- BABIER J.C.B. THERET (1992) : « Le nouveau système
français de protection sociale », édition Bordas, Paris.
- BENOTEAU Jean-Claude (2001) : « Législation
sociale », Edition CNFPT.
- BRIVAUD, M.E. (2005) : « Dictionnaire Le Robert des
collèges », nouvelle édition, Paris XIIIème
- CHAUCHARD, Jean-Pierre (1998) : «Droit de la
sécurité sociale » 2ème édition,
L.G.D.J
- CONNELLA, (1894) : « Proclamation du premier
congrès national du parti des travailleurs italiens, Genève
», Loc.cit.
- DUPEYROUX, J.-J. (1998) : « Droit de la
sécurité sociale », 13è édition, Paris,
Dalloz.
- Association Internationale de la Sécurité
Sociale, (Octobre-Décembre 2001) : « Revue internationale
sécurité sociale », vol 54, N°4.
- Guide de l'employeur, 2ème édition, 2008,
CNSS
> Rapports
- CNSS Bénin, (2008) : « Immatriculation et
affiliation », Rapport d'activité DR du troisième trimestre
2009.
2) Textes législatifs et
réglementaires
- Loi 98-019 du 21 mars 2003 portant code de
sécurité sociale en République du Bénin
- Loi 2007-02 portant modification des dispositions des
articles 10, 89, 93, 94,95 et 101 de la 98-019 du 21 mars 2003 portant code de
sécurité sociale en République du Bénin
- Loi 98-004 du 27 janvier 1998 portant code du travail en
République du Bénin
- Ordonnance n°73 - 3 du 17 janvier 1973, portant
création et organisation de l'Office Béninois de
Sécurité Sociale
- Décision n°069/08/CNSS/DG/SP-C D du 21 Mars 2008
portant organisation, fonctionnement et attribution de la Caisse Nationale de
Sécurité Sociale
3- Mémoires et cours
4 Mémoires
- HOUESSOU G. (2006) : « Contribution au contrôle de
l'assiette des cotisations à la CNSS », mémoire de fin de
formation au cycle I, ENAM / ATSS.
- SOUDE A. D. A. (2008) : « Contribution au renforcement
de la gestion des comptes cotisants de la CNSS », mémoire de fin de
formation au cycle I, ENAM / ATSS
- Jonas Edouard KPOMALEGNI, (Octobre 2009) « Contribution
au contrôle de l'assiette des cotisations à la CNSS »,
Licence, UPIB,
- MAHINOU H. (2009) , «Contribution au relèvement
du niveau de recouvrement des cotisations à travers une meilleure
gestion des comptes cotisants» , mémoire de fin de formation au
cycle I, ENAM / ATSS
4 Cours
- HOUESSOU, R. (2001-2002) : « Régime juridique de
protection sociale » ENAM / ATSS, cycle II.
- HOUESSOU, R. (2007-2008) : « Sécurité
sociale : Organisation et financement » ENAM / ATSS 2ème
année, cycle I.
