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La lutte contre le terrorisme en droit international

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par JEAN-PAUL SIKELI
Université d'Abidjan-Cocody - DEA droit public 2006
  

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REMERCIEMENTS

Pour la réalisation de ce mémoire, nous avons bénéficié de près ou de loin, du concours fort appréciable de certaines personnes. Nous voudrions ici leur témoigner notre profonde gratitude.

Nos remerciements vont à l'endroit de tous nos illustres maîtres de la faculté de droit des Universités de Bouaké et d'Abidjan qui ont suscité en nous l'amour de la recherche.

Nous remercions de façon toute particulière, le Professeur MELEDJE DJEDJRO qui a accepté de diriger nos travaux malgré ses lourdes responsabilités. Nous profitons de l'occasion pour marquer toute notre admiration pour ce monument intellectuel, aux qualités insoupçonnées.

SOMMAIRE

Introduction.................................................................................5

Chapitre préliminaire : Considérations générales sur la notion de terrorisme en droit international...........................................................................12

Section 1 : L'émergence de difficultés dans la recherche

d'une définition du terrorisme..........................................13

Section 2 : La spécification de l'infraction de terrorisme...........................32

PREMIERE PARTIE : L'ENCADREMENT NORMATIF DE LA

LUTTE CONTRE LE TERRORISME.................................52

Chapitre 1 : Le dispositif préventif de lutte antiterroriste...........................53

Section 1 : Les obligations des Etats dans la prise mesures internes...............53

Section 2 : Les obligations de coopération des Etats aux

fins de prévention............................................................66

Chapitre 2 : Le dispositif répressif de lutte antiterroriste..............................77

Section1 : Les mesures de contrainte applicables au terrorisme......................................................................................77

Section 2 : La répression pénale du terrorisme..........................................96

DEUXIEME PARTIE : LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME

A L'EPREUVE DES FAITS ............................................................................111

Chapitre 1: Une approche dangereuse dans le traitement du terrorisme.........112

Section 1 : Le changement de posture dans le traitement du terrorisme.............113

Section 2 : La violation des normes internationales dans la campagne antiterroriste terrorisme.....................................................................................133

Chapitre 2 : Une approche non pertinente dans le traitement du terrorisme........153

Section 1 : La relative efficacité des mesures coercitives pacifiques

décidées dans le cadre de la lutte antiterroriste...........................153

Section 2 : La justice contemporaine, une réponse inadaptée à l'infraction de terrorisme....................................................................................168

Conclusion........................................................................180

PRINCIPAUX SIGLES ET ABREVIATIONS

I- Annuaires, recueils et revues

AJIL American Journal of International Law

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Rassembler les contraires c est creer l harmonie