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Analyse des instruments internationaux de lutte contre le trafic et le braconnage des especes menacees en Afrique centrale: le cas de l'éléphant et du gorille


par Angèle Séraphine NANFAH DONFACK
Université de Limoges - Master 2 Droit international et comparé de l'environnement 2013
  

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UNIVERSITE DE LIMOGES

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE LIMOGES
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT

Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

ANALYSE DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE LUTTE
CONTRE LE TRAFIC ET LE BRACONNAGE DES ESPECES MENACEES
EN AFRIQUE CENTRALE : LE CAS DE L'ELEPHANT ET DU GORILLE

Mémoire présenté par ANGELE SERAPHINE NANFAH DONFACK Sous la direction de Mme Sévérine NADAUD, Maitre de conférences, Université de Limoges

Août 2014

i

DEDICACES

Je dédie spécialement ce mémoire à DIEU Tout Puissant et à mes parents pour la grâce et le soutien qu'ils m'ont accordés lors de la réalisation de ce travail.

ii

REMERCIEMENTS

Mes sincères remerciements vont à l'endroit de ma grande soeur NGUEGUIM NANFAH Josiane, mon frère NANFAH Rodrigue et mes petites soeurs et frère. Je n'oublie pas mes neveux et mes nièces, Frédérique coco, Dominique Brenda, Prince, et Paolo Tchouchou.

Je remercie également le Ministère de l'Environnement, de la Protection de la Nature et du Développement Durable (MINEPDED) et le Ministère des forêts et de la Faune (MINFOF) du Cameroun, qui m'ont permis d'effectuer mes stages académiques dans de très bonnes conditions. Un merci particulier à l'endroit de ma Directrice de mon mémoire, Madame Sévérine NADAUD pour ses conseils méthodologiques et ses chaleureux encouragements durant la rédaction de ce travail.

iii

LISTE DES FIGURES ET DES TABLEAUX

I-Liste des photos et des figures

Photo 1. Eléphant de Forêt Photo 2. Eléphant de la savane 7

Photo 3. Eléphants massacrés à Gamba au Tchad, (au total 89) en mars 2013 11

Photo 4. Gorille de l'Ouest Photo 5. Gorille de plaine de l'Est 13

Photo 6. Des gorilles victimes du braconnage en RDC (2007) 16

Figure 1. Augmentation des aires protégées (valeurs non cumulatives), Source UICN (1994) 20

Figure 2. Distribution des éléphants dans les aires protégées d'Afrique Centrale 21

Figure 3. Zonage schématique d'une aire protégée 22

II-Liste des tableaux

Tableau 1. Récapitulatif de la classification des gorilles 14

Tableau 2. Etat de distribution des éléphants dans sept pays d'Afrique centrale 19

Tableau 3. Les aires protégées en cours de création au Cameroun (2012) 24

Tableau 4. Quelques aires protégées du Congo 25

Tableau 5. Quelques aires protégées du TCHAD 25

iv

ACRONYMES

AFD : Agence Française de Développement

AGNU : Assemblée générale des Nations Unies

ANPN : Agence Nationale des Parcs Nationaux

APT : Aires Protégées Transfrontalières

BAD : Banque Africaine de Développement

BM : Banque Mondiale

CDB : Convention sur la Diversité biologique

CDP : Conférence des Parties

CCN : Cellule de Coordination Nationale

CCNUCC : Convention Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique

CE : Commission Européenne

CEEAC : Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale

CEFDHAC : Conférence sur les Ecosystèmes de Forêts Denses et Humides d'Afrique Centrale

CIB : Congolaise Industrielle des Bois

CITES : Convention sur le Commerce International des Espèces de Faune et de Flore Sauvages

Menacées d'Extinction

CMS : Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage

COMIFAC : Commission des Forêts d'Afrique Centrale

ECOFAC : Ecosystèmes Forestiers d'Afrique Centrale

ETIS : Éléphant Trade Information System

FACA : Forces Armées Centrafricaines

FAO : Fonds des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture

FCFA: Franc de la Communauté Financière Africaine

FEM : Fonds pour l'environnement mondial

FMI : Fonds Monétaire International

FTNS : Fixed Telecommunications Network Services

GIZ : Agence de coopération allemande

GSEAF : Groupe de spécialistes des éléphants d'Afrique

GTBAC : Groupe de Travail Biodiversité d'Afrique Centrale

Ha: Hectare

v

ICCN : Institut Congolais pour la Conservation de la Nature

IFAW: International Fund for Animal Welfare

Kg: Kilogramme

LAGA: Last Great Ape Organization

MEFE : Ministère de l'Economie Forestière et de l'Environnement

MIKE: Monitoring of Illegal Killing of Elephants (Suivi de l'abattage illégale des éléphants)

MINEPDED : Ministère de l'Environnement, de la Protection de la Nature et du Développement

Durable

MINFOF : Ministère des Forêts et de la Faune du Cameroun

NEPAD : Nouveau Partenariat pour le Développement de l'Afrique

RCA : République Centrafricaine

RDC : République Démocratique du Congo

REPAR : Réseau des Parlementaires pour la Gestion Durable des Ecosystèmes Forestiers

d'Afrique Centrale

RFI : Radio France internationale

OCFSA : Organisation pour la Conservation et la Faune et de la flore sauvages en Afrique

Centrale

OFAC : Observatoire des Forêts d'Afrique Centrale

OMD : Organisation Mondiale des Douanes

ONG : Organisation Non Gouvernementale

ONU : Organisation des Nations unies

ONUDC : Office des Nations Unies contre la drogue et le crime

PACEBCo : Programme d'Appui à la Conservation des Ecosystèmes du Bassin du Congo

PAPECALF: Plan d'Action Sous-Régional des Pays de l'espace COMIFAC pour le

renforcement de l'application des législations nationales sur la faune sauvage

PAULAB : Plan d'Action d'Urgence de Lutte Anti braconnage

PEXULAB : Plan d'Extrême Urgence de Lutte Anti-braconnage

PM: Premier ministre

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement

PNUE : Programme des Nations Unies pour l'Environnement

POP : Polluant Organique Persistant

PROGEPP : Projet de Gestion des Ecosystèmes Périphériques

vi

PUSAF : Plan d'Urgence pour la Sécurisation des Aires protégées

RAPAC: Réseau des Aires Protégées d'Afrique Centrale

RIDACC : Réseau des Institutions de Formations Forestières et Environnementales d'Afrique

Centrale

SGTFAP : Sous Groupe de Travail Faune et Aires Protégée

TNS : Tri National de la Sangha

TRIDOM: Trinational Dja-Odzala-Minkebe

UA : Union africaine

UE : Union européenne

UICN: Union mondiale pour la nature

UNESCO: United Nations Educational Scientific and Cultural Organization

UNOPS: United Nations Office for Project Services

USA: United state of America

USAID: United States Agency for International Development

USFS: United States Forest Service

USFWS: United States Fish and Wildlife Service

WSC: Wildlife Conservation Society

WWF: World Wide Fund for Nature

ZIC : Zone d'intérêt cynégétique

ZICGC : Zone d'intérêt cynégétique Gestion Communautaire

vii

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE 1

PARTIE I: DIVERSITE DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE LUTTE CONTRE LE TRAFIC ET LE BRACONNAGE DES ELEPHANTS ET GORILLES EN

AFRIQUE CENTRALE 5

CHAPITRE I : GENERALITES SUR LES ELEPHANTS ET LES GORILLES D'AFRIQUE

CENTRALE 5

Section 1 : Généralités sur les éléphants 5

Section 2 : Généralités sur les gorilles d'Afrique centrale 12

Section 3: Les grands complexes transfrontaliers et les aires protégées en Afrique centrale 16

CHAPITRE II : PANOPLIE DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE LUTTE CONTRE LE TRAFIC ET LE BRACONNAGE DES ELEPHANTS ET GORILLES EN

AFRIQUE CENTRALE 27

Section 1 : Convention spécifique à la lutte contre le trafic des deux espèces : La CITES 27

Section 2: Conventions internationales généralisant la lutte contre le trafic et le braconnage des

éléphants et des gorilles 30

Section 3: Les éléphants et les gorilles : Instruments internationaux protégeant chaque espèce

séparement 34

PARTIE II: L'IMPACT DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE LUTTE CONTRE LE TRAFFIC ET LE BRACONNAGE DE L'ELEPHANT ET DU GORILLE

EN AFRIQUE CENTRALE 38

CHAPITRE I. EFFECTIVITE DE LA MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DANS LA CONSERVATION DES ELEPHANTS ET DES GORILLES

38

Section 1 : L'instauration des plans d'actions et des stratégies de lutte contre les actes criminels

dans la faune en Afrique centrale 39

Section 2 : Mesures prises par les Etats d'Afrique centrale et de la participation des

organisations dans la lutte contre le trafic et le braconnage des espèces menacées 44

Section 3: Résultats de l'application des conventions internationales de lutte contre le trafic et

le braconnage des éléphants et des gorilles 53

CHAPITRE II : LES ENTRAVES A L'APPLICATION EFFICACE DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE LUTTE CONTRE LE TRAFIC ET LE BRACONNAGE DES

ELEPHANTS ET DES GORILLES EN AFRIQUE CENTRALE 57

viii

Section 1 : Particularités des problèmes du trafic et du braconnage des éléphants et des gorilles

dans la sous- region 57

Section 2 : Esquisses de solution compensatoire des contraintes existantes 61

1

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