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Différends frontaliers maritimes et exploitation pétrolière dans le golfe de guinée

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par Ménélik ESSONO ESSONO
 -  2010
  

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DIFFÉRENDS FRONTALIERS MARITIMES ET EXPLOITATION

PÉTROLIÈRE DANS LE GOLFE DE GUINÉE

MÉMOIRE Présenté par :
M. ESSONO ESSONO MÉNÉLIK JUNIOR

Année universitaire 2010-2011

A l'Éternel
A mon père Essono Abagha Nicolas
A ma mère Anguezomo Anne-Marie
À ma nièce Ruth
A mes frères, soeurs et neveux qui ont toujours cru en moi
.

REMERCIEMENTS

Nous tenons à remercier l'ensemble du corps professoral, pour sa disponibilité et la compréhension qu'il n'a eu de cesse de nous témoigner tout au long de l'année académique qui s'achève.

Nous avons à coeur de remercier de façon singulière pour sa patience, ses précieux conseils, sa compréhension, ses encouragements, mais aussi et surtout son soutien pendant les moments de troubles.

Nous adressons notre gratitude à toute l'équipe du, dont l'accueil chaleureux et teinté de paisibilité fait de ce laboratoire un endroit où la difficulté du labeur s'aborde avec plaisir.

Nous adressons notre reconnaissance à L'État gabonais pour la subvention dont il nous permet de disposer dans le cadre de la poursuite de nos études.

Notre pensée va à l'endroit de nos amis et connaissances qui, de près ou de loin se sont montré d'une aide remarquable. Nous pensons particulièrement à Landry ONDO NGUEMA, et à Hermélia-Gilène LINDZONDZO.

À l'Éternel, pour sa grâce indicible.

Nous ne saurions clore cette floraison de remerciements sans faire mention de notre père et notre mère, pour le soutien sous toutes formes qu'ils nous ont apporté, et spécialement à notre père qui sait être une source d'inspiration pour sa progéniture dans le cadre de leurs formations respectives.

SOMMAIRE

REMERCIEMEMENTS~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~. 3

SOMMAIRE 4

TABLE DES SIGLES ET DES ABREVIATIONS........................................ 6

ABSTRACT 7

INTRODUCTION........................................................................................... 8

PREMIÈRE PARTIE : L'EXPLOITATION PÉTROLIÈRE : SOURCE DE DIFFÉRENDS
FRONTALIERS MARITIMES LIÉS À L'ABSENCE DE DÉLIMITATION DANS LA RÉGION 17

CHAPITRE I: Les différends frontaliers maritimes suscités par les gisements transfrontaliers ... 18

SECTION I : L'absence de frontières maritimes définies entre États côtiers du Golfe de Guinée

18

SECTION II : Les conséquences de l'absence de frontières maritimes définies sur le régime

juridique des gisements pétroliers transfrontaliers 22

CHAPITRE II : Les obstacles à la délimitation maritime : un facteur de différends frontaliers liés
à l'exploitation pétrolière dans le golfe de Guinée 26

SECTION I : Les obstacles rattachés aux circonstances géographiques et géologiques 27

SECTION II: Les obstacles rattachés aux circonstances économiques et environnementales~28 DEUXIEME PARTIE : LE REGLEMENT DES DIFFERENDS FRONTALIERS MARITIMES DUS A L'EXPLOITATION PETROLIERE DANS LE GOLFE DE GUINEE 33

CHAPITRE I : Les modes de règlement des différends frontaliers liés l'exploitation pétrolière
dans le golfe de Guinée 34

SECTION I : Le règlement non juridictionnel des différends frontaliers maritimes liés à l'exploitation pétrolière 35 SECTION II : Le règlement juridictionnel des différends frontaliers maritimes liés à l'exploitation pétrolière 40

CHAPITRE II : La Commission du Golfe de Guinée : L'espoir d'un renouveau dans le règlement
des différends frontaliers maritimes dus à l'exploitation pétrolière dans la région 50

SECTION I : Composition, fonctionnement et attributions des organes de la Commission 50

SECTION II : Mission, objectifs, opportunités et limites de la Commission 55

CONCLUSION 60

BIBLIOGRAPHIE 63

ANNEXES 68

TABLE DES MATIÈRES 70

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Rassembler les contraires c est creer l harmonie