DEDICACE
A mon père ;
A ma mère ;
A mes frères et soeurs ;
Axelle NZITONDA
REMERCIEMENTS
La rédaction d'un travail de recherche ne saurait
être l'oeuvre exclusive d'une seule personne ; il serait trop
prétentieux d'affirmer que c'est sans le concours d'autres personnes que
nous sommes venus à bout de ce travail.
Nos sincères remerciements vont aux diverses
autorités de l'Université Lumière de Bujumbura et plus
particulièrement au corps professoral de la Faculté de Droit
à qui nous devons cette formation universitaire. Notre profonde
gratitude va spécialement au directeur de ce mémoire, Monsieur
Déo NTAHONKIRIYE qui a accepté malgré ses multiples
occupations de diriger notre travail. Ses conseils judicieux qu'il n'a
cessé de nous prodiguer ont été d'un précieux
encadrement.
Notre éducation et formation scientifique sont
largement tributaires de notre entourage depuis notre enfance jusqu'à ce
jour. Nous pensons spécialement à notre père pour son
encouragement, à notre mère pour son soutien, à nos
frères et soeurs, à nos cousins et cousines sans oublier nos amis
et nos collègues étudiants.
Que soient associées à cette reconnaissance les
différentes instances judiciaires et diverses associations de
défense des droits de la personne humaine pour avoir gentiment mis
à notre disposition les informations dont nous avions besoin lors de
notre recherche. Nos sentiments de reconnaissance vont plus
particulièrement à Madame Josiane KARIRENGERA et à
Monsieur Joseph MUJIJI qui ont bien voulu consacrer une partie de leur temps
précieux pour nous guider durant notre parcours permettant ainsi la
réalisation de ce travail.
Enfin, que toute personne qui de près ou de loin a
contribué à la réalisation de ce travail d'une
façon ou d'une autre trouve ici l'expression de notre profonde
gratitude.
Axelle NZITONDA.
SIGLES ET
ABREVIATIONS
A.D.N : Acide Désoxyribonucléique.
art. : Article.
al. : Alinéa.
A.S.F : Avocats Sans Frontières.
B.O.B : Bulletin Officiel du Burundi.
C.O.C.J : Code d'Organisation et de la Compétence
Judiciaires.
C.P : Code pénal.
C.P.P : Code de procédure pénale.
D.L : Décret-loi.
D.P.S : Droit pénal spécial.
Ed. : Edition.
etc. : Et cætera.
Ibidem : Même auteur, même ouvrage et même
page.
Idem : Même auteur, même ouvrage.
M.P : Ministère public.
M.S.F : Médecins Sans Frontières.
M.S.T : Maladie Sexuellement Transmissible.
O.M.P : Officier du ministère public.
O.P.J : Officier de police judiciaire.
op. cit. : Opere citato (ouvrage déjà cité).
p. : page.
PJP : Police Judiciaire des Parquets.
PSI : Police de Sécurité Intérieure
P.U.F : Presses Universitaires de France.
RCN : Réseau des Citoyens-Citizen Network.
R.D.P.C : Revue de Droit Pénal et de Criminologie.
T : tome.
T.G.I : Tribunal de Grande Instance.
U.B. : Université du Burundi.
U.L.BU : Université Lumière de Bujumbura.
VIH/SIDA : Virus d'Immuno déficience Humain / Syndrome
d'Immuno
Déficience Acquise
Vol. : volume.
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