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Etude comparée des problèmes et opérations spécifiques en système OHADA et en plan comptable général congolais

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par Pitshou MATUTALA KULA
Institut supérieur de commerce de Kinshasa - Licence 2008
  

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OPERATIONS ET PROBLEMES SPECIFIQUES

EN SYSTEME COMPTABLE OHADA

ET EN PLAN COMPTABLE GENERAL CONGOLAIS

Ce chapitre est plus pratique du fait qu'il est consacré à une comparaison de la comptabilisation des opérations et problèmes spécifiques en système OHADA et en Plan Comptable Général Congolais. Nous l'avions subdivisé en huit sections dont chacune traite une opération ou problème spécifique. Il s'agit notamment : l'Inventaire permanent en comptabilité générale, opérations en monnaies étrangères, le personnel intérimaire, la comptabilité des opérations de crédit-bail, le problème des subventions, le problème des capitaux propres, les opérations de réévaluation de l'Actif immobilisé et enfin, les opérations de consolidation des comptes.

Section 1. Inventaire permanent en comptabilité générale

L'inventaire permanent est aussi appelé méthode de la permanence de l'inventaire. Elle est une méthode qui permet à tout moment, à partir des comptes de stocks, de se renseigner sur la valeur de stocks existant. Elle permet :

- De suivre de façon continue, l'évolution des comptes de stocks tout en déterminant la valeur réelle des marchandises le jour de clôture ;

- De connaître en permanence les composantes du résultat et de déterminer à tout moment l'ordre de grandeur de celui-ci.

1.1. D'après le système comptable OHADA

Le système OHADA sépare la comptabilité analytique et la comptabilité générale. Il utilise pour la gestion rationnelle des stocks, deux méthodes :

- L'inventaire permanent ;

- L'inventaire intermittent.

Le respect des dispositions de l'Acte Uniforme rend incontournable l'enregistrement chronologique les opérations pour leur montants effectifs.

- Au débit et au crédit des différents comptes de biens et de la trésorerie ;

- Au débit et au crédit des différents comptes de gestion.

La comptabilité générale notera dans les comptes de la classe 3 (qui ne fonctionnent pas durant l'exercice, en inventaire intermittent) toutes les entrées et les sorties de stocks, la contrepartie comptable des entrées et des sorties de stocks sera faite par l'intermédiaire des comptes de « variations de stocks » qui fonctionnent comme des corrections des charges et des produits :

- En inventaire intermittent, les comptes de variations (60.3 et 37) n'interviennent qu'en fin d'exercice pour enregistrer l'annulation du stock initial et constater le montant du stock final ;

- En inventaire permanent, c'est de façon continue qu'ils enregistrent les entrées et les sorties.

Comptabilisation14(*)

a. Encours d'exercice

· Lors des entrées en stocks :

31 Marchandises

32 Matières premières et Fournitures assimilées

33 Autres Approvisionnement

à

60.3 Variations des stocks des biens achetés

Le compte 60.3 vient corriger en diminuant les charges d'achat, il augmente le résultat.

· Lors de la sortie de stocks :

60.3 Variations des stocks des biens achetés

à

31 Marchandises

32 Matières premières et Fournitures assimilées

33 Autres Approvisionnement

Le compte 60.3 vient corriger en augmentant les charges, il diminue le résultat.

b. A la clôture de l'exercice

1. Le compte 603 - variations des stocks des biens achetés est débité des différences en moins constatées entre l'inventaire comptable et l'inventaire physique par le crédit des stocks concernés.

60.3 Variations des stocks des biens achetés

à

31 Marchandises

32 Matières premières et Fournitures assimilées

33 Autres Approvisionnement

Différence en moins constatée à l'inventaire physique

2. Le compte 60.3 est crédité des différences en plus constatée entre l'inventaire comptable et l'inventaire physique par le débit des stocks concernés.

31 Marchandises

32 Matières premières et Fournitures assimilées

33 Autres Approvisionnement

à

60.3 Variations des stocks des biens achetés

Différence en plus constatée à l'inventaire physique

En fin d'exercice, le compte 60.3 est viré avec les charges dans le compte 13 - résultat net de l'exercice.

Pour ce qui est des biens produits, on utilisera le compte 73 - variations des stocks des biens et services produits lors de la sortie de stocks.

73 - variations des stocks des biens

à

34 Produits encours

35 Prestations des services encours

36 Produits finis

37 Produits intermédiaires et résiduels

Le compte 73 vient corriger en diminution des produits et diminue le résultat.

1.2. D'après le Plan Comptable Général Congolais15(*)

Pour les comptes 30. Marchandises, 31. Matières et fournitures et 32. Emballages.

a. Les Marchandises

· Lors de l'Achat :

39 Achat marchandises

37 Frais Accessoires d'Achat

à

40 Fournisseurs

· Lors de l'entrée en stocks :

30 Marchandises

à

39 Achat marchandises

37 Frais Accessoires d'Achat

· Lors de la sortie de stocks :

60 Stocks vendus

à

30 Marchandises

62 Transports consommés

à

57 Caisse

- Au cas où le vendeur supporte le transport à sa charge et non facturé au client, il utilisera le compte des produits pour annuler la charge de transport.

41 Clients

à

73 Charges à récupérer

- Au cas où le vendeur supporte lui-même le transport en facturant cela au client, il le vend comme un service.

41 Client

à

71 Production vendue

b. Les Matières et Fournitures

Même procédure que la marchandise, sauf qu'à la sortie des matières et fournitures, on utilisera l'écriture :

61 Matières et fournitures consommées

à

31 Matières et fournitures

c. Les Emballages commerciaux

Même procédure que les précédentes, sauf qu'à la sortie des emballages, on débite le compte 61 Matières et fournitures consommées par le crédit du compte 31 Matières et fournitures.

Comme les emballages sont livrés avec les marchandises qu'ils contiennent et que le prix de ceux-ci est incorporé dans le prix des marchandises, il n'y a pas lieu d'utiliser son compte vente d'emballages.

d. Les produits semi-ouvrés

Transformation

Stock PSO

Transformation

MP Stocks MP Stock PF

Cpte 31 Phase 1 Cpte 32 Phase 2 Cpte 34

· Lors de l'entrée en stocks PSO :

33 Produits semi ouvrés

à

72 Production stockée

Au coût de production PSO

· Sortie des produits semi-ouvrés pour la fabrication des Produits finis :

72 Production stockée

à

33 Produits semi ouvrés

Coût de production PSO

e. Produits finis

Les comptes « 33 Produits semi-ouvrés, 34 Produits finis et 35 produits et travaux encours » jouent avec le compte 72 « production stockée » dont le solde créditeur ou débiteur exprime la variation des stocks de la période.

· Lors de l'entrée en stocks PF (production) :

34 Produits finis

à

72 Production stockée

Coût de productions produites Finis Fabriqués

· Lors de la sortie des PF (vente) :

Livraison

72 Production stockée

à

34 Produits finis

Coût de productions produites Finis Vendus

Facturation

41 Clients

à

71 Production vendue

Prix de vente

f. Produits et travaux encours

· A la clôture de l'exercice :

72 Production stockée

à

35 Produits et travaux encours

Valeur encours début période

35 Produits et travaux encours

à

71 Production vendue

Valeur encours fin période

Observation :

Que ça soit en système comptable OHADA ou en Plan Comptable Général Congolais, les existants en stocks des Matières, Fournitures, emballages ... sont connus à tout moment à travers les fiches de stocks.

La différence est qu'en système comptable OHADA, rien qu'avec les comptes de charges « Variations de stocks », on peut connaître à tout moment le niveau des stocks du fait que les entrées et les sorties des stocks ont pour contrepartie les comptes « variations de stocks ». Alors qu'en Plan Comptable Général Congolais, le compte de charges « Stocks vendus » n'est utilisé qu'au moment de sortie des stocks et non lors de l'entrée.

A cette section, nous donnons l'avis favorable au Système Comptable OHADA par rapport au Plan Comptable Général Congolais.

* 14 OHADA, le système comptable OHADA, opcit

* 15 MUKALALYRIA K., Notes de cours et Exercices de la Comptabilité Générale, G1/ISC-GOMBE, 2004

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