQUES
Traité de la CEDEAO de 1975.
Traité révisé de la CEDEAO de 1993.
Traité de l'UEMOA de 2003.
Protocole additionnel relatif à la Cour de justice de la
CEDEAO. Protocole additionnel relatif au parlement de la CEDEAO.
IV.
MEMOIRES ET AUTRES DOCUMENTS
SENE Papa Lafatime : «Les initiatives
d'intégration en Afrique », master de
Les initiatives d'intégration régionale en
Afrique de l'Ouest : analyse du cadre institutionnel de la
CEDEAO
Droit International Public et Etranger, Université Pierre
Mendès, France Grenoble II, 2006.
Wilfried ATCHODE, «Problématique de
l'intégration en Afrique», Mémoire de fin de formation
du cycle I, Université d'Abomey - Calavi/Ecole Nationale
d'Administration et de Magistrature, Bénin, 2008.
Dictionnaire de la terminologie du Droit international. Paris :
Sirey, 1960 Dictionnaire, le nouveau Petit Robert de la langue
française, Le Robert, 2007.
Le dictionnaire du vocabulaire juridique de l'étudiant en
licence de droit, édition hors commerce, Litec 2009
Lexique des Termes Juridiques, 13ème
édition, Dalloz
V. LIENS INTERNET
Les initiatives d'intégration régionale en
Afrique de l'Ouest : analyse du cadre institutionnel de la
CEDEAO
DEDICACE ii
REMERCIEMENTS iii
SIGLES ET ABREVIATIONS iv
GLOSSAIRE DE L'ETUDE
.................................................... vi
SOMMAIRE..........................................................................................vii
INTRODUCTION.......................................................................................1
PREMIERE PARTIE : ETAT DES LIEUX DU PROCESSUS D'INTEGRATION
|
REGIONALE EN AFRIQUE DE L'OUEST
........................
|
.............................05
|
|
Chapitre 1 : De la CEAO à la CEDEAO
· un processus d'integration regionale en marche ......
|
...........................07
|
|
Section 1 : De la Convention de 1959 à
celle de 1966 ..................
|
...........................09
|
|
Paragraphe 1 : L'option de la cooperation
..............................
|
............................09
|
A. La création de l'UDAO
....................................................
|
09
|
B. La reforme de l'UDAO ou naissance de l'UDEAO
..................
|
|
... 10
|
|
|
Paragraphe 2
· L'emergence de
la CEAO ..............................
|
.............................11
|
A. La configuration de la CEAO
..................................................................11
B. Les objectifs et les moyens d'action de la CEAO
..........................................12
Section 2 : La création de la CEDEAO
...............................................................13
|
Paragraphe 1 : Le contexte d'adoption du traite
de 1975 ...............
|
.................. 14
|
A. Les querelles de leadership sous-régional
........................
|
14
|
B. L'historique de l'adoption du traite de 1975
.....................
|
|
15
|
|
|
Paragraphe 2 : Les objectifs et missions de la
CEDEAO ............
|
16
|
A. Les buts et objectifs de la CEDEAO
..............................
|
16
|
|
B. Les missions de la CEDEAO
..................................................................16
Chapitre 2 : Du cadre institutionnel et du
fonctionnement de la CEDEAO .....................18
Section 1
· Une multitude
d'organes institutionnels ................................................19
Paragraphe 1 : Les institutions politiques et judiciaires
..........................................19
A. Les organes politiques
....................................................... 20
La conference des chefs d'Etat et de gouvernement 20
Le conseil des ministres
.............................................. 20
Le secrétariat exécutif 21
Le parlement de la communauté .........................
21
B. L'organe judiciaire de la communauté 22
Paragraphe 2 : Les institutions
économiques et sociales de la communauté 22
A. Les institutions économiques 23
Le conseil économique et social
........................................ 23
Le fond de coopération, de compensation et de
développement 23
La banque d'investissement et de développement
..............................23
B. Les institutions techniques 23
Section 2 : Le fonctionnement de la
CEDEAO 24
Paragraphe 1 : Les sessions et le
personnel de la CEDEAO 25
A. Les sessions ordinaires de la CEDEAO
...................................................25
B. Le personnel de la CEDEAO 26
Paragraphe 2 : Analyse sur
l'efficacité du cadre institutionnel de la CEDEAO 27
A. Les réalisations de la CEDEAO 27
B. Les chantiers de la CEDEAO
...................................................... 28
CONCLUSION PARTIELLE
.................................................... 30
DEUXIEME PARTIE : LA CEDEAO, UNE ORGANISATION MISE
A L'EPREUVE 31
Chapitre 1 : Des insuffisances
institutionnelles aux défis politiques 33
Section 1 : Les insuffisances
institutionnelles de la CEDEAO 34
Paragraphe 1 : Le caractère
embryonnaire des organes intégrés 35
A. L'inadaptation du secretariat general aux objectifs de
l'intégration regionale 35
Les initiatives d'intégration régionale en
Afrique de l'Ouest : analyse du cadre institutionnel de la
CEDEAO
B. La cour de justice de la CEDEAO, une juridiction à
compétence limitée ...............36
Paragraphe 2 : La prépondérance de
l'inter-gouvernementalisme ..............................38
A. L'inter-gouvernementalisme au niveau de la conférence
........................ 38
B. L'inter-gouvernementalisme au niveau du conseil des ministres
................ 39
Section 2 : Des défis
politiques
........................................................................40
Paragraphe 1 : La problématique de la
souveraineté ..............................................41
A. La consécration de la règle du consensus
....................................................41
B. La faible portée des décisions prises au sein
de l'organisation ...........................42 Paragraphe
2 : La dimension sécuritaire dans l'intégration
régionale ................ 43
A. Le vide juridique originel
......................................................................43
B. La nécessaire intégration de la dimension
sécuritaire dans le processus intégratif ............
44
Chapitre 2 : Approches de solutions pour la mise
en oeuvre d'une véritable intégration
régionale en Afrique de l'Ouest
........................................................................46
Section 1 : Les réformes institutionnelles
............................................................47
Paragraphe 1 : Le renforcement des organes
intégrés .............................................48
A. La création de la commission de la CEDEAO
..............................................48
B. La consolidation du cadre démocratique du parlement et
de la cour de justice ............ 49
Paragraphe 2 : La valorisation des
engagements communautaires ...................... 50
A. L'adoption des décisions
................................................................ 50
B. Les sanctions au manquement des engagements communautaires
.......................51 Section 2 : Les perspectives
politiques et économiques ............................................52
Paragraphe 1 : Les perspectives politiques
.........................................................52
A. La coopération politique interétatique,
condition de l'intégration régionale 53
B. Vers une politique extérieure commune 54
Paragraphe 2 : Les perspectives
économiques 54
A. La complementarite entre la CEDEAO et l'UEMOA 55
B. Vers une organisation d'integration unique
........................................... 56
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