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La participation des citoyens à  la protection de l'environnement au Togo


par Aboudoul Raouf OURO-YONDOU
Université de Limoges - Master 2 Droit International et Comparé de l'Environnement (DICE) 2013
  

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UNIVERSITÉ DE LIMOGES

FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE

AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT

Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

LA PARTICIPATION DES CITOYENS A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AU TOGO

Mémoire présenté par

Aboudoul Raouf OURO-YONDOU,

Sous la direction de

M. le Professeur Jean-Louis CLERGERIE

AOÛT 2014

L'UNIVERSITE DE LIMOGES, SA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES N'ENTENDENT DONNER NI APPROBATION NI IMPROBATION AUX OPINIONS EMISES DANS CE MEMOIRE. ELLES DOIVENT ETRE CONSIDEREES COMME PROPRES A LEURS AUTEURS

DEDICACE

Ce mémoire, je le dédie tout d'abord, à mon père OURO-YONDOU Lanayou, à ma mère, AKODA Adjovi, à mon épouse OURO-BITASSI Djouwératou puis à notre bien-aimée petite fille, Anbidatou.

REMERCIEMENTS

Ce travail n'aurait été possible ni été la disponibilité des cadres de la Direction de l'Environnement, je leur est très reconnaissant pour leur appui et apports multiforme.

Mes remerciements vont à l'endroit de tout le personnel du Ministère de l'Environnement et des Ressources Forestières.

Aussi, voudrais-je adressé mes remerciements à Monsieur le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Relations avec les institutions de la République.

Je saisi cette occasion pour dire un merci du fond de mon coeur à tout le personnel du Tribunal de Lomé et tout particulièrement à tous les membres du Tribunal pour Enfants avec à sa tête, son président.

Enfin, je rends un honneur à tout le corps des Greffiers du Togo, tout en les rassurant que demain sera un nouveau jour avec ses perspectives.

Que tous ceux qui ont participé de quelque façon que ce soit à la réussite de ces travaux trouvent en cet aboutissement le fruit de leurs différents apports.

SOMMAIRE

Introduction ................................................................................................ 5

1ère Partie : La volonté de l'Etat de protéger l'environnement au Togo. .........................11

Chapitre I : L'Etat et la protection de l'environnement.............................................12

Section 1 : Le cadre institutionnel de protection de l'environnement au Togo..................12

Section 2 : Les cadres politique et juridique de la protection de l'environnement........17

Chapitre II : Le citoyen et la protection de l'environnement.......................................43

Section 1 : Les obligations du citoyen.................................................................43

Section 2 : Les actions de la société civile en matière de protection de l'environnement......48

2ème Partie : la nécessité d'une meilleure participation du citoyen a la protection de l'environnement..........................................................................................51

Chapitre I : Les insuffisances en matière de protection de l'environnement.....................52

Section 1 : Les insuffisances au niveau de l'Etat.....................................................52

Section 2 : Les insuffisances au niveau du citoyen...................................................54

Chapitre II : Les approches de solutions pour une meilleure participation du citoyen à la protection de l'environnement..........................................................................56

Section 1 : La nécessité du renforcement de la politique environnementale.....................56

Section 2 : La nécessité d'un nouvel engagement sincère du citoyen.............................66

Conclusion................................................................................................69

Sigles et abréviations ....................................................................................73

Bibliographie .............................................................................................75

Table des matières .......................................................................................77

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