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Le web 2.0 et l'édition juridique : le droit peut-il se passer d'éditeur ?

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par Armelle Nianga
Université Paris 2 Panthéon-Assas - Master 2 sociologie du droit et communication juridique 2009
  

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Bibliographie:

· Editeurs juridiques.

1. Discours Charles Vallée, « Le droit vu par un éditeur », lundi 28 janvier 2008, Académie des sciences morales et politiques.

2. Discours de Charles Vallée, Assemblée générale du syndicat de la presse économique, juridique et politique (SPEJP) du 7 décembre 2009.

3. Pierre Seydoux, « La vie du recueil Dalloz ».

4. Pierre Seydoux, « Le droit dans le miroir d'une revue juridique: Le recueil Dalloz ».

5. André Dunes, « Le rôle des maisons d'édition d'ouvrages juridiques ».

6. Renaud Lefebvre, « Les éditeurs de droit et la concurrence de l'édition publique en ligne ».

· Introduction au monde du droit et de l'internet 2.0.

1. Tim O'Reilly, «  Qu'est-ce que le web 2.0 ? », septembre 2005.

2. Blog du professeur Cédric Manara.

3. Documentaliste-Sciences de l'information, « Les nouvelles valeurs de l'information à l'heure du Web 2.0 ».

4. Francis Balle, « Médias et Sociétés ».

5. Financial Times, « Wikipédia founder plans rival », octobre 2006.

6. Barbry Eric et Proust Olivier, « le Web 2.0 passe la barre des prétoires », Gazette du Palais, n°291.

7. Luc Quoniam et Arnaud Lucien, «  Du web 2.0 à l'intelligence compétitive 2.0 ».

8. Dominique Cardon, Article blog, encyclopédie Universalis.

9. John B. Thompson, « L'édition savante à la croisée des chemins », Le Seuil, Actes de la recherche en sciences sociales, 2006.

10. Georges Vedel, « Indéfinissable mais présent », Droits n°11, 1990.

11. Fabrice Molinaro, « Genèse du terme web 2.0 », www.les-infostrateges.com.

12. Fabrice Molinaro, « Quelques applications emblématiques du web 2.0 », www.les-infostrateges.com.

13. Blog du professeur Cédric Manara.

· Partie I: Le marché français de l'édition juridique.

1. Patricia Cassuto-Teytaud, « La responsabilité des professions juridiques devant la première chambre civile », Rapport annuel de la cour de cassation, 2002 : Études sur le thème de la responsabilité.

2. Encyclopédie pratique du droit et des contrats (Dalloz) : Responsabilités professionnelles et diverses.

3. « Histoire des bases de données juridiques en France (1) - les origines »,www.les-infostrateges.com.

4. Olivier Dutheillet de Lamothe, « « La sécurité juridique », le point de vue du juge  constitutionnel ».

5. Groupes internationaux, éditeurs de renom et petites maisons », Caractères, 1 mars 2008.

6. Réseaux du droit, le journal du village de la justice: « Actualité des maisons d'édition juridique ».

7. « La qualité des décisions de justice », Etudes réunies par Pascal Mbongo.

8. Marie-Luce Demeester: Répertoire de droit civil : Avocat (responsabilité).

9. Emmanuel Barthe, « La place de la doctrine sur le Net Les revues juridiques en ligne valent-elles leurs homologues papier ? ».

10. Histoire des bases de données juridiques en France (1) - les origines, les-info stratèges.com.

11. Vie-publique.fr, « Quand la loi entre-t-elle en vigueur ? ».

12. « L'accès aux documents administratifs »: Rapport d'activité de la commission d'accès aux documents administratifs 1984-1985:

13. Stéphane Cottin, «  Le traitement documentaire des données juridiques électroniques ».

14. « Publication et libre diffusion de la règle de droit : enjeux et problématiques comparés en France et au Royaume-Uni ? »

15. Emmanuel Lesueur de Givry, « La diffusion de la jurisprudence, mission du service public », Rapport annuel de la cour de cassation 2003 : Études diverses.

16. Compte rendu: Les Soirées de l'Avocat, 29 mars 2006 :« Votre veille et votre documentation juridique efficace ».

17. Etienne Le Roy, « De nouvelles régulations juridiques ».

18. Marie-Lucie Demeiseter, « Avocat responsabilité et généralité », Dalloz 2009.

19. Pierre Grimaldi, « Quelles revues pour le XXI es, les attentes du notariat ».

20. Guillaume Montégudet-Lamyblog: « L'information juridique au coeur de la chaîne de valeur de l'avocat ».

21. Marie Pierre et Mathieu Colas, « Une information sur quelques revues juridiques ».

22. Plaquette des éditions juridiques Lextenso.

23. Cécile Lagabe, « La diffusion de l'information juridique une activité en pleine mutation ».

24. Compte rendu de la journée d`étude : « Du papier à Internet, l'évolution de l'édition juridique française : quel impact pour les bibliothèques ? ».

25. Olivier Gout, « L'accès au droit des consommateurs».

26. http://www.net-iris.fr/forum-juridique/personne-famille/144306-ami-francais-dorigine-marocaine-se-remarier.html.

27. Dominique Markey, « La vulgarisation juridique en francophonie: les cas de la Belgique, de la France et du Canada ».

28. Hervé Le Crosnier, Discours introductif au débat : « L'édition juridique : valeur ajoutée et bien public en questions ».

29. Circulaire du 20 mars 1998 relative à l'activité éditoriale des administrations et des établissements publics de l'Etat.

30. Rapport public du conseil d`Etat 2002.

31. Lionel Jospin, Discours d`Hourtin du 25 août 1997: « Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information ».

32. Texte de la Circulaire du 17 décembre 1998 relative à la diffusion de données juridiques sur les sites Internet des administrations.

33. Lionel Jospin, Discours du 10 octobre 2000, à l'occasion des secondes Assises parlementaires de l'internet, à l'Assemblée nationale.

34. Texte du décret du 7 août 2002.

35. Vie-publique.fr, « Que signifie « nul n'est censé ignorer la loi? » ».

36. Marianne Lévy-Rosenwald, « Rapport du médiateur de l'édition publique 2008 ».

37. Pierre-Yves Gautier, « Les auteurs du recueil Dalloz ».

38. Libres propos sur une réforme successorale annoncée, D. 2001. point de vue.2899.

39. F.J. Farnel, « Le lobbying : stratégies et techniques d'intervention », Éditions d'Organisation, 1994.

40. Cédric Polère, « Lobbying : l'influence des groupes d'intérêt s'accroît, et favorise une transformation de notre modèle démocratique. »

41. Article doctrine: Vocabulaire juridique de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française.

42. Rémy Libchaber, « Une transformation des missions de la doctrine? » RTD Civ. 2002 p. 608.

43. Philippe Jestaz et Christophe Jamin, « L'entité doctrinale française dans le monde juridique. »

44. Laurent Aynès, Pierre-Yves Gautier, François Terré, « Antithèse de « l'entité » (à propos d'une opinion sur la doctrine », Recueil Dalloz 1997 p. 229.

45. Gilles Goubeaux, « Il était une fois... la Doctrine.. A propos du livre de Philippe Jestaz et Christophe Jamin, La Doctrine [...] ».

46. Jacques Ghestin, « Les données positives du droit », RTD Civ. 2002 p. 11.

47. Le Monde du 27 janvier 2010, « Le Parlement, surmené, dénonce la frénésie de lois. ».

48. Karine Gilberg, « De l'art de mieux légiférer », Le Monde du 17 février 2010.

49. Echange de voeux à l'Elysée le 3 janvier 2005:  » Voeux du Conseil constitutionnel au Président de la République ».

50. Rapport public du conseil d'Etat, 1991, « De la sécurité juridique ».

51. Jean Carbonnier, « Sociologie juridique ».

52. Alain Bergounioux, « L'éducation civique au collège et au lycée ».

53. Marc Nicod, « L'actualité et le praticien », Petites affiches, 13 juillet 2005,

54. Catalogue des éditions LexisNexis.

55. Aude Gerardin, Anne-Claire Bertrand, Marie-Laurence Dechanet, Bérénicé Fort, Fanny Desrousseaux, « Le recueil Dalloz: Outil de recherche ».

56. Blog de Barbara Villez chercheuse au CNRS et auteur d'un ouvrage publié en 2005, intitulé « Séries télé : visions de la justice » Presses Universitaires de France.

57. Olivier Gout, « L'accès au droit des consommateurs».

58. Bulletin officiel spécial n° 6 du 28 août 2008 Programmes de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique.

59. Maurice Peyrot, « La judiciarisation de la morale publique ».

60. Jean, Jean-Paul, « La judiciarisation des questions de société », Après-demain, 398, oct-nov 1997.

61. Elisabeth Guigou, « Le service public de la justice ».

62. Sandrine Chassagnard-Pinet, « Le système juridique à l'ère de la contractualisation. »

63. Blog du professeur Dimitri Houtcieff.

· Partie II-I) Le blog de juriste ou l'exemple le plus abouti d' « intégration des outils web 2.0 au « paysage éditorial juridique français ».

1. Félix Rome, Propos iconoclastes sur la "bloghorrée", Recueil Dalloz.

2. Geneviève Koubi, « Les écrans de la doctrine du droit », lundi 21 juillet 2008.

3. Guillaume Kessler, « Aspects juridiques du blog », Recueil Dalloz 2006.

4. Dimitri Houtcieff et Frédéric Rolin, « Blogs juridiques contre Edition juridique traditionnelle concurrence ou complémentarité ?».

5. Hervé Le Crosnier, « L'édition juridique : valeur ajoutée et bien public en questions ».

6. Emmanuel Barthe, « Où est la doctrine de demain ? Sur le Web ! Que font les auteurs de demain ? Ils bloguent ».

7. FAQ de la revue Jurisdoctoria ».

8. Règlement intérieur national de la profession d'avocat.

9. Décret du 25 août 1972 relatif au démarchage et à la publicité en matière de consultation et de rédaction d'actes juridiques.

10. « Le marché français de l'information juridique numérique en 2010 », Etude réalisée par serdaLaB pour Juriconnexion.

11. Sasha Skenderija, « Information juridique électronique permanente :URLs disparaissantes et préservation des sources digitales citées dans les décisions de justice». 

12. Charles Simon, « Le droit de savoir », Revue société de l'information n°46, mars 2008.

13. Compte rendu de la conférence LEXPOSIA : «  Enjeux de la communication pour avocat ».

14. Edith Jaillardon, « La capacité en droit », Rapport établi à la demande du Ministère de l'Education Nationale.

15. Philipe Jestaz et Christophe Jamin, « La doctrine ».

16. Le Monde 12 Janvier 2008, « Une ex-caissière chez Leclerc devenue blogueuse à succès  ».

17. Le Monde 22 février 2006, « Les seniors créent des blogs pour transmettre leurs passions ».

18. Le Monde 1 Janvier 2005, « Les adolescents et le blog : confidences sur Internet ».

19. Frédéric Zenati, « L'avenir des revues juridiques et la séparation de la théorie et de la pratique ».

20. Pascal Ancel, « Le Dalloz, source du droit? ».

21. Philippe Jestaz, « Une question d'épistémologie à propos de l'affaire Perruche ».

22. Cédric Raux, « Les positions théoriques de la doctrine : retour sur l'affaire Perruche ».

23. Catherine Labrusse-Riou et Bertrand Mathieu, « La vie humaine comme préjudice ? », Le Monde du 24 Novembre 2000.

24. Denys de Bechillon, Olivier Cayla et Yan Thomas, « L'arrêt Perruche, le droit et la part de l'arbitraire », Le Monde du 21 Décembre 2000.

25. w.crdp-uparis10.fr/administration2/CV/Ficheinv_CRDP_ROLIN.pdf: curriculum vitae en ligne du professeur Fréderic Rollin.

26. Lepoint.fr, « Blogs, commentaires et liberté d'expression : l'avis d'un juriste ».

27. Le monde du 14 avril 2007, « Droit au logement opposable : les blogs de juristes sceptiques ? ».

28. Le Monde du 11 Octobre 2009, « Des libertés en peau de chagrin ».

29. L'express, 18 septembre 2009, « Quatre folles rumeurs sur le vaccin contre la grippe A ».

30. Libération, 20 mai 2009, « Il y a dans ce type d'affaire une impression d'instrumentalisation du droit... ».

31. Le Sud Ouest du 17 février 2009, « Le Fait du Jour Me Eolas juge « un complément d'information nécessaire ».

32. Olivier Zilbertin, « 15 blogueurs leaders d'opinion sur la toile », Le Monde du 6 avril 2006.

33. Plate-forme de blogs avocats.fr, « Mieux qu'un site Internet : un blog. ».

34. Le Monde Diplomatique, « Internet saisi par la folie des « weblogs » », le 1 août 2003.

35. « Qu'est ce qu'un Weblog, un Carnet Web, un Joueb... ? », www.elanceur.org.

36. Rebecca Blood, « Weblogs Histoire et Perspectives ».

37. Christine Genin, «  Du journal intime au blog », Collections, La BnF.

38. Véronique Temperville, « De l'usage des blogs à l'université: Quelques considérations ». 

· Partie II-A) Wikipédia: une information juridique riche en étendue, mais dépourvue ou presque, en valeur ajoutée en fond.

1. Emmanuel Barthe, « Blogs c/ Revues ou Blogs co Revues ? », Mercredi 21 février 2007.

2. « Génération Wikipédia », Marketing Magazine n°139,

3. Enquête des étudiants du master journalisme de science po, « La Révolution Wikipédia, Les encyclopédies vont-elles mourir ? ».

4. Slate.fr, « Wikipédia copié-collé dans un rapport parlementaire ».

5. « Europeana : rapport de bilan sur les usages et attentes des Utilisateurs », Bibliothèque nationale de France.

6. Le Monde du 24 août 2009, « Un grand sabordage professionnel ».

7. www.journalismes.info, « Malgré Wikiscanner, Wikipédia ne convainc pas les journalistes ».

8. EurActiv.fr, « State of Public Affairs 2008 ».

9. Site de l'association Juriconnexion.

10. Enquête sur l'usage du web 2.0. juridique par les documentalistes juridiques, mai 2007.

11. Célébrations nationales 2001, Ministère de la Culture, « L'Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers », Marie Leca-Tsiomis.

12. Lalasace.fr, « Il était une fois la Désencyclopédie À l'origine était Wikipédia, encyclopédie contribu... ».

13. Institut des Hautes Etudes pour la Science et la Technologie, « Wikipédia, rapport d'étonnement ».

14. L'ecran.fr, « Une enquête d'étudiants de Sciences-Po épingle Wikipédia. Un air de déjà-vu ? ».

15. Lemonde.fr, « Ces entreprises et organismes qui modifient Wikipédia dans leur intérêt ».

16. L'Expansion.com, «  La crédibilité de Wikipédia en question ».

17. Libération, «  Wikipédia, encyclopédie à lire avec des pincettes ».

18. Cédric Manara, « Les enseignements de Wikipédia (côté judiciaire) », Dalloz actualité, 20 novembre 2007.

19. Guy Delsaut, « WIKIPÉDIA Une source d'information extraordinaire ou une pseudo-encyclopédie peu fiable ? ».

20. Rue 89, interview de Paul Duguid, « Wikipédia : est-on vraiment plus intelligent à plusieurs ? ».

21. L'Express du mardi 17 octobre 2006, « Un concurrent pour Wikipédia ».

22. Compte rendu de la Conférence-débat, « Wikipédia à l'université. A(p)prendre ou à laisser ? Des spécialistes, vos questions », le 17 février 2010 à l'Aula Maior (FUNDP).

23. Guillaume Lecointre, « Encyclopédies libres : après le "fast-food", le "fast-science" », Charlie Hebdo, le 1er décembre 2004.

24. Le Monde du 3 septembre 2005, « Wikipédia, une encyclopédie libertaire sur le Net », Benjamin Roure et Claudine Mulard.

25. Béatrice Castellane, « Droit civil - droit coutumier (« common law » ) Schéma d'un face à face ».

26. Antoine Garapon et Ioannis Papadopoulos, « Juger en Amérique et en France: deux cultures juridiques distinctes ».

27. Jean Blondel, revue internationale de droit comparé, « La common Law et le droit civil. ».

28. Le Monde.fr, « Comment les étudiants utilisent ils Wikipédia? », le 17 mars 2010.

29. Numerama du 18 mars 2010, « Les étudiants s'appuient massivement sur Wikipédia mais rechignent à le dire aux profs ».

30. Jean-Louis Bergel, « L'office du juge ».

31. Journal of Legal Education, volume 57, March 2007, « Wikipédia and the future of legal Education », Beth Simone Noveck.

32. Hannah B. Murray et Jason C. Miller, « Wikipédia in Court: When and How Citing Wikipedia and Other Consensus Websites is Appropriate », St. John's Law Review, volume 84 n°2, 2010.

33. Lee F. Peoples, « The Citation of Wikipédia in Judicial Opinions », Yale Journal of Law & Technology, volume 12, 2009-2010.

34. Amber L. Wagner, « Wikipédia Made Law? The Federal Judicial Citation of Wikipédia », John Marshall J. of Comp. & Info. Law, volume 26 n°2, winter 2008,

35. Professor Orin S. Kerr, « How to Read a Judicial Opinion: A Guide for New Law Students », George Washington University Law School Washington, DC Version 2.0 (August 2005).

36. L'express du 5 octobre 2006, « L'encyclopédie qui affole le Net ».

37. Libération du 8 décembre 2005, «  Wikipédia, encyclopédie à lire avec des pincettes ».

38. Le monde du 15 mars 2008, « Faut-il brûler Wikipédia? ».

39. ZDNet.fr, « Facebook talonne les rois du Web ».

40. Les infos du net, « 7,5 millions de dollars pour Wikipédia ».

· Partie II-B) Facebook et Twitter ; la confiance suffirait-elle à détourner les clientèles de l`édition juridique ?

1. « Twitter : un vecteur de "bavardages inutiles" et de spams », ZDNet.fr, publié le 19/08/2009.

2. « 10 étapes pour explorer les réseaux sociaux », LEXPRESS.fr, le 18/08/2009.

3. « Pourquoi les médias français découvrent Twitter avec trois ans de retard? », www.slate.fr, le 3 Mars 2009.

4. « 10 étapes pour explorer les réseaux sociaux », LEXPRESS.fr, publié le 18/08/2009.

5. Le Monde du 10 juin 2009, « Le réseau Twitter émerge comme source d'information pour les médias ».

6. Le Monde 10 juin 2009, « Le réseau Twitter émerge comme source d'information pour les médias ».

7. Interview de Mark Zuckerberg par Thomas Bronnec: « Toutes les questions que nous posons sur Facebook sont légitimes ».

8. « Facebook: envoyé spécial », Reportage de France Télévision.

9. Marie Amélie Putallaz, « Facebook peut-il être rattrapé par la justice? ».

10. Marjorie Rafecas, « Gazouiller sur Twitter ou facebooker, les avocats vont-ils finir par en perdre leur latin ? »

11. Site 13 lignes : c'est suffisant pour résumer la situation : « 5 jours sans 13 lignes », le 6 février 2010.

12. « Cinq journalistes-cobayes pour étudier la « construction de l'information » sur Internet », Le Monde.fr.

13. Le Monde du 24 juin 2009, « Testons les usages commerciaux de Twitter ».

14. «  Une approche sociologique de Twitter », Le 10 septembre 2009 par Palpitt.

15. Le Monde, « La course « aux followers ».

16. Compte-rendu de l'atelier Jurixconnexion: «Utiliser les réseaux sociaux pour mettre en commun et rechercher l'information. ».

17. L`express.fr, « Peut on Twitter le procès Clearstream ».

18. Ouest France, 6 février 2010.

19. Yslande Bosse, « Twitter : un média à part entière ? », Le web-observatoire du journalisme sur internet :

20. « Twitter serait valorisé 250 millions de dollars », ZDNet.fr, le 26/01/2009.

21. « Le wiki en entreprise », Commentçamarche.net.

22. Billet du groupe:«  Twitter et les "gazouillis" du droit : avocats, juristes et plus si affinités».

23. Benoit Tabaka, «  Blogs et wiki : outils et phénomènes ».

24. Marlène Delhaye, « Wikis et documentation ».

25. Dennis Kennedy et Tom Mighell, « Wikis for the Legal Profession ».

26. Edito de la revue sociétés de l'information n°46, mars 2008.

27. Commentaires et billets du blog Huis clos sur le net.

· Dernier billet.

1. Entretien avec Loïc Blondiaux du 21 mars 2007: « La démocratie participative», www.tns-sofres.com.

2. Xavier Molénat,  «  La démocratie participative ».

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"Nous voulons explorer la bonté contrée énorme où tout se tait"   Appolinaire