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L'appréciation des risques et spécificités liées à une opération d'importation et rôle de l'expert comptable


par Makram ZOUARI
Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Sfax - Expertise Comptable 2008
Dans la categorie: Economie et Finance
   
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FACULTÉ DES SCIENCES ÉCONOMIQUES ET DE GESTION DE SFAX

COMMISSION D'EXPERTISE COMPTABLE

Mémoire élaboré en vue de l'obtention du Diplôme National
d'Expertise Comptable

L'APPRÉCIATION DES RISQUES ET SPÉCIFICITÉS
LIÉS A UNE OPÉRATION D'IMPORTATION ET
RÔLE DE L'EXPERT COMPTABLE

Elaboré par Directeur de recherche

Mr. Makram ZOUARI Mr. Habib BOUAZIZ

Dédicaces

Je dédie ce travail

A la mémoire de mon cher père Taoufik
Que Dieu lui accorde son immense miséricorde

A ma chère mère Wassila
Que Dieu lui prête une longue vie

A ma chère tante Nafissa
Que Dieu lui prête une longue vie

C'est à vous trois que je dois, en premier, toute réussite

A l'étoile de ma vie, ma chère épouse Dorsaf
en témoignage de mon amour
Pour le soutien que tu m'as apporté pour la réalisation de ce travail

A mon cher frère Sami et sa femme Dorra
A mon cher frère Nabil et sa femme Sourour
A mes chers frères Faouzi, Med Lassaad, Mustapha et Néjah

Pour leurs amours et leurs encouragements

A mes soeurs
Roudha et son époux Noomen, Sameh et son époux Hichem
Pour leurs amours et leurs encouragements

A la mémoire de ma chère belle-mère Radhia
Que Dieu lui accorde son immense miséricorde

A mon beau-père Ridha Jouini
A mon beau-frère Houcem et sa femme Hibène
A ma belle-soeur Jalila et son fiancé Seif
Pour leurs amours et leurs encouragements

Que Dieu vous accorde sa bénédiction

Remerciements

Je tiens à manifester toute ma gratitude envers monsieur Habib Bouaziz, mon directeur de recherche.

Je souhaite également remercier tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail et particulièrement à Mr Faiçal Derbel, Mr Raouf Ghorbel, Mr Mohamed Ammous, Mme Ines Zekri et Mr Moez Bellaaj.

Mes remerciements s'adressent aux membres du jury qui ont bien voulu accepter d'évaluer ce modeste travail.

Sommaire général

SOMMAIRE GENERAL 1

ABRE VIA TIONS 4

LISTE DES TABLEAUX 5

LISTE DES FIGURES 6

INTRODUCTION GENERALE 7

PREMIERE PARTIE : LES A CTIVITES D'IMPORTATION : DEMARCHES ET OUTILS....11

CHAPITRE. 1. LA LOGISTIQUE DE LA MARCHANDISE 12

1. La domiciliation du titre de commerce 12

1.1 Les préalables à l'importation 13

1.2 Les régimes d'importation 14

1.3 L'ouverture d'un titre de commerce extérieur "TCE" 15

2. Le transport et l'emballage des marchandises 18

2.1 Le transport des marchandises 18

2.2 L'emballage des marchandises 24

3. L'assurance transport 26

3.1 Les différentes formes du contrat d'assurance transport 27

3.2 Les garanties de l'assurance transport de marchandises 28

3.3 Les renseignements nécessaires et utiles à la souscription d'un contrat d'assurance 32

4. Le dédouanement des marchandises 34

4.1 La déclaration en détail 34

4.2 La présentation des marchandises à la douane et l'affectation d'un régime douanier 37

4.3 L'évaluation et le paiement de la dette douanière 40

4.4 Le contrôle du commerce extérieur 42

CHAPITRE.2. PAIEMENT DES FOURNISSEURS ET FINANCEMENT DE L'OPERATION 44

1. Les instruments de paiement utilisés à l'international 44

1.1 Le chèque 44

1.2 La lettre de change 45

1.3 Le billet à ordre 46

1.4 Le virement 46

2. Les techniques de paiement à disposition de l'importateur 47

2.1 L'encaissement direct 47

2.2 Le contre remboursement 47

2.3 La remise documentaire 47

2.4 Le crédit documentaire 48

2.5 La lettre de crédit stand-by (LCSB) 52

3. Les crédits mis à la disposition de l'importateur 53

3.1 Les crédits par décaissement 53

3.2 Les engagements par signature 59

4. La couverture de change 63

4.1 Le marché des changes et le risque de change 63

4.2 Les instruments de couverture utilisés sur le marché de change tunisien 65

4.3 Les techniques internes de couverture de change 67

CHAPITRE.3. ORGANISATION DU SERVICE ACHAT A L'INTERNATIONAL ET AUXILIAIRES DE

L'IMPORTATION 70

1. La gestion administrative du service achat à l'international 70

1.1 La mise en oeuvre d'une organisation internationale évolutive 70

1.2 La constitution d'une équipe achats dans un cadre international 72

2. Les acteurs de l'opération d'importation 73

2.1 Le transitaire 74

2.2 Le commissionnaire en douane 74

2.3 Les professions maritimes 75

DEUXIEME PARTIE : MAITRISE DES RISQUES LIES A UNE OPERA TION D'IMPORTATION ET ROLE DE L'EXPERT COMPTABLE 77

CHAPITRE. 1. MAITRISE DES RISQUES D'APPROVISIONNEMENT 79

1. La consultation et la sélection des fournisseurs 79

1.1 La consultation des fournisseurs 79

1.2 La sélection des fournisseurs 82

2. Le choix de l 'Incoterm 86

2.1 Présentation des Incoterms: étendu et limites 86

2.2 L'appréciation des risques dus à l'absence ou au mauvais choix de l'Incoterm 88

2.3 La gestion des risques lors du choix de l'Incoterm 89

2.4 Les critères de sélection de l'Incoterm 92

3. La conclusion du contrat commercial 93

3.1 L'appréciation des risques du contrat commercial 94

3.2 La gestion des risques du contrat commercial 95

4. La maîtrise des risques de dédouanement à l'import 104

4.1 L'appréciation des risques douaniers 104

4.2 La gestion des risques douaniers 105
CHAPITRE.2. MAITRISE ET COUVERTURE DES RISQUES DE FINANCEMENT DE L'IMPORTATION...

108

1. Maîtrise des instruments et techniques de paiement 108

1.1 Maîtrise des instruments de paiement 108

1.2 Maîtrise des techniques de paiement 109

2. Maîtrise des techniques de financement de l'opération 111

2.1 L'appréciation des risques de financement de l'opération d'importation 112

2.2 La gestion des risques de financement de l'opération d'importation 112

3. La maîtrise des techniques de couverture du risque de change 117

3.1 L'appréciation des risques de change 117

3.2 La gestion du risque de change 118

CHAPITRE.3. ROLE DE L'EXPERT COMPTABLE LORS D'UNE OPERATION D'IMPORTATION 121

1. L'évolution de la profession d'expert comptable 121

1.1 L'évolution de l'environnement de la profession 121

1.2 La mise en place d'une stratégie pour maintenir le niveau d'activité 123

1.3 L'interprofessionnalité de l'expert comptable dans une opération d'importation 126

2. Les missions de l'expert comptable lors d'une opération d'importation 126

2.1 Mission d'assistance comptable 127

2.2 Mission d'assistance fiscale 138

2.3 Mission de conseil et d'accompagnement aux fonctions logistiques 142

2.4 Mission de conseil et d'accompagnement aux fonctions administratives et financières 144

3. La lettre de mission de conseil et d'accompagnement à l'importation 145

3.1 L'utilité de la lettre de mission 146

3.2 Le contenu de la lettre de mission de conseil à l'importation 146

TROISIEME PARTIE : ETUDE PRATIQUE SUR LE RECOURS DES ENTREPRISES IMPORTATRICES AUX SERVICES DE L'EXPERT COMPTABLE 149

CHAPITRE. 1. PRESENTATION DE L'ETUDE ET POSITIONNEMENT DE LA PROBLEMATIQUE 150

1 Détermination des objectifs et opérationnalisation de la problématique: 150

2 Identification de la population cible et choix de l'échantillon 151

3 Choix de l'instrument de mesure et de collecte des données 152

4 La conception et la rédaction du questionnaire 153

5 La validation du questionnaire 153

CHAPITRE.2. COLLECTE ET ANALYSE DES DONNEES 154

1 Collecte des données 154

2 Analyse des données 154

2.1 Logistique de la marchandise 155

2.2 Paiement des fournisseurs et financement de l'opération 155

2.3 Organisation du service import 156

2.4 Comptabilisation des opérations d'importation 157

2.5 Traitement fiscal des opérations d'importation 158

CHAPITRE.3. CONCLUSION 160

CONCLUSION GENERALE 162

BIBLIOGRAPHIE 165

ANNEXES 172

Annexe 1 - Définitions des Incoterms 173

Annexe 2 - Tableau synoptique de la répartition des frais Incoterm 2000 181

Annexe 3 - Avantages et inconvénients des modes de transport 182

Annexe 4 - Tableau synoptique des principaux avantages et inconvénients des Incoterms par mode de

transport 183

Annexe 5 - Tarifs de transport international 188

Annexe 6 - Modèle Type d'un contrat de vente internationale (selon Convention de Vienne) 190

Annexe 7 -Date de prise en compte des achats étrangers 192

Annexe 8 - Illustration : Actif d'impôt différé au titre des différences de changes latentes 193

Annexe 9 - Enquête sur le rôle d'assistance de l'expert comptable dans les opérations d'importation 195
Annexe 10 - Lettre de mission de conseil et d'accompagnement à l'importation 202

Abréviations

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