L'appreciation des risques et specificites liees à une operation d'importation et rôle de l'expert comptable

• Remerciements
  
• Sommaire général
  
• Abréviations
  
• Liste des tableaux
  
• Liste des figures
  
• Introduction Générale
  
• Première partie : Les activités d'importation : Démarches et
  outils
  
  • Chapitre.1. La logistique de la marchandise
    
    • 1. La domiciliation du titre de commerce
      
    • 1.2 Les régimes d'importation
      
    • 1.3.1 Le titre de commerce extérieur (TCE) papier 1.3.1.1 Définitions
      
  • 2. Le transport et l'emballage des marchandises
    
    • 2.1 Le transport des marchandises
      
  • 2.1.1.3 Les techniques de transport en maritime
    
    • 3.2 Les garanties de l'assurance transport de marchandises
      
    • 3.3 Les renseignements nécessaires et utiles à la souscription d'un contrat d'assurance
      
  • 4. Le dédouanement des marchandises
    
    • 4.1 La déclaration en détail
      
    • 4.2 La présentation des marchandises à la douane et l'affectation d'un régime douanier
      
    • 4.3 L'évaluation et le paiement de la dette douanière
      
    • 4.4 Le contrôle du commerce extérieur
      
• Chapitre.2. Paiement des fournisseurs et financement de
  
  • 1. Les instruments de paiement utilisés à l'international
    
    • 1.1 Le chèque
      
    • 1.2 La lettre de change
      
    • 1.3 Le billet à ordre
      
    • 1.4 Le virement
      
  • 2. Les techniques de paiement à disposition de l'importateur
    
    • 2.1 L'encaissement direct
      
    • 2.2 Le contre remboursement
      
    • 2.3 La remise documentaire
      
    • 2.4 Le crédit documentaire
      
    • 2.5 La lettre de crédit stand-by (LCSB)
      
  • 3. Les crédits mis à la disposition de l'importateur
    
    • 3.1 Les crédits par décaissement
      
    • 3.2 Les engagements par signature
      
  • 4. La couverture de change
    
    • 4.1 Le marché des changes et le risque de change
      
    • 4.2 Les instruments de couverture utilisés sur le marché de change tunisien
      
    • 4.3 Les techniques internes de couverture de change
      
• Chapitre.3. Organisation du service achat à l'international et auxiliaires de l'importation
  
  • 1. La gestion administrative du service achat à l'international
    
    • 1.1 La mise en oeuvre d'une organisation internationale évolutive
      
    • 1.2 La constitution d'une équipe achats dans un cadre international
      
  • 2. Les acteurs de l'opération d'importation
    
    • 2.1 Le transitaire
      
    • 2.2 Le commissionnaire en douane
      
    • 2.3 Les professions maritimes
      
• Deuxième Partie : Maîtrise des risques liés à une opération d'importation et rôle de l'expert comptable
  
  • Chapitre.1. Maîtrise des risques d'approvisionnement
    
    • 1. La consultation et la sélection des fournisseurs
      
    • 1.1 La consultation des fournisseurs
      
    • 1.2 La sélection des fournisseurs
      
  • 2. Le choix de l'Incoterm
    
    • 2.1 Présentation des Incoterms: étendu et limites
      
    • 2.2 L'appréciation des risques dus à l'absence ou au mauvais choix de
      
    • 2.3 La gestion des risques lors du choix de l'Incoterm
      
    • 2.4 Les critères de sélection de l'Incoterm
      
  • 3. La conclusion du contrat commercial
    
    • 3.1 L'appréciation des risques du contrat commercial
      
    • 3.2 La gestion des risques du contrat commercial
      
  • 4. La maîtrise des risques de dédouanement à l'import
    
    • 4.1 L'appréciation des risques douaniers
      
    • 4.2 La gestion des risques douaniers
      
• Chapitre.2. Maîtrise et couverture des risques de financement de l'importation
  
  • 1. Maîtrise des instruments et techniques de paiement
    
    • 1.1 Maîtrise des instruments de paiement
      
    • 1.2 Maîtrise des techniques de paiement
      
  • 2. Maîtrise des techniques de financement de l'opération
    
    • 2.1 L'appréciation des risques de financement de l'opération d'importation
      
    • supporter tous les frais judiciaire en cas de poursuite par son fournisseur, etc.
      2.2 La gestion des risques de financement de l'opération d'importation
      
  • 3. La maîtrise des techniques de couverture du risque de change
    
    • 3.1 L'appréciation des risques de change
      
    • 3.2 La gestion du risque de change
      
• Chapitre.3. Rôle de l'expert comptable lors d'une opération
  
• d'importation
  
  • 1. L'évolution de la profession d'expert comptable
    
    • 1.1 L'évolution de l'environnement de la profession
      
    • 1.2 La mise en place d'une stratégie pour maintenir le niveau d'activité
      
    • 1.3 L'interprofessionnalité de l'expert comptable dans une opération
      
  • 2. Les missions de l'expert comptable lors d'une opération d'importation
    
    • 2.1 Mission d'assistance comptable
      
    • 2.2 Mission d'assistance fiscale
      
    • 2.3 Mission de conseil et d'accompagnement aux fonctions logistiques
      
    • 2.4 Mission de conseil et d'accompagnement aux fonctions administratives et
      
  • 3. La lettre de mission de conseil et d'accompagnement à l'importation
    
    • 3.1 L'utilité de la lettre de mission
      
    • 3.2 Le contenu de la lettre de mission de conseil à l'importation
      
• Troisième Partie : Etude pratique sur le recours des entreprises importatrices aux services de l'expert comptable
  
• Chapitre.1. Présentation de l'étude et positionnement de la problématique
  
  • 1 Détermination des objectifs et opérationnalisation de la problématique:
    
  • 2 Identification de la population cible et choix de l'échantillon
    
  • 3 Choix de l'instrument de mesure et de collecte des données
    
  • 4 La conception et la rédaction du questionnaire
    
  • 5 La validation du questionnaire
    
• Chapitre.2. Collecte et analyse des données
  
  • 1 Collecte des données
    
  • 2 Analyse des données
    
    • 2.1 Logistique de la marchandise
      
    • 2.2 Paiement des fournisseurs et financement de l'opération
      
    • 2.3 Organisation du service import
      
    • 2.4 Comptabilisation des opérations d'importation
      
    • 2.5 Traitement fiscal des opérations d'importation
      
• Chapitre.3. Conclusion
  
• Conclusion Générale
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • 1- Textes législatifs et réglementaires :
    
  • 2 Ouvrages:
    
  • 3- Articles de presse :
    
  • 4- Mémoires
    
  • 5 - Sites internet
    
  • 6 - Normes internationales
    
• ANNEXES
  
  • Annexe 1 - Définitions des Incoterms70
    
  • Annexe 2 - Tableau synoptique de la répartition des frais Incoterm 2000
    
  • Annexe 3 - Avantages et inconvénients des modes de transport
    
  • Annexe 4 - Tableau synoptique des principaux avantages et inconvénients des Incoterms par mode de transport
    
  • Annexe 5 - Tarifs de transport international
    
  • Annexe 6 - Modèle Type d'un contrat de vente internationale (selon Convention de Vienne)
    
  • Annexe 7 -Date de prise en compte des achats étrangers
    
  • Annexe 8 - Illustration : Actif d'impôt différé au titre des différences de changes latentes
    
  • Annexe 9 - Enquête sur le rôle d'assistance de l'expert comptable dans les opérations d'importation
    
  • Annexe 10 - Lettre de mission de conseil et d'accompagnement à l'importation