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L'influence des attentats de Casablanca sur la politique antiterroriste au Maroc
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par
el azzouzi el idrissi hicham
Université de Perpignan - master II droit privé 2005
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INTRODUCTION
Chapitre préliminaire
I. Définitions
A : Le Terrorisme : un phénomène ancien et planétaire
B : Violence
II : Le terrorisme politico-religieux
A : Le jihad
1 : Définition du jihad
2 : Le jihad du prophète et des compagnons
B : Les auteurs de 16 mai sont-ils des martyrs ?
1 : Le martyr
2 : L'avis de quelques oulémas
PARTIE I
La politique antiterroriste au Maroc
Chapitre I : Les effets de la politique antiterroriste sur le droit.
Section I : L'antiterrorisme contre le droit !
§I : La notion étendu du terrorisme
§2 La pratique judiciaire
Section 2: L'évolution de la lutte antiterroriste
§ I : Les moyens de La lutte antiterroriste
§ 2 : Les effets du 11 septembre sur le droit pénal
Chapitre II : L'influence du contexte sécuritaire international sur la politique sécuritaire du Maroc
Section 1 : La nouvelle loi antiterroriste (28mai2003. N° 03.03 )
§ I : Genèse de loi antiterroriste
A : L'apparition des lois antiterroristes
B : Un regard sur le Patriot Act ( la loi américaine antiterroriste )
§ 2 : Une lecture de la loi antiterroriste marocaine
A : le souci de la protection contre le terrorisme
1 : Le rôle du juge pénal en matière terroriste
2 : le menace des libertés
Section 2 : L'influence du contexte international sur la politique antiterroriste marocaine et la nécessité de reformes
§ I : l'antiterrorisme abolit les frontières
A : Un acte constituant
B : Les effets du 11 Mars
C : Le mis à jour des nouvelles mesures
§ 2 : Des reforme importants
A : Une réforme de l'éducation religieuse attendue
B :Le projet de loi sur la répression du blanchiment d'argent
PARTIE II
La lutte antiterroriste entre la nécessité de la sécurité et le respect des droits de l'Homme
Chapitre I : les enjeux de la politique antiterroriste au Maroc
Section I : Le risque terroriste et la sûreté de l'Etat
§ I : La reforme qui s'impose
A : le rôle de la direction générale de sûreté nationale (DGSN)
1 : Une restructuration du niveau central
2 : les services extérieurs
B : les nouveaux groupes GUS et PPP
1 : Le Groupe Urbain de Sécurité
2: Le poste de police de proximité
3 :L'avis du citoyen
4 :L'avis du cadre de la police
§ II : la coopération sécuritaire internationale contre le terrorisme
A : La coopération des services secrets marocains
1 : Exécution
2 : Condamnation
3 : Apparence
B : Les engagements internationaux en matière du terrorisme
1 : la convention arabe antiterroriste
3 : Les traités des Nations -unis réprimant Le terrorisme international
Section 2 : La place des droits de l'Homme dans la politique antiterroriste
§ I : Les droits de l'Homme et le rôle de la société civile
A : Droit de l'Homme dans la politique marocaine
§ II : les droits de l'Homme après les attentats de 16 mai 2003
A : La dégradation des droits de l'Homme
B : les observations des ONG
Chapitre II : Les garantie de l'individu dans la politique antiterroriste
Section 1 : Les garanties politiques
Section 2 : les garanties juridiques
§ I : Les constatations enregistrées
A : La garde à vue
B : l'accès à un avocat
§ II : les rapports concernants le Maroc et Les amendements nécessaires
A : Au niveau du droit pénal
1 : la procédure pénal
2 : des mesures objectives
a : Pour mettre fin à la torture et autres formes de mauvais traitements
b : Pour prévenir les détentions secrètes
c : Pour améliorer l'efficacité de l'Instance Equité et Réconciliation
d : A l'Instance Equité et Réconciliation
B : Les rapports concernant le Maroc
1 : Le rapport du CCDH
2 : LE FIDH dénonce le torture au Maroc
CONCLUSION
Annexes
Article premier
Le terrorisme
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Démocrite