La protection de l'environnement en droit congolais

Section 2.  la porte de la notion d'environnement

Dans la pratique, on se rend compte que le terme environnement change de sens ou de portée selon qu'on lui attribue tel en ou tel adjectif l'environnement se trouve alors perçu à différents échelles dimensionnelle ;

Ainsi pour ce qui nous concerne nous essayerons d'aborder successivement l'environnement humain, l'environnement forestier, et l'environnement maritime.

1. L'environnement humain

Il est établi que l'homme n'a jamais été extérieur ou étranger à l'environnement qu'il représente ou étudie. Il est impliqué à la fois comme acteur est comme observateur. De ce fait, et pour toute étude, l'approche de l'environnement doit être également normative. Car toute action de l'homme se réfère à une conception éthique, se concrétise par des comportements, entraîne des effets immédiats ou a terme favorables ou néfaste sur le milieu de vie dans lequel l'action est située.

L'environnement humain est ainsi compris comme tous qui influent sur la vie de l'homme sur son patrimoine, de manière directe ou indirecte. L'environnement humain ici veut encore dire l'ensemble des situations, des réalités périphériques par rapport à un moyen central que le terme semble exclure en l'occurrence l'homme.

Selon le Centre International pour le Devenir Humain (1970) l'environnement humain est tout ce qui agit sur l'individu à tous les instants de sa vie et influe son comportement dans toutes les dimensions de l'être social, intellectuel, affective, spirituel, culturel ».^4(*)

Nous remarquons que quelque soit la dimension à laquelle nous pouvons amener l'environnement, la plaque tournante, la victime finale, directe et indirecte reste l'homme. Les autres aspects de l'environnement qui surtout au cours de notre section concours de manière directe ou indirecte ou bien être de l'homme bref de son épanouissement.

2. Environnement forestier

Les arbres sont des mailles essentielles qui entretiennent la vie, ils jouent un rôle vital dans la régularisation des climats et du cycle de l'eau. Les forêts sont parmi les écosystèmes les plus riches et les plus stables de la planète.

Pour expliciter le terme environnement forestier, nous pouvons partir du terme « forêt » qui signifie simplement : une grande étendue d'arbres et pour une étendue plus petite, on parle de « bois » de ce fait, un petit bois est appelé Bosquet. Cette distinction n'exclue pas le bois de la conception de forêt.

L'environnement forestier comprend ainsi tous qui influent de façon directe ou indirecte sur l'étendue d'une forêt. Ici nous faisons allusion non seulement à la flore mais aussi la faune.

Selon les scientifiques, les forêts mondiales renferment plus de 50% de la biodiversité terrestre. Or la dégradation des forêts se poursuit à un rythme inquiétant. Alors tenant compte de notre travail, l'environnement forestier nous renvoie ainsi d'une part à l'entretient, la sauvegarde et d'autre part la production durable du bois ainsi que la gestion de ce bois.

Ainsi, la production rationnelle des produits forestiers, la séquestration de CO₂, la régulation hydrothermique, conservation des ressources génétiques. Lien de vie des populations animales est des peuplements végétaux.

L'environnement forestier c'est aussi le maintien de la diversité biologique, leur productivité, leur capacité de régénération en sorte qu'elles ne causent pas de préjudices à d'autres écosystèmes. Cette forêt à laquelle nous faisons allusion et plaidons protection est à la base de l'absorption et la rétention du gaz carbonique présents dans l'atmosphère.

Il est aussi question, de protection le patrimoine contenu dans la biodiversité, la forêt naturelle et la valorisation du patrimoine de biodiversité, l'exploitation adéquate de la richesse forestière.

Il est enfin question de stabiliser et identifier l'agriculture pour mettre fin au défrichement en forêt, l'intéressement à la protection des formations forestières résiduelles et la lutte contre les feux de brousse ainsi que la promotion touristique.

3. L'environnement maritime

L'espace maritime dispose dans son entourage différentes espèces, différents sujets et engin qui influent de façon directe ou indirecte et peut être de manière constante sur l'espace maritime est ses voisinages.

Dans l'esprit de notre travail, l'environnement maritime nous amènerai à la pollution de l'eau qui correspond simplement à la présence de l'eau des minérales organismes ou tant autre matière antérieure, des produits chimiques ou des déchets industriels.

Cette pollution de l'eau ou la contamination touche les eaux de surfaces (océan, rivières, lacs) et les eaux souterraines qui circulent dans le sol. Elle entraîne une dégradation de la qualité de l'eau. Ce qui rend son utilisation dangereuse. Pour l'eau que l'on boit par exemple et perturbe beaucoup le milieu aquatique en particulier la vie des poissons.

La pollution de l'eau est presque toujours due aux activités humaines sauf si cette pollution est parfois accidentelle. A l'échelle mondiale la principale conséquence de la pollution maritime est une diminution de la qualité et la quantité de la vie c'est-à-dire de l'eau potable que les hommes utilisent.

Cette diminution mondiale en eau potable peut entraîner des conflits, entraîner des conflits entre les pays qui se possèdent des réserves d'eau en commun. C'est le cas des marées noires. Ici le seul moyen de les éviter est de contrôler l'état des pétroliers et empêcher les navires en mauvais Etat de prendre la mer il est également possible de transporter le pétrole autrement que par les bateaux ; car chaque année, plus d'un million de tonnes des produits pétroliers sont rejetés en mer pourtant les marées noirs ne représentent qu'un faible pourcentage.

La majorité des pollutions provient des navires qui déversent les réserves de pétrole en mer après avoir nettoyer leurs cuves. Cette pratique nommé dégazage est illégale.

Un programme pour que les navires soient de plus en plus respectueux à l'égard des obligations dérivant des règlements nationaux et internationaux stricts en matière d'environnement maritime.

Ce programme s'efforce d'être un précurseur dans ce domaine. Le but étant que les forces navales soient du premier plan. Il s'agit de faire en sorte que les navires puissent opérer dans le monde entier avec un minimum de contraintes réglementaires. Sans être indûment tributaires à terre sans que le respect de la réglementation sur l'environnement entraîne des coûts déraisonnables.

Le respect de règlements nationaux et internationaux à des incidences sur le fonctionnement des navires, leur autonomie, la composition des équipages, l'entretien des coûts d'exploitation et la qualité de la vie abord pour se faire, la stratégie élaborée propose :

· De concevoir et d'utiliser les navires de manière à réduire autant que possible les émissions dans l'atmosphère sont la production de déchets ;

· De mettre au point des systèmes de bord permettant de détenir ou de tenter de manière adéquate les émissions et les affluents produits répondent aux normes internationales. Cette diminution mondiale en eau potable peut entraîner des conflits entre les pays qui se possèdent des réserves d'eau en commun. C'est le cas des eaux de l'Euphrate entre la Turquie, la Syrie et l'Irak.

Les navires pétrolières ou Tanker, influent beaucoup sur l'environnement maritime. Tel est le cas des marées noires. Ici, le seul moyen de les éviter est de contrôler l'état de pétrolier et empêcher les navires en mauvais état de prendre la mer.

Il est également possible de transporter le pétrole autrement que par les bateaux. Car chaque année, plus d'un million de tonnes des produits pétroliers sont rejetés en mer pourtant. Les marées noires ne représentent qu'un faible pourcentage. La majorité des pollutions provient des navires qui déversent les réserves de pétrole en mer après avoir nettoyer leurs cuves. Cette plastique nommé dégazage est illégale.

Un programme pour que les navires soient de plus en plus respectueux à l'égard des obligations dérivant des règlements nationaux et internationaux strict en matière d'environnement maritime.

L'environnement est un domaine aussi vaste que grand, les quelques aspects de l'environnement que nous avons essayer d'aborder donnent une idée de l'immensité de la matière, l'environnement humain, l'environnement forestier et l'environnement maritime représentent les grands axes sur lequel influent les matières à nuisance et dans tous les cas, l'homme reste la plaque de l'anti- pollution.

Or nous savons que le moyen adéquat pour lutter contre les nuisances environnementales est de mettre sur pied des règles contraignantes et ici nous ferons appel au trait qui est le meilleur moyen à travers une réglementation appropriée.

La notion de l'environnement peut s'étendre sur plusieurs autres domaines, les trois que nous avons sélectionnés ne sont qu'un échantillon.

A ce propos, nous nous pouvons dire que jusqu'à ce jour, le terme « environnement » ne fait pas l'objet d'une définition générale. Universellement admise en droit positif. Nous retrouvons dans les différents textes juridiques soit des définitions partielles ou limites à un objet précis, mais bien rares sont les documents juridiques internationaux de caractères contraignant ou non qui définissent de façons globales.

Seule le « projet de pacte international » sur l'environnement est de développement de l'union mondiale pour la conservation de la nature (UICN) propose à l'heure actuelle définition de portée générales. Au terme de l'article 1^er de ce projet de texte, « on entend par environnement »l'ensemble de la nature et des ressources naturelles, y compris la patrimoine culturel et l'infrastructure humaine indispensable pour les activités socio- économiques »^5(*).

Cette définition est suffisamment prégnante si l'expression « infrastructure humain » pourrait nous appropriés que celle de « ressource humaines » généralement usitée et si l'idée de durabilité des activités socio- économique envisagées ainsi que celle d'un mieux vivre n'apparaissent pas réellement.

Aussi peut- on la reformuler comme suit : on entend par l'environnement, le milieu, l'ensemble de la nature et des ressources, y compris le patrimoine culturel et les ressources humaines indispensable pour ces activités socio- économiques est pour le meilleur cadre de vie.

D'une part, cette définition proposée prend en compte le comportement traditionnelle de l'environnement à savoir la nature (constituée des espèces, naturelles et végétales et des équilibres biologiques naturels) et les ressources naturelles (composée de l'eau, l'air, le sol, les mines) ; d'autre part, elle intègre des éléments nouveaux dégagés au cours de l'évolution de la pensée environnementaliste et consacré notamment dans la déclaration de Rio, en l'occurrence le « patrimoine culturel ». (cf. principe 28 sur la nécessité de rencontrer (« identité », et la « culture » des « population autochtones » et « l'infrastructure humaine » indispensable pour le développement des activités socio- économiques (cf. principe 21 sur les jeunes du monde entier. Or nous savons que le rôle du droit dans la protection de l'environnement s'avère indispensable. Le droit est ainsi le moyen adéquat pour mettre sur pied des règles contraignant est ici, nous ferons appel au droit de l'environnement qui est le meilleur moyen à travers une réglementation appropriée.

* ⁴ « Environnement »Microsoft® Encarta® 2006 [CD]. Microsoft Corporation, 2005.

* ⁵ « Environnement »Microsoft® Encarta® 2006 [CD]. Microsoft Corporation, 2005.