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De la certification et de la traçabilité des ressources naturelles transfrontalières: cas du gaz méthane du lac Kivu

( Télécharger le fichier original )
par Serge NYAKADEKERE NKUNZI
Université' de Goma - Licence en droit public interne et international 2010
  

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UNIVERSITE DE GOMA

« UNIGOM »

B.P 204 GOMA

FACULTE DE DROIT

DE LA CERTIFICATION ET DE LA TRACABILITE DES RESSOURCES NATURELLES TRANSFRONTALIERES : Cas du gaz méthane du lac Kivu. 

Par  NYAKADEKERE NKUNZI Serge.

Mémoire présenté et défendu en vue de

l'obtention du titre de licencié en Droit.

Option : Droit public

Directeur : Professeur Dieudonné KALINDYE BYANJIRA.

Encadreur  : ASS.KASAY DALMOND.

ANNEE ACADEMIQUE 2010 - 2011.

EPIGRAPHE

« Echinyabuguma cho' chiri ngwi »

Sagesse shi

En français :

« L'union fait la force ».

IN MEMORIAM

En mémoire de nos regrettés grands Pères ,grand-mère et ami :

Le feu Magistrat honoraire, Maître

NYAKADEKERE SHAMAMBA Eurphrem ;

Le feu

Jérôme CHIHENEHENE ;

la feue

MUTALEGWA Margueritte ;et

le feu

BASUBI BASHILWANGO

J'aurais voulu que vous soyez présent ce jour

Mémorable , mais le destin jaloux vous

a arraché bien avant !

Que vos âmes reposent en paix !

NYAKADEKERE NKUNZI Serge.

DEDICACE

A notre père Jean NYAKADEKERE  MABUYE ,

A notre mère MWANVUA Béatrice et

A tous ceux qui aiment la paix et militent pour son instauration,

NYAKADEKERE NKUNZI Serge

REMERCIEMENTS

Nous reconnaissons avec joie que la réalisation de cet édifice est l'effort conjugué de plus d'une personne. C'est dans cette optique que nous sommes redevable d'exprimer nos remerciements à tous ceux qui ont apporté leur soutien de près ou de loin à la réalisation du présent travail qui constitue le couronnement de notre deuxième cycle universitaire.

De prime abord, nous tenons à remercier le bon Dieu qui ne cesse de nous combler de ses grâces et bénédictions.

Nous adressons nos remerciements également au directeur de ce travail le professeur Dieudonné KALINDYE BYANJIRA et à notre cher encadreur l'assistant KASAY DALMOND pour les sacrifices consentis quant à la disponibilité, leur remarques et conseils pour la réalisation de cette oeuvre.

Nos remerciements s'adressent particulièrement à nos parents Jean NYAKADEKERE et Béatrice MWANVUA. Dans le même cadre nous remercions profondément nos tantes : Marie-Louise NYAKADEKERE, Noëlle NYAKADEKERE et DIAZILA SAFI ; nos oncles Ghislain NYAKADEKERE NKINGI et Michel CIGOLO NYAKADEKERE pour leur assistance et conseils à tout moment des difficultés.

Nous approuvons le sentiment d'une profonde gratitude envers tous nos frères et soeurs, cousins et cousines, amis et amies pour leur affection fraternelle à notre égard parmi lesquels nous citons : Nana Mabuye, Maguy Nyakadekere, Cyril Nyakadekere, Rachel Nyakadekere, Ephrem Nyakadekere, Gérôme Nyakadekere,Rachel Atumisi, Sylvie-Gentille, Bally Mabuye, Patrick Lundjwire, Ram's Mutuza, Henry Lofimbo, Jacques Chimanuka, Roddy Mitima, Sonia Gisenya, Aimé Lundjwire, Vincent Kasumba, Melissa Kamuntu, Sylvie Chihenehene, Marius Chimanuka et Valère Chimanuka,.

Aux familles NYAKADEKERE, CHIHENEHENE, KASINDE, LUNDJWIRE, GISENYA, CHIMANUKA et LOFIMBO.

A nos compagnons de lutte, MAISHA CHIMANUKA, Nadine BIPENDU, PACIFIQUE WENDO, HALIMA ALI, EKA CHAMBU, AWAZI BIN SHABANI, MUHINDO SIVIHWA, Thierry MUGISHA, AUBIN WAKWINGA, JEAN CLAUDE CHITO et JUSTIN BYANJIRA.

Que tous ceux qui ne sont pas cités et qui ont participé de près ou de loin à la réalisation de ce travail trouvent ici notre profonde gratitude.

NYAKADEKERE NKUNZI Serge.

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"Le doute est le commencement de la sagesse"   Aristote