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Quelle gouvernance des risques majeurs pour une meilleure résilience des territoires?

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par Léo MASSEY
Institut catholique de Paris - Master 2 métiers du politique et de la gouvernance 2012
  

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Quelle gouvernance des risques

majeurs pour une meilleure

résilience des territoires ?

Léo MASSEY

Master 2 Métiers du Politique et de la Gouvernance

 

Directeur de Mémoire : M. Fabrice Hamelin 2eme Lecteur : Mme. Florence Veber

Sommaire

Introduction 3

1- La résilience des territoires face aux risques majeurs 5

1-1 L'action publique et les risques majeurs 5

1-1-1 Les politiques face aux paradigmes des risques majeurs 5

1-1-2 Aléas, enjeux et vulnérabilité : les composantes des risques majeurs 11

1-1-3 Les crises Çhors-cadresÈ 19

1-2 La résilience des territoires: une nouvelle stratégie pour les risques majeurs..24

1-2-1 De la polysémie à la mesure de la résilience 24

1-2-2 Risques majeurs et territoires 30

1-2-3 Le contexte international de la stratégie de résilience 32

1-2-4 Résilience organisationnelle, résilience urbaine et résilience des territoires 34

1-2-5 Plaidoyer pour une stratégie francaise de résilience des territoires 38

2- Analyse de la gouvernance française des risques majeurs 41

2-1 Institutions et acteurs 42

2-1-1 Une approche moniste : Pouvoir des experts et hauts fonctionnaires d'Etat 43

2-1-2 Une approche pluraliste : l'exemple des EPCI 47

2-1-3 Une approche par les réseaux : le rTMle des associations et des entreprises 50

2-1-4 Le rTMle central du citoyen : les réserves communales de sécurité civile et 54

l'organisation de la solidarité en temps de crise

2-2 Instruments 58

2-2-1 La collecte et la diffusion de l'information préventive sur les risques majeurs 58

2-2-2 Le contrTMle de l'urbanisation et les Plans de Prévention des Risques (PPR) 63

2-2-3 Focus sur le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles 64

2-2-4 Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : une organisation contractuelle pour 66

gérer les crises

2-2-5 L'évaluation : un nouvel instrument pour piloter la résilience des territoires ? 69

Conclusion 72

Bibliographie 74

Remerciement 79

Introduction

Quelle gouvernance des risques majeurs pour une meilleure resilience des territoires ?

A travers la lecture de ce titre, meme en ayant la connaissance des différents mots qui le composent, voire de leur relation, la première impression perceptible est un sentiment de complexité. Cette impression est justifiée. L'un des objectifs de ce mémoire sera d'expliciter cette complexité et de comprendre son utilité. Pour débuter, il est utile d'en avoir une approche distante. Cela permet de saisir le contexte sémantique soutenu par le choix des mots, et ainsi d'ouvrir la réßexion sur leur sens et la pertinence de leur emploi.

A cette fin, nous commencerons par une brève analyse comparative des deux concepts clefs fournis par notre titre, la gouvernance (governance) et la résilience (resilience). Ces deux concepts ont plusieurs points communs qui vont nous permettre d'introduire leur définition et de situer le contexte de leur emploi pour notre étude. Le premier point commun notable entre les deux concepts est leur polysémie respective. Quelques recherches sur internet témoigneront de l'effervescence de l'emploi des mots gouvernance et résilience dans des domaines variées (sociologie, psychologie, économie, géographie, politique, environnement...). Le second point commun est leur origine, le langage scientifique, et leur emploi de plus en plus fréquent par les administrations internationales et les gouvernements. Leur résonance internationale n'a de cesse d'augmenter depuis le début du XXIème siècle. D'ailleurs, de nombreux débats sont toujours ouverts sur leur définition et leur portée heuristique. Enfin, pour les deux concepts, leur traduction opérationnelle et leur évaluation se révèlent difficiles.

L'objectif de ce mémoire ne sera donc pas de définir précisément ces concepts mais plutTMt d'essayer d'analyser leur apport théorique et pratique pour la gestion des risques majeurs, avec en ligne de mire notre problématique :

Quelle gouvernance des risques majeurs pour une meilleure resilience des territoires ?

Cette question qui contient plusieurs «mots-clésÈ, entra»ne avec elle d'autres questions relatives à la définition de ces mots. Qu'est-ce qu'un risque majeur ? Qu'est-ce que la résilience des territoires ? Nous tenterons de répondre à ces questions de définition dans notre première partie qui constituera le «point d'ancrage» de notre réßexion. La notion de «point d'ancrage» fournit par Chester Barnard correspond à l'état d'esprit de l'apport de cette première partie :

« Il est necessaire d'avoir un tel cadre theorique afin de définir une sorte de «point d'ancrage», quelque lieu à partir duquel il devient possible de commencer à extraire de l'ordre à partir d'un chaos indescriptible, et d'avoir assez de rigidite - de « consistance È pour garder les choses en ordre suffisamment longtemps pour qu'il soit au moins possible de les considerer. »1

Pour résumer, l'architecture de notre développement sera construite pour déterminer la
doctrine et ses objectifs, afin ensuite, d'appréhender les rouages de sa mise en oeuvre.

1 Chester Barnard, « Comment on the Job of the Executive», Harvard Business Review, 1940 p. 307.

C'est seulement apres avoir présenté et analysé le concept de résilience des territoires dans le champ de la gestion des risques majeurs dans un premier temps, que nous tenterons ensuite de qualifier sa gouvernance. Il s'agira ici de présenter une analyse des modalités de prise de décisions des politiques mises en Ïuvre en France pour faire face aux risques majeurs. Nous tenterons d'élaborer une réßexion basée sur l'étude d'exemples. Celle-ci aura pour but d'identifier les acteurs ÇdécideursÈ et leurs intérêts, avant de présenter les instruments disponibles pour mettre en Ïuvre les décisions de ces derniers. Notre réßexion sera construite avec une vision intentionnellement critique.

La conclusion de ce mémoire sera double. Elle montrera que l'évolution de la gestion des risques nécessite aujourd'hui d'intégrer de nouveaux concepts comme celui de la résilience des territoires. Elle fournira ensuite une synthese des pistes d'évolution de la gouvernance des risques majeurs qui permettent d'améliorer la résilience des territoires.

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